Compte-Rendu - cms 237 Compte Rendu cm 29 11 2021

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Compte-Rendu - cms 237 Compte Rendu cm 29 11 2021 Document publié le Lundi 29 novembre 2021 par la commune de Saint-Sauveur. Lien du pdf (Compte-Rendu - cms 237 Compte Rendu cm 29 11 2021)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie, MATRIE DE SAINT-SAUVEUR

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 29 NOVEMBRE 2021 A 20H00

PRESENTS: Mesdames Marie-Jeanne DABADIE, Anne DE CASTRO, Philomène BOURGEOIS, Françoise RENARD, Nelly MAILLOT, Sophie MACCAGNO, Sandrine MARCHAND, et Messieurs Thierry FEUGIER, Michel CHALOIN, Jean-Luc TOURNIER, Jean-Pierre PERROT, Christophe MOCELLIN, Alain FUSTIER.

ABSENTS EXCUSÉS : Cécile FOMBARON, Jacky CHALANCON, Didier DEZANDRE, Alexandre MATRAIRE, Catherine TROUILLET, Joseph ROMERA

POUVOIRS : Madame Cécile FOMBARON donne pouvoir à Marie-Jeanne DABADIE, Monsieur Alexandre MATRAIRE donne pouvoir à Marie-Jeanne DABADIE, Madame Catherine TROUILLET donne pouvoir à Monsieur Michel CHALOIN. Monsieur Joseph ROMERA donne pouvoir à Monsieur Thierry FEUGIER.

Monsieur Michel CHALOIN est désigné comme secrétaire de séance.

Ouverture de la séance : 20 H 00,

Madame le Maire, après avoir fait l’appel des conseillers, déclare la séance ouverte.

Présentation du projet Plan école Phase APD par le cabinet d’architecte SALERNO

Monsieur Claude SALERNO Architecte accompagné par Monsieur Elzéard PACTAT a présenté

l’APD (Avant-Projet Définitif) aux élus

Après la présentation et le départ des architectes, Madame le Maire informe les membres présents que

la délibération IV n’a plus lieu d’être mise en discussion car la délibération du 28 décembre 2001 et celle du 22 février 2005 ont déjà acté sur le temps de travail de 1607 heures :

Point IV) Temps de travail légal de 1607 heures par an.

Le retrait de la délibération IV est accepté à l’unanimité.

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 Octobre 2021 :

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte-rendu du conseil municipal du 18/10/2021.

1. Validation APD (Avant Projet Définitif) PLAN ÉCOLE :

> Tranche 1a: Restaurant scolaire :

LOT 02 GO MACONNERIE 69 160.00 €

LOT 03 CHARPENTE COUVERTURE 98 841.00 €

LOT 04 MENUISERIES INTERIEURES MOBILIER 5 700.00 €

LOT 05 MENUISERIES EXTERIEURES OCCULTATIONS SERRURERIE | 28 350.00 €

LOT 06 DOUBLAGE CLOISON FP ISOLATION 60 680.00 €

LOT 07 CVCS 67 300.00 €

LOT 08 ELECTRICITÉ COURANTS FAIBLES 42 000.00 €

LOT 09 CARRELAGE FAIENCE 24 556.00 €

1/4LOT 10 SOLS SOUPLES - €

LOT 11 PEINTURE 12 068.00 €

TVA 20 %| 83810.40 €

Tranche 1a : Restaurant scolaire : 419 052.00 € HT soit 502 862.40 € TTC,

voté à l’unanimité.

> Tranche 1b: _ Création d’un préau :

LOT 01 VRD 4 720.00 €

LOT 02 GO MACONNERIE 17 500.00 €

LOT 03 CHARPENTE COUVERTURE 72 128.00 €

Tranche 1b : Création d’un préau 94 348.00 € HT soit

voté à l'unanimité.

> Tranche 1c:

TVA 20% 18 869.60 €

113 217.60 € TTC,

Aménagement extérieurs Cour 1 et protection solaire :

LOT 01 VRD 9 000.00 €

LOT 05 OCCULTATIONS SERRURERIE 65 675.00 €

LOT 00 COUR 1 ET ABORDS KIOSQUE 58 619.10 €

Tranche 1c Aménagement extérieurs Cour 1 et protection solaire: 133 294.10 € HT soit

159 952.92 € TTC, voté à l’unanimité

Option 1 Enlèvement cuve fioul : 4 500.00 € HT, voté Pour : 16 Contre : 1

Option 2 Râteliers vélos supplémentaires : 500.00 € HT, voté Pour : 15 Abstention : 2

2/4> Tranche 2: Requalification des cours 2 et 3 :

LOT 00 COURS 2 ET 3 ECOLE 167 408.51 €

Tranche 2 : Requalification descours2et3 _167408.51 € HT soit 200 890.21 € TIC,

voté Pour : 15 Abstention : 2.

Option 3 : 2 cuves- récupération eau pluviale (HT) : 1 800.00 € HT,

vote Contre : 9, Abstention : 4, Pour : 4

> Tranche 3: Réorganisation du bâtiment Jules Ferry :

[_ Tranche 3] Réorganisation du bâtiment Jules Ferry | LOT 01 VRD - € LOT 02 GO MACONNERIE 9 500.00 € LOT 03 CHARPENTE COUVERTURE 5 375.00 €

LOT 04 MENUISERIES INTERIEURES MOBILIER 15 535.00 €

LOT 05 MENUISERIES EXTERIEURES OCCULTATIONS 57 800.00 € SERRURERIE

LOT 06 DOUBLAGE CLOISON FP ISOLATION 52 920.00 €

LOT 07 CVCS 40 600.00 €

LOT 08 ELECTRICITE COURANTS FAIBLES 22 000.00 €

LOT 09 CARRELAGE FAIENCE 5 260.00 €

LOT 10 SOLS SOUPLES 8 925.00 €

LOT 11 PEINTURE 19 800.00 €

A DESAMIANTAGE SOL RDC 25 000.00 €

Tranche 3: Réorganisation du bâtiment Jules Ferry : 262 715.00 € HT soit 315 258.00 € TTC, voté à l’unanimité

2 Demande de subventions PLAN ÉCOLE :

Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que dans le cadre des travaux « PLAN ÉCOLE », la commune peut solliciter des subventions auprès de l’Etat, de la Région et du Département ou autre. Elle demande aux membres présents leurs accords pour pouvoir déposer des demandes de subvention auprès de ces services. Voté à l’unanimité.

3/43 Dénomination de voiries :

Toute habitation doit être identifiée géographiquement ; il est demandé au Conseil Municipal de créer le nom de l’allée des Camélias, l’impasse des Dahlias et de la rue Françoise SAGAN afin que le ca- dastre puisse faire figurer ces noms au plan cadastral. Voté à l’unanimité

Points divers :

> Patrimoine de notre village :

Madame le Maire fait part au Conseil Municipal du courrier de Monsieur Maurice HENDBOËG qui nous relate en quelques lignes un peu d’histoire sur notre village. Madame le Maire souhaite créer un groupe de travail ‘sur le patrimoine de notre village, pour la mise en place de ce groupe de travail « Patrimoine ».

Composition du groupe d’élus: Alexandre MATRAIRE, Marie-Jeanne DABADIE, Thierry FEUGIER, Anne DE CASTRO, Philomène BOURGEOIS, Michel CHALOIN et Jean-Luc TOURNIER.

Un appel à candidature de membres extérieurs au conseil municipal sera lancé dans L'édition de La Plume de décembre prochain.

> Repas des aînés :

Madame Anne DE CASTRO fait part au Conseil Municipal que le repas des aînés du 20 novembre dernier s’est bien déroulé avec une participation de 132 personnes. Le spectacle a été apprécié.

> Rappel aux élus de la formation « Rôle de l’élu — Statuts » prévue le jeudi 02 décembre prochain de 18h à 21h en Mairie, salle du Conseil Municipal.

> Marché de Noël :

Le marché de Noël aura lieu le 04 et 05 décembre prochain: les élus et le personnel communal sont invités à venir partager le verre de l’amitié le dimanche 5 décembre à 12h00.

> Vaccination :

La mairie a été sollicitée par l’hôpital de Saint-Marcellin et les professionnels de santé pour une mise à disposition d’une salle communale pour mettre en place un centre de vaccination les 11 et 12 décembre prochains.

Cette demande nous sera confirmée dans les prochains jours.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21H30.

Le secrétaire de séance, Le Maire,

Michel CHALOIN Marie-Jeanne DABADIE

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