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Document publié le Mercredi 23 septembre 2015 par la commune de Belleydoux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 201509)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Loisirs, Institutions publiques,
COMPTE -RENDU SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2015 PRESENTS : Mme Madeleine DURAFFOURG , Maire, Mr Claude CAVALLINI 1er Adjoint ,Mme Laétitia MICHALET-BUSSOD , Mr Jean-Marie DROMARD ,Mr Cyril GRENARD, Mr Pascal COURTOIS, Mr Frédéric PANSARD, Mme Morgane NIVOT, Mme Suzie DECOSTER.
.ABSENTS: Mrs Alexandre MICHALET et Alexandre DESBORDES , excusés SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Morgane NIVOT.
Le Conseil approuve le compte-rendu de la séance précédente
1.DELIBERATION INSTITUANT ET FIXANT LES TARIFS DES REDEVANCES SKI DE FOND(Année2015-2016)
Nationale adulte : 175€
Nationale jeune : 40€
Pass Rhône-Alpes adulte : 130€ (du 1er au 15 nov 2015) et 145€ après
Pass Rhône-Alpes jeune : 37€ (du 1er au 15 nov 2015) et 38€ après
Montagne Jura : 88€ (du 15.09 au 14.11) 98€ (du 16.11 au 18.12) 108€ à partir du 19.12 Famille : 162€ (du 15.09 au 14.11) 172€ (à partir du 15.11) 213€ (du 15.09 au 14.11) 233€ (à partir du 15.11) Tarif Duo : 182€ (du 16.11 au 21.12)
Hautes Combes : 60€ (du 15.09 au 14.11) 70€ à partir du 15.11
Pass séance Adulte : 8€ enfant : 5€ Famille :20€
Pass Hebdo adulte : 47€ jeune : 29€ Famille (1+3) : 101€ Famille (2+2) : 115€ Le Conseil adopte ces tarifs à l’unanimité
2 .AGENDA ACCESSIBILITE (AD’AP) :
Le Conseil à l’unanimité adopte le calendrier accessibilité. Ce calendrier s’étend jusqu’en 2018 pour un coût de 27 680€ HT (Devis) sur 3 ans, sous réserve d’acceptation du dossier.
3. COMPTE-RENDU REUNION PLUI DU 08-09-2015 :
Disponible sur Haut-Bugey CCHB. Besoin d’uniformisation des 37 communes .
4. TRAVAUX CENTRE DE LOISIRS :
Ils sont presque terminés, la cuisine est installée. Mais il n’y a que 4 enfants inscrits. Au cas où au 30 septembre 2015, nous n’avons pas plus d’inscriptions, le centre de loisirs n’ouvrira pas .
5. TRANSPORTS SCOLAIRES :
Les débuts ont été chaotiques mais le fonctionnement est maintenant meilleur
6. VENTES DE BOIS :
1 lot de résineux avec feuillus (250m3), 1 lot n’a pas été vendu. Il peut être vendu jusqu’au 09/10/2015
7.PROJET DEBIT DE BOISSONS :
Mr Jean-Alexis PASQUA et Mme Nadège FRELIN ont soumis un projet de création d’un débit de boissons, petite restauration, dépôt de pain (week-end uniquement). La commune mettrait à leur disposition la Licence IV pour 2 ans à renégocier (1er année gratuite puis 200€/an).
Le Conseil accepte à l’unanimité et désigne Mme Le Maire pour signer tous les actes à intervenir.
8.DIVERS :
Une réunion de la commission finance est fixée au 12 octobre 2015 à 16h30 La commission des Sentiers donne le compte-rendu de sa réunion du 18/09/2015. Le nettoyage a été poursuivi. Il manque toujours un panneau à la Prairie. Nettoyage des pistes à venir (ski et raquettes). Pompiers : il a été décidé d’aménager un vestiaire.
Fait à Belleydoux le 08 octobre 2015
Le Maire,