Conseil Municipal - 201508 CM

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Conseil Municipal - 201508 CM Document publié le Mercredi 26 août 2015 par la commune de Belleydoux. Lien du pdf (Conseil Municipal - 201508 CM)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Loisirs, Démocratie locale et participation citoyenne, COMPTE -RENDU SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AOUT 2015 PRESENTS : Mme Madeleine DURAFFOURG , Maire, Mr Claude CAVALLINI 1er Adjoint , Mr Alexandre MICHALET , 2ème Adjoint, Mme Laétitia MICHALET-BUSSOD , Mr Jean-Marie DROMARD ,Mr Cyril GRENARD, Mr Pascal COURTOIS, Mr Frédéric PANSARD, Mme Morgane NIVOT, Mr Alexandre DESBORDES

.ABSENT: Mme Suzie DECOSTER , excusée

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Morgane NIVOT.

Le Conseil approuve le compte-rendu de la séance précédente

1 DECISION MODIFICATIVE SUR BUDGET GENERAL :

Afin d’avoir les crédits nécessaires au règlement du pied de sirène , le Conseil à l’unanimité décide de prendre 100€ sur les dépenses imprévues d’investissement et de l’affecter sur l’opération « acquisition matériel pompiers »

2.CENTRE DE LOISIRS :

Mme Le Maire rappelle la délibération prises pour la création du Centre de Loisirs et la demande de prêt s’y rapportant. Elle précise qu’au 3 juillet 2015, il y avait 4 inscriptions et aujourd’hui seulement 2. Le Centre n’ouvrira pas le mercredi après-midi pour l’instant. Les travaux d’aménagement vont débuter. Le Conseil confirme à l’unanimité son accord pour la création de ce Centre de Loisirs.

3 CERTIFICATS D’URBANISME :

Déposé par Mr René VUILLERMOZ pour la parcelle AC 67

Déposé par Mr Didier PILLARD pour la parcelle A 274

Déposé par Mme Iona ALLAN pour la parcelle E 479 (Maison) et 562 (terrain attenant)

4. AGENDA ACCESSIBILITE PROGRAMMEE :

Les bâtiments concernés par cette mesure sont : La mairie et l’église. Le Conseil attend la séance du 23/09/2015 pour délibérer.

5. VENTE DE BOIS :

La prochaine vente aura lieu le 08 septembre 2015, 1 lot de résineux est en vente (parcelle 29) pour une contenance de 273m3.

6. RAPPEL DU REGLEMENT AFFOUAGE :

24 lots ont été marqués, les 20 restants le seront prochainement . Le tirage au sort aura lieu le Lundi 31 août 2015 à 18h à la Mairie de Belleydoux. Le même règlement sera repris, nous demandons aux affouagistes de le respecter et notamment de bien nettoyer les chemins après débardage.

7. TRANSPORT SCOLAIRE :

Un seul ramassage avec un transporteur professionnel, 12 enfants sont inscrits le matin 14 le soir et 16 le mercredi après-midi.

8. DEMANDE INSTALLATION CARPORT :

Pour la maison de Mme BRETIN et Mr LORDON (Lotissement Impasse des Lézines). Ils souhaitent acquérir une partie de parcelle appartenant à la Commune de Belleydoux afin d’y installer un carport. Le Conseil à l’unanimité décide de ne pas vendre cette parcelle, nécessaire en cas de déneigement.

9. DECHETS VERTS :

Une discussion s’engage sur le devenir de l’espace concerné et l’éventuelle création d’un compost collectif pour les déchets verts .

10. PASSAGE AU GNR :

La cuve actuelle est enterrée et double paroi. Elle est donc aux normes et sera utilisée après nettoyage .

11. ACTIVITE YOGA :

Suite à la demande de cours de Yoga sur la commune, la commune a contacté Mme Josiane ROUCHOUSE de l’Association « Le Pommier Sauvage » pour cette activité . Le Yoga aura donc lieu à la Mairie de Belleydoux (Rez de chaussée) les mardi soir de 18h à 20h30. Le Conseil donne son accord à l’unanimité et désigne Mme Le Maire pour signer la convention (participation de 100€ et mise à disposition de la salle).12 ORDURES MENAGERES :

A partir du 01/01/2015 il n’y aura plus de passage au porte à porte pour le ramassage des ordures . Des emplacements vont être définis afin d’y mettre des containers.

13. PROJET DE BRASSERIE :

Au Chalet de Fromagerie le projet est toujours d’actualité.

14. PLUI (Plan Local d’Urbanisme) :

Réunion prévue le 08/09/2015 . Mrs Cyril GRENARD et Pascal COURTOIS référents sont nommés. Pour l’instant le PLUI est présenté de manière générale .

15. VESTIAIRE POMPIERS :

Il y a possibilité de mettre un vestiaire sur roues afin de pouvoir le déplacer en cas d’animation dans le garage communal. Le Conseil donne son accord de principe car le matériel pompier se dégrade au Montelet.

16. COMMISSION SENTIERS ET CHEMINS :

Réunion prévue pour le nettoyage des pistes le 18/09/2015 à 20H30.

Fait à Belleydoux le 08 septembre 2015

Le Maire,