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Document publié le Mercredi 17 février 2021 par la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Lien du pdf (Déliberation - 2021025 cotisations2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Union Européenne,
DELIBERATION N° : 2021_025
Page 1 sur 2
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
AR Prefecture
005-200034502-20210217-2021 0025-DE Reçu le 22/02/2021
Publié le 22/02/2021
« Nihil nisi a numine »
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR
Séance du 17 février 2021
L'an deux mille vingt et un le dix sept du mois de février à 20 heures 00 le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur, étant assemblé en session ordinaire à la Salle de la Mairie de Saint-Bonnet-en-Champsaur, lieu habituel de ses séances, après convocation légale, datée du 12 février 2021 sous la Présidence de M. Laurent DAUMARK.
Etaient présents :
M. Roland BERNARD, Mme Marie-Noëlle CHAIX, Mme Béatrice CLARY, Mme Aurélie DESSEIN, Mme Emilie DROUHOT, Mme Marie FESTA, M. Frédéric GAILLAND, M. Jean-Yves GARNIER, M. Michaël GAUME, M. GONSOLIN Christian, M. GONSOLIN Rémy, M. Dominique GOURY, M. Jean-Marie GUEYDAN, Mme Nathalie LAJKO, Mme Virginie LE TOUMELIN, Mme Nelly MARY, Mme Emmanuelle PELLEGRIN.
Etaient absents : M, Fabien FERRARO
Etaient absents et représentés : M. Fabien FERRARO ayant donné pouvoir à Laurent DAUMARK.
À été nommée Secrétaire de Séance : Mme Emmanuelle PELLEGRIN.
1. COTISATIONS 2021
Monsieur Le Maire
Rappelle que des appels de cotisations ont été sollicités auprès de la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur au titre de l'exercice 2021.
Présente les organismes qui ont d'ores et déjà formulé des demandes ainsi que les montants des cotisations associés :
[ __ Organisme _ _____] Montantcotisaiion2021 |
| VILLES ET VILLAGES FLEURIS | 175,00€
| VILLAGES VACANCES FAMILLES - VVF | 200,00€ |
| AMF 05 on [ 837,75€ ] | STATION VERTE
LE ___850,00€ | | FONDATION DU PATRIMOINE _ 160,00€ |
| COMMUNES FORESTIERES a l___ 550,00€
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide de :
ARTICLE 1. Approuver l'adhésion de la commune auprès de ces organismes au titre de l'exercice 2021,
REPUBLIQUE FRANCAISE DELIBERATION N° : 2021_025
DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES Page 2 sur 2
AR Prefecture
005-200034502-20210217-2021 0025-DE
Reçu le 22/02/2021 _
Publié le 22/02/2021 .
N'hil nisi a numine »
ARTICLE 2. Autoriser Monsieur le Maire à verser ces sommes auprès de ces organismes :
Membres en exercice: |19 | Pour: / 19
Membres présents : 118 | Abstention : 0
Membres représentés : | 1 Contre : 0
Transmis en Préfecture le : 2 2 FEV. 2071 Ainsi fait et délibéré le 17 février 2021
Affiché ou publié le : 1 8 FEV, 2021 Pour copie conforme
Le Maire,
Laurent DAUMARK