Conseil Municipal - ordred du jour 230919

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Conseil Municipal - ordred du jour 230919 Document publié le Lundi 24 juin 2019 par la commune d'Allauch. Lien du pdf (Conseil Municipal - ordred du jour 230919)Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, 2

– Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 juin 2019 –

DECISIONS MUNICIPALES

N° 2019/108 – Transfert de bail commercial – 7, rue Frédéric Chevillon – 13190 ALLAUCH – Monsieur Jean RIPERT – Acquisition du droit au bail de l'association « Ascendanse & Co » – Plan de sauvegarde du commerce de proximité –

N° 2019/109 – Mise en place d'un Dispositif Prévisionnel de Secours pour la Fête Nationale du dimanche 14 juillet 2019 – Signature du Contrat –

N° 2019/110 – Programmation du Feu d'artifice pour la Fête Nationale du 14 juillet 2019 –

N° 2019/111 – Programmation d'un Bal-Concert pour la Fête Nationale du 14 juillet 2019 –

N° 2019/112 – Programmation des Fêtes de la Saint Jean 2019 – Signature des contrats –

N° 2019/113 – Programmation du Festival de Folklore – Fêtes de la Saint Jean 2019 – Signature des contrats –

N° 2019/114 – Programmation des Fêtes de la Saint Jean 2019 – Signature des contrats – (Milandrea – ECLA) –

N° 2019/115 – Contrat d'adhésion au groupement de commandes initié par le Syndicat Mixte d'Energie du Département des Bouches-du-Rhône (SMED 13) pour l'achat de gaz et de services en matière d'efficacité énergétique –

N° 2019/116 – Vérification périodique des installations électriques, gaz et thermiques des bâtiments municipaux de la Commune d'ALLAUCH –

N° 2019/117 – Abrogation de la décision Municipale n° 2019/87 – Renouvellement du contrat de location – Rue Frédéric Chevillon – 13190 ALLAUCH – Madame Elisabeth BARI –

N° 2019/118 – Signature d'une convention de fourrière animale –

N° 2019/119 – Contrôles techniques visuels des mâts, suspensions fleuries et balconnières –

N° 2019/120 – Programmation culturelle de la Bibliothèque municipale – signature de contrats –

N° 2019/121 – Programmation d'un spectacle le 5 juillet 2019 au Théâtre de Nature –

N° 2019/122 – Marché de Noël 2019 – Signature d'un contrat avec l'association « Collectif Scène et Rue » –

N° 2019/123 – Marché de Noël 2019 – Signature d'un contrat avec l'association « Manifestations à Thèmes » –

N° 2019/124 – Programmation culturelle des Estivales 2019 –

N° 2019/125 – Renouvellement – Contrat de location – La Placette – Place Pierre BELLOT – Monsieur HERNANDEZ –

N° 2019/126 – MAPA 20190012 – Réhabilitation des courts de tennis – complexe sportif Jacques GAILLARD – 3

N° 2019/127 – Mission d'assistance technique pour assurer le suivi du Contrat de performance énergétique (CPE) –

N° 2019/128 – Signature d'un contrat d'assistance ingénieur et de support technique avec la société IT – MED –

N° 2019/129 – Signature d'un contrat de maintenance avec la société ANTEMETA pour les équipements HPE et support logiciel VMWARE et VEEAM –

N° 2019/130 – Signature d'un avenant au contrat de maintenance avec la société CIRIL – Evolution du progiciel – Décision municipale n° 2018/71 du 3 mai 2018 –

N° 2019/131 – Contrat pour l'accompagnement sur le projet de la nouvelle cuisine en liaison froide. Dossier de sécurité sanitaire des denrées alimentaires avec la Société BHYOQUAL –

N° 2019/132 – Marché de Noël – Signature d'un contrat avec la société « Musics Lights Animations » –

N° 2019/133 – MARCHE N°20170009 – Marché public global de performance – Conception, réalisation, exploitation et maintenance pour améliorer les performances thermiques des bâtiments communaux de la Ville d'ALLAUCH – avenant n°2 –

N° 2019/134 – Programmation culturelle – Signature d'une convention avec la Métropole Aix-Marseille-Provence – La Lecture par Nature 2019 –

N° 2019/135 – Programmation culturelle du Festival de Cinéma Plein Air 2019 au Théâtre de Nature – Signature du contrat –

N° 2019/136 – MAPA 20180018A – Construction d’une cuisine centrale sur le site des Aubagnens – Lot n°1 « VRD - Gros–œuvre - Charpente couverture - Etanchéité » – avenant n°1 –

N° 2019/137 – MAPA 20180018H – Construction d’une cuisine centrale sur le site des Aubagnens – Lot n° 8 « Equipements de cuisine - cloisonnement et production de froid » – avenant n°1 –

N° 2019/138 – MAPA 20180018E – Construction d’une cuisine centrale sur le site des Aubagnens – Lot n° 5 « Ascenseur » – avenant n°1 –

N° 2019/139 – MAPA 20180018F – Construction d’une cuisine centrale sur le site des Aubagnens – Lot n° 6 « chauffage - rafraichissement - ventilation - plomberie - sanitaires » – avenant n°1 –

N° 2019/140 – Programmation d'un concert classique – Les Quatre Saisons de Vivaldi –

N° 2019/141 – MAPA 20180027A – Rénovation de la galerie d’exposition du vieux bassin situé montée Félix Barret à ALLAUCH – Lot n°1 « Gros œuvre » – avenant n°1 –

N° 2019/142 – Mission de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une cuisine centrale sur le site des Aubagnens – Avenant n°2 conclu avec le groupement COMBAS SARL (mandataire) / REGIS ROUDIL / OTEIS SUDEQUIP / ARWYTEC –

N° 2019/143 – MAPA 20180027D – Rénovation de la galerie d’exposition du vieux bassin situé montée Félix Barret à ALLAUCH – Lot n°4 « ELECTRICITE CFO - CFA » – avenant n° 1 –

N° 2019/144 – MAPA 20180020B – Démolition du skate–park et création d’un parcours de fitness avenue lei rima – ALLAUCH – Lot n°2 « Aménagements et équipements sportifs » – avenant n°1 – 4

N° 2019/145 – Signature du contrat de location – Locaux à usage administratif – Montée Jean–Baptiste TIRAN – Monsieur BUCHOTTE – SCI Foncière de Cerisy –

N° 2019/146 – Avenant au contrat de bail du 01/04/18 – Changement de propriétaire – 15 rue Frédéric Chevillon – 13190 ALLAUCH – « SCI la Parade », représentée par Monsieur Philippe PATRICE et Sylvie ARZOUMANIAN ayant donné mandat pour agir à la « SAS IMMOBILIERE ICARD », représentée par Monsieur ICARD –

N° 2019/147 – Avenant au contrat de bail du 01/12/17 – Changement de propriétaire à compter du 01/04/19 – 14 rue Pierre Queirel – 13190 ALLAUCH – « SCI La Parade », représentée par Monsieur Philipe PATRICE et Sylvie ARZOUMANIAN, ayant donné mandat pour agir à la « SAS IMMOBILIERE ICARD », représentée par Monsieur Marc ICARD –

N° 2019/148 – Mise en œuvre de la Protection Fonctionnelle – Diffamation à l'encontre d'un Fonctionnaire Territorial – Désignation de Maître OSPITAL –

N° 2019/149 – Prestations funéraires relatives aux personnes dépourvues de ressources suffisantes –

N° 2019/150 – Contrat pour l'entretien et le nettoyage des hottes de la cuisine centrale de la Mairie d'ALLAUCH –

N° 2019/151 – MAPA N° 20190014 – Rénovation de la pelouse synthétique du stade DALMASSO – Complexe Sportif Jacques GAILLARD à ALLAUCH –

N° 2019/152 – Signature d'un contrat relatif à la maintenance des alarmes « incendie » des bâtiments communaux –

N° 2019/153 – Marché de Noël – Signature d'un contrat avec l'association « Pti Poa » –

N° 2019/154 – Avenant n° 1 – Régie de recettes pour l'encaissement des sommes relatives aux activités des Maisons de Quartier –

N° 2019/155 – Signature d'une convention avec le Conseil Départemental des Bouches–du– Rhône et le Collège Yves Montand pour l'organisation de la manifestation « la coupe d'ALLAUCH 2019 » le dimanche 15 septembre 2019 au Gymnase TOMMASINI et sur le plateau sportif de cet établissement –

N° 2019/156 – Organisation de la manifestation « la coupe d'ALLAUCH 2019 », le 15 septembre 2019 au gymnase TOMMASI et sur le plateau sportif du collège Yves Montand – Signature d'un contrat avec les sociétés Anim–air, Horizon Sport et Vertical Park –

N° 2019/157 – Création d'une régie de recettes temporaire pour la vente de boissons, de confiseries, de pizzas et de sandwichs lors de la manifestation « DEUXIEME EDITION COUPE D'ALLAUCH » –

N° 2019/158 – Organisation de la manifestation « la coupe d'ALLAUCH 2019 », le 15 septembre 2019 au gymnase TOMMASI et sur le plateau sportif du collège Yves Montand – Signature d'une convention avec les associations partenaires –

N° 2019/159 – Requête en excès de pouvoir 22 juillet 2019 à l'encontre du permis de construire n° 013 002 18 C015 du 21 janvier 2019 – Tribunal Administratif de MARSEILLE – Désignation de Maître MOMPEYSSIN – 5

N° 2019/160 – Requête introductive d'instance du 30 avril 2019 à l'encontre du permis de construire n° 013 002 18c 0049 – Tribunal Administratif de MARSEILLE – Désignation de Maître MOMPEYSSIN –

N° 2019/161 – Assignation du 29 juillet 2019 – Tribunal Administratif de Marseille – Recours pour excès de pouvoir contre l'arrêté n° 2019/873 du 29 mai 2019 portant application d'une sanction disciplinaire – Désignation de Maître MENDES –

DELIBERATIONS

FINANCES

N° 2019/80 – Budget Supplémentaire de la ville – Exercice 2019 –

N° 2019/81 – Budget Supplémentaire Budget Annexe des Cimetières – Exercice 2019 –

N° 2019/82 – Autorisations de Programme – Crédits de Paiement –

N° 2019/83 – Subvention au Centre Communal d'Action Sociale –

N° 2019/84 – Modification de l’attribution de compensation « socle » pour l’année 2019 – Métropole Aix-Marseille-Provence –

N° 2019/85 – Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de dette récupérable relative aux compétences transférées au 1er janvier 2018 de la Commune d’ALLAUCH vers la Métropole Aix-Marseille-Provence –

N° 2019/86 – Demande d'aide financière au Département des Bouches-du-Rhône au titre d'un Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement – Période 2016/2019 – Tranche 2019 –

N° 2019/87 – Travaux de proximité – Rénovation de deux bâtisses classées, annexes du Château de Fontvieille – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches–du–Rhône –

N° 2019/88 – Travaux de proximité – Aménagement d'une aire de jeux aux abords du stade Yves FASSANARO – Demande de transfert de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches–du–Rhône –

N° 2019/89 – Transition énergétique – Acquisition de véhicules électriques et d’installations de recharge – Demande d’une subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône –

N° 2019/90 – Mise à jour des tarifs appliqués sur la Commune – Abrogation de la délibération n° 2019/46 du 24 juin 2019 –

N° 2019/91 – Approbation de l’avenant de réaménagement d’emprunt déjà garanti par la Commune – Société Française des Habitations Economiques – Le Gaillardet – 6

SPORTS, LOISIRS, JEUNESSE

N° 2019/92 – Fonctionnement de la patinoire – Abrogation de la délibération no 2018/132 du 25 septembre 2018 –

N° 2019/93 – Organisation du concours des illuminations de Noël 2019 –

PROTECTION DES COLLINES

N° 2019/94 – Exercice du droit de chasse sur le territoire forestier de la Commune – Signature d’une convention avec la société de chasse L’Allaudienne –

N° 2019/95 – Exercice du droit de chasse sur le territoire forestier de la Commune – Signature d’une convention avec la société de chasse La Rimade – Logis-Neuf –

N° 2019/96 – Convention de dépôt des ruches en forêt communale – Monsieur Daniel BARBAGLI –

SECURITE

N° 2019/97 – Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée entre la Métropole

Aix-Marseille-Provence et la Commune d’ALLAUCH relative à la réalisation, par la Commune,

d’équipements relevant de la compétence Défense Extérieure Contre l’Incendie – Abrogation de

la délibération n° 2019/75 du 24 juin 2019 –

RESSOURCES HUMAINES

N° 2019/98 – Modification du taux horaire pour les agents recrutés en qualité de vacataires, rétribués au taux du SMIC (Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance) –

N° 2019/99 – Complément de rémunération accordé au personnel municipal non titulaire pour l’année 2019 –

N° 2019/100 – Attribution d’une prime de fin d’année pour l’année 2019 – Personnel municipal titulaire et stagiaire –

REGIES TECHNIQUES, URBANISME, TRAVAUX

N° 2019/101 – Transfert du patrimoine pluvial de la Commune d’ALLAUCH vers la Métropole Aix-Marseille-Provence –

N° 2019/102 – Campagne de ravalement des façades – Versement aux propriétaires de la subvention communale d’aide au ravalement des façades –

N° 2019/103 – Amélioration de la qualité de desserte et d’alimentation du réseau électrique de distribution publique de l’école de Val Fleuri – Convention de servitudes avec la société ENEDIS – 7

PETITE ENFANCE/EDUCATION

N° 2019/104 – Signature de la Convention d’Objectifs et de Financement pour la Prestation de Service Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant : Prestation de Service Unique (PSU), bonus « mixité sociale », bonus « inclusion handicap » –

N° 2019/105 – Lycée d’Enco de Botte – Désignation des Conseillers Municipaux représentant la Commune au Conseil d’Administration –

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

N° 2019/106 – Dénomination de l’esplanade du Vieux Bassin « Esplanade Jean-Louis MAESTRELLI » – 8

METROPOLE AIX–MARSEILLE–PROVENCE

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Monsieur Roland POVINELLI, Maire et Conseiller Métropolitain, informera le Conseil Municipal des décisions prises par les instances de la Communauté Urbaine MARSEILLE PROVENCE METROPOLE concernant la commune d’ALLAUCH.

CONSEIL DE TERRITOIRE du 18 juin 2019

N° 2019/107 – PROX 076–368/19/CT – Approbation du Schéma Directeur des Eaux pluviales du Territoire Marseille Provence – DEASV 19/17423/CT –

BUREAU DE LA METROPOLE du 16 mai 2019

N° 2019/108 – FAG 013–5788/19/BM – Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA HLM Société Française des Habitations Economiques pour le financement de l’opération de construction de 48 logements sociaux dénommée « Les Aubagnens », située Chemin des Aubagnens à ALLAUCH – MET 19/10828/BM –

N° 2019/109 – FAG 044–5819/BM – Indemnisation de tiers victimes de dommages corporels – MET 19/10918/BM –

BUREAU DE LA METROPOLE du 20 juin 2019

N° 2019/110 – VOI 032–6259/19/BM – Demande de subvention d’investissement relative à l’opération « ALLAUCH-Aménagement accès du lycée Enco de Botte » – MET 19/11567/BM –

N° 2019/111 – CSGE 018–6305/19/BM – Attribution d’une subvention à l’association Fonds Régional d’Art Contemporaine pour le projet itinérant inédit de sensibilisation à l’art contemporain à l’échelle métropolitaine – Approbation d’une convention – MET 19/1173/BM –