unknown - Communauté de communes - La Plaine du Nord Loiret - compte rendu 10072020

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unknown - Communauté de communes - La Plaine du Nord Loiret - compte rendu 10072020 Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Plaine du Nord Loiret - compte rendu 10072020)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Assurance, Communauté de Communes de la Plaine du Nord Loiret

3 rue de l’Avenir - 45480 Bazoches-les-Gallerandes

Tel 02 38 39 60 38 - fax 02 38 39 62 33 - Courriel : contact@cc-plaine-nord-loiret.fr

Réunion de Conseil

Communautaire

10 juillet 2020

Compte-RenduConseil Communautaire du 10 juillet 2020 2

OUVERTURE DE LA SEANCE PAR LE PRESIDENT SORTANT, MONSIEUR Martial BOURGEOIS

Le Président informe l’Assemblée de la décision n°2020-04 portant création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire déclaré en application de l'article 4 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 et prise en application de l’ordonnance du 1er avril 2020.

LE PRESIDENT SORTANT CEDE LA PRESIDENCE DE LA SEANCE AU DOYEN D’AGE DE L’ASSEMBLEE

Madame Annick DECOUX

La Présidente de séance déclare les membres du Conseil Communautaire installés dans leurs fonctions et procède à l’appel nominal des membres du Conseil Communautaire.

Les membres titulaires :

Commune Nom, Prénom Présent Absent Pouvoir donné à

Andonville LIROT Jean-Marc x

Attray GAUCHER Dominique x

Bazoches-les-

Gallerandes CHACHIGNON Alain x

Bazoches-les-

Gallerandes CHATELAIN Danielle x

Bazoches-les-

Gallerandes LEBRET Olivier x

Bazoches-les-

Gallerandes DECOUX Annick x

Bazoches-les-

Gallerandes THIBAULT Serge x Annick Decoux

Bazoches-les-

Gallerandes GAZANGEL Emmanuelle x

Boisseaux CHOFFY Patrick x

Boisseaux LEBLOND Valérie x

Charmont-en-

Beauce PRUNET Delphine x

Chatillon-le-roi DUPRE Céline x

Chaussy ROUSSEAU Pierre x

Crottes-en-

Pithiverais POINCLOUX Daniel x

Erceville POISSON Bertrand xConseil Communautaire du 10 juillet 2020 3

Commune Nom, Prénom Présent Absent Pouvoir donné à

Greneville-en-

Beauce BRISSON Jean Louis x

Greneville-en-

Beauce SANTERRE Carole x

Jouy-en-

Pithiverais BOURGEOIS Martial x

Léouville PETIT Christine x

Oison VANNIER Vincent x

Outarville CHAMBRIN Michel x

Outarville LACOMBE Roselyne x

Outarville VILLARD André x

Outarville IMBAULT Chantal x

Outarville DELBECQ Stelly x

Tivernon BRUCHET Delphine x

Les membres suppléants :

Commune Nom, Prénom Présent Absent

Andonville MILLEY Sophie x

Attray GRANDEMAIN Michel x

Charmont-en-Beauce MALON Stéphane x

Chatillon-le-roi BESNARD Jean x

Chaussy BACHELARD Eugénie x

Crottes-en-Pithiverais CHANTEAU Jean-Claude x

Erceville RIDEL Nicole x

Jouy-en-Pithiverais MONCEAU Daniel x

Léouville PANNEKOUCKE Maria xConseil Communautaire du 10 juillet 2020 4

Commune Nom, Prénom Présent Absent

Oison REGNIEZ Sophie x

Tivernon FLEUREAU Eric x

Désignation du secrétaire de séance : Monsieur Bertrand POISSON

Désignation des assesseurs : Monsieur Olivier LEBRET

Monsieur Dominique GAUCHER

Ordre du Jour

1. Election du Président

La Présidente de séance explique que l’élection du Président suit les mêmes règles que celles prévues pour les conseils municipaux aux articles L 2122-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales :

L’élection se déroule à scrutin secret à la majorité absolue.

Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité des suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.

Appel à candidatures :

- M. Martial BOURGEOIS

Après un appel de candidatures, il est procédé au déroulement du vote.

1er Tour de scrutin

Nombre de conseillers présents n’ayant pas pris part au vote 0

Nombre de votants : 26

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 26

Bulletins nuls : 0

Bulletins blancs : 5

Nombre de suffrages exprimés : 21

Majorité Absolue des suffrages exprimés : 11

ONT OBTENU :

- M. Martial BOURGEOIS : 19 Voix

- M. Michel CHAMBRIN : 1 Voix

- Mme Annick DECOUX : 1 VoixConseil Communautaire du 10 juillet 2020 5

M. Martial BOURGEOIS ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Président et a été immédiatement installé.

Le président nouvellement élu prend la présidence de la séance et déroule l’ordre du jour à partir de ce point

2. Détermination du nombre de Vice-Présidents et membres du Bureau

VICE-PRESIDENTS :

En application de l’article L. 5211-10 du CGCT, la CCPNL doit disposer au minimum d’un vice- président et au maximum d’un nombre de vice-présidents correspondant à 20 % de l’effectif total du conseil communautaire, le cas échéant arrondi à l’entier supérieur, soit 6 vice-présidents au maximum.

Le Président précise que le conseil communautaire peut décider à la majorité des deux tiers de ses membres de porter ce maximum à 30 % arrondi à l’entier inférieur (soit 7), dans la limite de 15 vice-présidents.

Au vu de ces éléments, le conseil communautaire a fixé à 6 le nombre des vice-présidents.

Pour Unanimité

COMPOSITION DU BUREAU :

Il a été rappelé que les Président et vice-présidents sont membres d’office du Bureau. L’article L5211-9 du CGCT prévoit la possibilité de composer le Bureau de membres non vice-présidents. En l’absence de dispositions légales particulières, ces membres doivent être élus successivement au scrutin uninominal dans les mêmes conditions que le Président. Au vu de ces éléments, le conseil communautaire a fixé à 2 le nombre de membres du Bureau non vice-présidents.

Pour Unanimité

3. Élection des Vice-Présidents et membres du Bureau

▪ Election du 1er Vice-président

Appel à candidatures :

- M. Pierre ROUSSEAU

1er Tour de scrutin

Nombre de conseillers présents n’ayant pas pris part au vote 0

Nombre de votants : 26

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 26

Bulletins nuls : 1

Bulletins blancs : 0

Nombre de suffrages exprimés : 25

Majorité Absolue des suffrages exprimés : 13Conseil Communautaire du 10 juillet 2020 6

ONT OBTENU :

- Mme Annick DECOUX : 2 voix

- M. Pierre ROUSSEAU : 23 voix

M. Pierre ROUSSEAU ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 1er vice-président et a été immédiatement installé.

▪ Election du 2ème Vice-président

Appel à candidatures :

- Mme Céline DUPRÉ

1er Tour de scrutin

Nombre de conseillers présents n’ayant pas pris part au vote 0

Nombre de votants : 26

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 26

Bulletins nuls : 0

Bulletins blancs : 3

Nombre de suffrages exprimés : 23

Majorité Absolue des suffrages exprimés : 12

ONT OBTENU :

- M. Michel CHAMBRIN : 1 voix

- Mme Annick DECOUX : 1 voix

- Mme Céline DUPRÉ : 21 voix

Mme Céline DUPRÉ ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée 2ème vice-présidente et a été immédiatement installée.

▪ Election du 3ème Vice-président

Appel à candidatures :

- M. Jean-Marc LIROT

1er Tour de scrutin

Nombre de conseillers présents n’ayant pas pris part au vote 0

Nombre de votants : 26

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 26

Bulletins nuls : 0

Bulletins blancs : 3

Nombre de suffrages exprimés : 23

Majorité Absolue des suffrages exprimés : 12

ONT OBTENU :

- M. Patrick CHOFFY : 1 voixConseil Communautaire du 10 juillet 2020 7

- M. Jean-Marc LIROT : 22 voix

M. Jean-Marc LIROT ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 3ème vice-président et a été immédiatement installé.

▪ Election du 4ème Vice-président

Appel à candidatures :

- M. Alain CHACHIGNON

1er Tour de scrutin

Nombre de conseillers présents n’ayant pas pris part au vote 0

Nombre de votants : 26

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 26

Bulletins nuls : 0

Bulletins blancs : 3

Nombre de suffrages exprimés : 23

Majorité Absolue des suffrages exprimés : 12

ONT OBTENU :

- M. Alain CHACHIGNON : 21 voix

- M. Michel CHAMBRIN : 1 voix

- M. Patrick CHOFFY : 1 Voix

M. Alain CHACHIGNON ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 4ème vice-président et a été immédiatement installé.

▪ Election du 5ème Vice-président

Appel à candidatures :

- M. Michel CHAMBRIN

1er Tour de scrutin

Nombre de conseillers présents n’ayant pas pris part au vote 0

Nombre de votants : 26

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 26

Bulletins nuls : 0

Bulletins blancs : 4

Nombre de suffrages exprimés : 22

Majorité Absolue des suffrages exprimés : 12

ONT OBTENU :

- M. Michel CHAMBRIN : 19 voix

- Mme Stelly DELBECQ : 1 voix

- Mme Christine PETIT : 1 voixConseil Communautaire du 10 juillet 2020 8

- M. Daniel POINCLOUX : 1 voix

M. Michel CHAMBRIN ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 5ème vice-président et a été immédiatement installé.

▪ Election du 6ème Vice-président

Appel à candidatures :

- M. Daniel POINCLOUX

- M. Patrick CHOFFY

1er Tour de scrutin

Nombre de conseillers présents n’ayant pas pris part au vote 0

Nombre de votants : 26

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 26

Bulletins nuls : 0

Bulletins blancs : 2

Nombre de suffrages exprimés : 24

Majorité Absolue des suffrages exprimés : 13

ONT OBTENU :

- M. Patrick CHOFFY : 11 voix

- M. Daniel POINCLOUX : 13 voix

M. Daniel POINCLOUX ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 6ème vice-président et a été immédiatement installé.

▪ Election du 1er membre du Bureau non vice-président :

Appel à candidatures :

- Mme Carole SANTERRE

1er Tour de scrutin

Nombre de conseillers présents n’ayant pas pris part au vote 0

Nombre de votants : 26

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 26

Bulletins nuls : 0

Bulletins blancs : 3

Nombre de suffrages exprimés : 23

Majorité Absolue des suffrages exprimés : 12

ONT OBTENU :

- M. Patrick CHOFFY : 1 voix

- Mme Carole SANTERRE: 22 voixConseil Communautaire du 10 juillet 2020 9

Mme Carole SANTERRE ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 1ère membre du Bureau non vice-présidente et a été immédiatement installée.

▪ Election du 2ème membre du Bureau non vice-président :

Appel à candidatures :

- M. Patrick CHOFFY

1er Tour de scrutin

Nombre de conseillers présents n’ayant pas pris part au vote 0

Nombre de votants : 26

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 26

Bulletins nuls : 1

Bulletins blancs : 5

Nombre de suffrages exprimés : 20

Majorité Absolue des suffrages exprimés : 11

ONT OBTENU :

- Mme Delphine BRUCHET : 2 voix

- M. Patrick CHOFFY : 14 voix

- Mme Valérie LEBLOND : 2 voix

- Mme Christine PETIT : 2 voix

M. Patrick CHOFFY ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 2ème membre du Bureau non vice-président et a été immédiatement installé.

4. Lecture de la charte de l’élu local

L’article L. 5211-6 du CGCT prévoit que « lors de la première réunion de l'organe délibérant, immédiatement après l'élection du président, des vice-présidents et des autres membres du bureau, le président donne lecture de la charte de l'élu local prévue à l'article L. 1111-1-1. Le président remet aux conseillers communautaires une copie de la charte de l'élu local et des dispositions de la sous-section 1 de la section II du chapitre IV du présent titre dans les communautés de communes, ainsi que des articles auxquels il est fait référence dans ces dispositions.

5. Délégation de l’organe délibérant au Président

Considérant que le président, les vice-présidents ayant reçu délégation ou le bureau dans son ensemble peuvent recevoir délégation d'une partie des attributions de l'organe délibérant à l'exception :

- du vote du budget, de l'institution et de la fixation des taux ou tarifs des taxes ou redevances ;

- de l'approbation du compte administratif ;Conseil Communautaire du 10 juillet 2020 10

- des dispositions à caractère budgétaire prises par un établissement public de coopération intercommunale à la suite d'une mise en demeure intervenue en application de l'article L. 1612-15 ;

- des décisions relatives aux modifications des conditions initiales de composition, de fonctionnement et de durée de l'établissement public de coopération intercommunale ; - de l'adhésion de l'établissement à un établissement public ; - de la délégation de la gestion d'un service public ;

- des dispositions portant orientation en matière d'aménagement de l'espace communautaire, d'équilibre social de l'habitat sur le territoire communautaire et de politique de la ville »

Le conseil communautaire, à l’unanimité, décide :

1° De charger le président, jusqu'à la fin de son mandat, par délégation, d'effectuer l'ensemble des opérations suivantes :

Administration Générale :

o De choisir, fixer les rémunérations et régler les frais et honoraires des avocats, notaires avoués, huissiers de justice et experts.

o D’ester en justice, avec tous pouvoirs, au nom de la Communauté de Communes de la Plaine du Nord Loiret, d’intenter toutes les actions en justice et à défendre les intérêts de la Communauté de Communes dans l'ensemble des cas susceptibles de se présenter, tant en première instance qu'en appel et cassation, devant les juridictions de toute nature, dont les juridictions administratives et judiciaires, pour toute action quelle que puisse être sa nature, qu'il s'agisse notamment d'une assignation, d'une intervention volontaire, d'un appel en garantie, d'une constitution de partie civile, d'un dépôt de plainte avec constitution de partie civile, d'une citation directe, d'une procédure de référé, d'une action conservatoire ou de la décision de désistement d'une action. o De passer les contrats d’assurances, d’accepter et affecter les indemnités de sinistre y afférentes, de prendre en charge le règlement des sinistres dont le montant est inférieur à la franchise contractée auprès de la compagnie d’assurance.

o De régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules communautaires.

o De décider du renouvellement d’adhésion aux associations, institutions ou autres entités dont la communauté de communes est membre. o De décider de la conclusion et de la révision du louage de biens pour une durée n’excédant pas douze ans,

Ressources Humaines

o De statuer et signer les conventions relatives aux services du Centre de Gestion du Loiret notamment en matière d’assistance juridique, de médecine professionnelle, …et autres services d’assistance.

o De prendre toute décision et signer tout document ayant trait à la gestion courante du personnel (notamment la création d’emplois occasionnels et saisonniers, le recrutement, la rémunération, le renouvellement des contrats, les transformations de poste, les modifications du temps de travail, la fixation des vacations et toutes indemnités, etc…) hormis la création d’emplois permanents et dans la limite des crédits inscrits au budget.

o D’autoriser la conclusion de conventions de formation avec d’autres collectivités pour l’organisation de sessions de formation dispensées par le CNFPT ou tout autre organisme de formation.

o D’autoriser la conclusion de convention de formation avec le CNFPT ou tout autre organisme de sessions de formation pour l’organisation de session de formation en intra.

Finances

o De solliciter auprès de l’Etat, des collectivités territoriales ou d’organismes publics l’attribution de toutes subventions possibles au taux le plus élevés, o De décider de l’attribution des aides au titre du service public d’assainissement non collectif.

o De créer, modifier ou supprimer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services et en définir les conditions et modalitésConseil Communautaire du 10 juillet 2020 11

(indemnités de responsabilité au régisseur, fixation du montant maximal de l’encaisse, etc…)

Marchés Publics

o De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et

le règlement des marchés et des accords-cadres de travaux, de fourniture et de services d’un montant inférieur à 200 000 € HT ainsi que toutes décisions concernant leurs avenants qui n’entraînent pas une augmentation du montant du contrat initial supérieur à 10% lorsque les crédits sont inscrits au budget. o De prendre les décisions d’exonération des pénalités qui relèvent de l’exécution des marchés publics.

2° De prévoir qu’en cas d’empêchement du président, les décisions relatives aux matières ayant fait l’objet de la présente délégation d'attributions pourront être prises par son suppléant. 3° Rappelle que, lors de chaque réunion du conseil communautaire, le président rendra compte des attributions exercées, par lui-même et le bureau, par délégation du conseil communautaire.

6. Affaires diverses

N’ayant pas d’affaires diverses, le Président lève la séance à 19h30.

Jean Marc LIROT

Dominique GAUCHER

Alain CHACHIGNON

Danielle CHATELAIN

Olivier LEBRET

Annick DECOUX

Emmanuelle GAZANGEL

Patrick CHOFFY

Valérie LEBLOND

Delphine PRUNET

Céline DUPRE

Pierre ROUSSEAU

Daniel POINCLOUX

Bertrand POISSONConseil Communautaire du 10 juillet 2020 12

Jean Louis BRISSON

Carole SANTERRE

Martial BOURGEOIS

Christine PETIT

Vincent VANNIER

Michel CHAMBRIN

Roselyne LACOMBE

Chantal IMBAULT

Stelly DELBECQ

Delphine BRUCHET

André VILLARD