Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2021025 cotisations2021
Déliberation - 202245cotisations 2022
Déliberation - 202244subventions 2022
Déliberation - 2022079 cotisations 2022
Déliberation - 2022037tarifs droits place 2022
Déliberation - 104 25 novembre 2014 ok
Déliberation - 2022066 convention triathlon champsaur 2022
Déliberation - 2022019adoption budget primitif 2022 photovoltaiqu
Déliberation - 2022020adoption budget primitif 2022 ccas
Déliberation - 2021086 navettehivernalesaint bonnet champsaurvers
Déliberation - 2022036cotisations 2022
Document publié le Mercredi 2 mars 2022 par la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Lien du pdf (Déliberation - 2022036cotisations 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Union Européenne,
DELIBERATION N° : 2022_036
Page 1 sur 1
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
Nihil nisi a numine »
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR
Séance du 2 mars 2022
L’an deux mille vingt et un le deux du mois de mars à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur, étant assemblé en session ordinaire à la Salle de la Mairie de Saint-Bonnet-en- Champsaur, lieu habituel de ses séances, après convocation légale, datée du 25 février 2022 sous la Présidence de M. Laurent DAUMARK.
Etaient absents : Mme Aurélie DESSEIN, M. Dominique GOURY, Mme Nathalie LAJKO, Mme Virginie LE TOUMELIN et Mme Nelly MARY.
Etaient absents et représentés : Mme Aurélie DESSEIN ayant donné pouvoir à M. Rémy GONSOLIN, M. Dominique GOURY ayant donné pouvoir à M. Roland BERNARD, Mme Nathalie LAJKO ayant donné pouvoir à M. Laurent DAUMARK, Mme Virginie LE TOUMELIN ayant donné pouvoir à Mme Emmanuelle PELLEGRIN et Mme Nelly MARY ayant donné pouvoir à M. Jean-Yves GARNIER.
A été nommée Secrétaire de Séance : Mme Emmanuelle PELLEGRIN.
COTISATIONS 2022
Monsieur Le Maire
Rappelle que des appels de cotisations ont été sollicités auprès de la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur au titre de l'exercice 2022.
Présente les organismes qui ont d'ores et déjà formulé des demandes ainsi que les montants des cotisations associés :
Organisme Montant cotisation 2022
VILLES ET VILLAGES FLEURIS 175,00€
VILLAGES VACANCES FAMILLES - VVF 200,00€
AMF 05 848, 89€
CAUE 05 200,00€
STATION VERTE 850,00€
FONDATION DU PATRIMOINE 160,00€
COMMUNES FORESTIERES 550,00€
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide de :
ARTICLE 1. Approuver l'adhésion de la commune auprès de ces organismes au titre de l'exercice 2022 ;
ARTICLE 2. Autoriser Monsieur le Maire à verser ces sommes auprès de ces organismes ;
Membres en exercice : 19 | Pour: 19
Membres présents : 14 | Abstention : 0
Membres représentés : 19 | Contre : 0
0 7 MARS 2022 Transmis en Préfecture le : Ainsi fait et délibéré le 2 mars 2022
Affiché ou publié le : {7 MARS 2027 Pour copie conforme
AR Prefecture
005-200034502-20220302-2022_036-DE
Reçu le 07/03/2022
Publié le 07/03/2022