Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 16 FEVRIER 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 28 NOVEMBRE 2022 cmu
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 30 JANVIER 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 24 JANVIER 2019
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 6 MARS 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 5 JUIN 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 16 DECEMBRE 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 2 DECEMBRE 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 16 DECEMBRE 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 10 NOVEMBRE 2020
Compte-Rendu - Compte Rendu du 16 DECEMBRE 2020
Document publié le Mercredi 16 décembre 2020 par la commune de Saulnes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 16 DECEMBRE 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Consommateurs,
COMMUNE DE SAULNES
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 16 DECEMBRE 2020 - 20H15
Présents : M. Adrien ZOLFO, Maire
Mmes SALARI, WAGNER, GONCALVES LEITE, M. DROPSY, Adjoints, Mmes
THIRY, POTIER, SCHOEPP, RODRIGUES, MM. ARQUIN, JOURDOIS, BASTOS,
CADORIN, PIERRE.
Excusés : Mmes LE FEVRE (procur. RODRIGUES), MORGENTHALER (procur.
GONCALVES LEITE), MM. GOURDIN (procur. ARQUIN), SANTINI (procur.
DROPSY).
Avant l’ouverture de la séance, le Conseil Municipal a reçu Mmes Anne Bénédicte
CULOT – Directrice et Simona SANDU – Chargée de Projet de l’Asbl Territoire
Naturel Transfrontalier de la Chiers et de l’Alzette (TNT) dont la Commune de
SAULNES est adhérente.
Cette rencontre a permis de rappeler l’historique de la création et de l’évolution de
l’Asbl TNT au cours des dernières années, et de présenter le Projet Smart Light-Hub
qui se développe désormais au sein de l’Association Transfrontalière.
Il s’agit d’un projet Interreg V A Grande Région, qui vise à faciliter l’émergence de
réponses collectives à des besoins non satisfaits en matière d’éclairage artificiel,
ainsi qu’une réflexion commune sur la problématique de la pollution lumineuse et
son impact sur la biodiversité.
Il tend également à renforcer la Coopération Transfrontalière en Grande Région en
induisant des synergies entre opérateurs, afin de définir une vision novatrice,
respectueuse des écosystèmes, économiquement rentable et créative de l’éclairage
dans les espaces publics et privatifs
A la suite de cette présentation, Monsieur le Maire propose à l’Assemblée les divers
points à l’ordre du jour. Au préalable, le compte-rendu de la séance du 10 Novembre
2020 est approuvé à l’unanimité.
DECISIONS MUNICIPALES
Monsieur le Maire informe le Conseil des décisions prises par ses soins depuis la
dernière réunion du Conseil, dans le cadre de la délégation de pouvoirs du 23 Mai
2020. 1) En date du 9 Décembre 2020, considérant le terme du Contrat d’Assurance
Prévoyance Collectivités Territoriales (couverture des Risques Statutaires) conclu en
2015, à la date du 31 Décembre 2020, et la procédure de consultation engagée sous couvert de la Société CAP Service Public, Monsieur le Maire a décidé de passer
avec la Société CNP Assurances, représentée par la Société SOFAXIS sise à
VASSELAY (18), un Marché valant Contrat d’Assurance garantissant les
Risques Statutaires pour l’ensemble du personnel communal titulaire et
stagiaire affilié à la CNRACL (Maladie Ordinaire franchise 10 jours fixes – Longue
Maladie – Longue Durée – Accident du Travail – Maladies Professionnelles –
Maternité – Adoption – Décès) avec un taux de cotisation fixé à 5,66 % de la
base de l’assurance, et un taux de 1,80 % pour le personnel non titulaire affilié
IRCANTEC (Maladie Ordinaire franchise 10 jours fixes – Grave Maladie – Accident
du Travail – Maladies Professionnelles – Maternité – Adoption), à effet du 1er
Janvier 2021 et pour une durée de 4 ans.
Le Marché s’entend dans le cadre d’un Contrat géré en capitalisation, sans
limite de durée, via le Centre de Gestion de Meurthe et Moselle.
DESIGNATION DELEGUES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX,
ASSOCIATIONS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS (2)
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que, par délibération du 5 Juin
2020 et suite aux Elections Municipales, il a été défini la représentation de la
Commune de SAULNES dans les différentes Structures Intercommunales,
Associations ou Etablissements Publics créés pour la gestion de diverses
compétences.
Par conséquence, au regard de la démission de M. Maurice BOMBARDIERI de
ses mandats d’Adjoint au Maire et de Conseiller Municipal de la Commune de SAULNES, acceptée par M. le Sous-Préfet de BRIEY le 23 Novembre 2020,
Monsieur le Maire propose au Conseil de remplacer l’intéressé au sein de ces
divers Etablissements afin d’y garantir la représentation communale.
Après avoir procédé à l'élection des Délégués Intercommunaux, le Conseil décide à
l’unanimité :
de désigner les délégués à ces divers Etablissements, ainsi qu'il suit,
ASSOCIATION J’AIME LE CINEMA
Délégué Titulaire : Mme Christiane WAGNER
Délégué Suppléant : Mme Yvette SALARI SYNDICAT LE FIL BLEU
Délégué Titulaires : M. Anthony CADORIN
Mme Sandrine SCHOEPP
Délégués Suppléants : M. Eric JOURDOIS
M. Jean Marc GOURDIN
MISSION LOCALE du BASSIN de LONGWY pour l’INSERTION SOCIALE
et PROFESSIONNELLE des JEUNES
Délégué Titulaire : Mme Karine POTIER
Délégué Suppléant : M. Claude PIERRE
COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (2)
Vu l’article L. 1411-5 du Code Général des Collectivités Territoriales, modifié par la
Loi n° 2019-1461 du 27 Décembre 2019 relative à l'engagement dans la vie locale et
à la proximité de l'action publique (article 65) permettant, à la suite des Elections
Municipales, de désigner les membres titulaires et suppléants de la Commission
d’Appel d’Offres pour la durée du mandat,
Vu la délibération du Conseil Municipal, en date du 5 Juin 2020, actant la
composition de la Commission d’Appel d’Offres suite au renouvellement général
du Conseil Municipal (15 Mars 2020),
Vu la démission de M. Maurice BOMBARDIERI de ses mandats d’Adjoint au Maire
et de Conseiller Municipal de la Commune de SAULNES, acceptée par M. le Sous-
Préfet de BRIEY le 23 Novembre 2020,
Considérant la nécessité de remplacer l’intéressé au sein de la Commission
d’Appel d’Offres,
Après avoir entendu ces considérants et procédé à l'élection de ses Représentants à
la C.A.O., le Conseil décide à l’unanimité :
- de proclamer la composition de la Commission Communale d’Appel
d’Offres ainsi qu’il suit :
M. Adrien ZOLFO, Maire – Président Membres Titulaires (3)
- Mme Martine THIRY
- Mme Yvette SALARI
- M. Jean Marcel DROPSY
Membres Suppléants (3)
- M. Filipe BASTOS
- M. Gérard ARQUIN
- Mme Catherine GONCALVES LEITE
Cette Commission peut être ouverte au Comptable de la Collectivité et un
Représentant du Ministre chargé de la Concurrence, avec voix consultative. Leurs
observations sont consignées au procès-verbal.
Peuvent également participer à la Commission, avec voix consultative, des
Personnalités ou un ou plusieurs Agents de la Collectivité Territoriale ou de
l'Etablissement Public désignés par le Président de la Commission, en raison de leur
compétence dans la matière qui fait l’objet de l’Appel d’Offres.
DESIGNATION DELEGUES ASBL TNT CHIERS ALZETTE (2)
Monsieur le Maire rappelle au Conseil que, par délibération du 5 Juin 2020 et suite
aux Elections Municipales, il a été décidé de désigner les Délégués de la Commune
de SAULNES au sein de l’Assemblée Générale de l’Association « Territoire
Naturel Transfrontalier de la Chiers et de l’Alzette ».
Par conséquence, au regard de la démission de M. Maurice BOMBARDIERI de
ses mandats d’Adjoint au Maire et de Conseiller Municipal de la Commune de
SAULNES, acceptée par M. le Sous-Préfet de BRIEY le 23 Novembre 2020,
Monsieur le Maire propose au Conseil de remplacer l’intéressé au sein de cette
Association afin d’y garantir la représentation communale.
Considérant l’article 10 des Statuts de l’Asbl TNT Chiers Alzette fixant le nombre de
Représentants de chaque membre à l’Assemblée Générale, soit 3 Représentants
titulaires ou suppléants quelle que soit la taille de l’organisation adhérente, la
représentation des Entités Territoriales n’étant pas figée aux seuls élus des
Communes concernées, le Conseil décide à l’unanimité :
- de désigner les Représentants de la Commune de SAULNES à l’Asbl
« Territoire Naturel Transfrontalier de la Chiers et de l’Alzette » comme suit, Délégués Titulaires
- Adrien ZOLFO, Maire
- Christiane WAGNER, Adjointe au Maire
- Karine POTIER, Conseillère Municipale
Délégués Suppléants
- Anthony CADORIN, Conseiller Municipal
- Sandrine SCHOEPP, Conseillère Municipale
- Leslie SANTINI, Présidente de l’Association UFDB
DESIGNATION REPRESENTANTS MMD 54 (2)
Monsieur le Maire rappelle au Conseil que, par délibération du 5 Juin 2020 et suite aux
Elections Municipales, il a été décidé de désigner les Délégués de la Commune de SAULNES au sein de Meurthe et Moselle Développement 54 (MMD 54).
Cette Agence est chargée d’apporter, aux Collectivités Territoriales et aux
Etablissements Publics Intercommunaux du Département qui le demandent, une
assistance d’ordre technique, juridique ou financier.
Par conséquence, au regard de la démission de M. Maurice BOMBARDIERI de
ses mandats d’Adjoint au Maire et de Conseiller Municipal de la Commune de
SAULNES, acceptée par M. le Sous-Préfet de BRIEY le 23 Novembre 2020,
Monsieur le Maire propose au Conseil de remplacer l’intéressé au sein de cet
Etablissement afin d’y garantir la représentation communale.
Vu la délibération du Conseil Municipal de la Commune de SAULNES, en, date du
17 Septembre 2018, décidant son adhésion à Meurthe et Moselle Développement
54 (MMD 54) et approuvant les Statuts,
Considérant l’article 5 des Statuts de MMD 54, le Conseil décide à l’unanimité :
De désigner Monsieur Adrien ZOLFO comme son représentant titulaire à
MMD 54 et Monsieur Jean Marcel DROPSY comme son représentant
suppléant,
D’autoriser Monsieur le Maire à signer les marchés de prestation formalisant
les accompagnements de MMD 54. DESIGNATION REPRESENTANTS SPL IN-PACT GL
Vu la délibération du Conseil d’Administration du Centre de Gestion de la Fonction
Publique Territoriale de Meurthe et Moselle, relative à l’évolution du fonctionnement
du Centre de Gestion et la création d’une Société Publique Locale (SPL),
Vu la délibération du Conseil Municipal de la Commune de SAULNES, en, date du 23 Mai 2019, se prononçant favorablement sur l’adhésion de la Commune de
SAULNES à la SPL Gestion Locale IN-PACT GL et approuvant les Statuts,
Vu le renouvellement général du Conseil Municipal de la Commune de SAULNES,
par l’élection du 15 Mars 2020, et son installation en date du 23 Mai 2020,
Considérant la nécessité de désigner les représentants de la Collectivité au sein de
la SPL IN-PACT GL suite aux élections municipales de Mars 2020, le Conseil
décide à l’unanimité :
De désigner Monsieur Adrien ZOLFO comme son représentant titulaire
dans les différentes instances de la SPL IN-PACT GL et Madame Martine
THIRY comme sa représentante suppléante.
DETERMINATION TAUX PROMOTION AVANCEMENT GRADE
Monsieur le Maire rappelle au Conseil que l’article 35 de la Loi n°2007-209 du 19
Février 2007 relative à la Fonction Publique Territoriale a modifié l’article 49 de la Loi
n°84-53 du 26 Janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction
Publique Territoriale et relatif à la procédure d’avancement de grade des
Fonctionnaires territoriaux.
Jusqu’à présent, l’avancement de grade répondait à des règles nationales fixées par
Décret ; les quotas s’imposaient à toutes les Collectivités et ne prenaient pas en
compte leurs besoins spécifiques.
La règle nationale du quota a été supprimée. Le nombre maximum des
Fonctionnaires pouvant être promus à l’un des grades d’avancement des cadres
d’emplois de la Fonction Publique Territoriale est déterminé par application d’un
taux de promotion à l’effectif des Fonctionnaires remplissant les conditions
pour cet avancement de grade (Ratio).
Le taux de promotion est fixé par le Conseil Municipal, après avis du Comité
Technique du Centre de Gestion Départemental.
Au vu de l’organigramme et des besoins en ressources humaines de la Commune
de SAULNES, les propositions de taux de promotion suivantes ont été soumises à
l’avis du Comité Technique du Centre de Gestion de Meurthe et Moselle : AVANCEMENT DE GRADE A COMPTER DE L’ANNEE 2021 :
Filière Administrative :
TAUX DE PROMOTION
CADRE D’EMPLOIS DES ATTACHES TERRITORIAUX
GRADE D’AVANCEMENT
Tous les Grades 100 %
CADRE D’EMPLOIS DES REDACTEURS TERRITORIAUX
GRADE D’AVANCEMENT
Tous les Grades 100 %
CADRE D’EMPLOIS DES ADJOINTS ADMINISTRATIFS TERRITORIAUX GRADE D’AVANCEMENT
Tous les Grades 100 %
Filière Technique :
TAUX DE PROMOTION
CADRE D’EMPLOIS DES AGENTS DE MAITRISE TERRITORIAUX GRADE D’AVANCEMENT
Tous les Grades 100 %
CADRE D’EMPLOIS DES ADJOINTS TECHNIQUES TERRITORIAUX GRADE D’AVANCEMENT
Tous les Grades 100 %
Filière Sanitaire et Sociale :
TAUX DE PROMOTION
CADRE D’EMPLOIS DES AGENTS TERRITORIAUX SPECIALISES DES ECOLES MATERNELLES
GRADE D’AVANCEMENT
Tous les Grades 100 %
Filière Culturelle :
TAUX DE PROMOTION
CADRE D’EMPLOIS DES ADJOINTS TERRITORIAUX DU PATRIMOINE GRADE D’AVANCEMENT
Tous les Grades 100 %
Le Comité Technique du Centre de Gestion de Meurthe et Moselle a émis un
avis favorable lors de sa réunion du 7 Décembre 2020.
Aussi, Monsieur le Maire propose au Conseil d’arrêter, au regard des circonstances
locales, les taux de promotion pour l’avancement de grade des Fonctionnaires de la
Commune de SAULNES, conformément à ceux énoncés précédemment.
Le taux retenu, exprimé sous la forme d’un pourcentage, reste en vigueur tant
qu’une nouvelle décision de l’Organe délibérant ne l’a pas modifié. Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la Loi n°83-634 du 13 Juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des
Fonctionnaires,
Vu l’article 49 de la Loi n°84-53 du 26 Janvier 1984 modifiée, portant dispositions
statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale,
Considérant les modifications apportées aux cadres d’emplois des différentes filières
de la Fonction Publique Territoriale depuis 2007, et l’opportunité de fixer les Ratios
d’avancement de grade au regard des évolutions statutaires,
Vu l’avis favorable du Comité Technique du Centre de Gestion de Meurthe et
Moselle,
LE CONSEIL, ouï l’exposé du Maire et après en avoir délibéré,
DECIDE de fixer les taux de promotion suivants pour l’avancement de grade :
AVANCEMENT DE GRADE A COMPTER DE L’ANNEE 2021
Filière Administrative :
TAUX DE PROMOTION
CADRE D’EMPLOIS DES ATTACHES TERRITORIAUX
GRADE D’AVANCEMENT
Tous les Grades 100 %
CADRE D’EMPLOIS DES REDACTEURS TERRITORIAUX
GRADE D’AVANCEMENT
Tous les Grades 100 %
CADRE D’EMPLOIS DES ADJOINTS ADMINISTRATIFS TERRITORIAUX GRADE D’AVANCEMENT
Tous les Grades 100 %
Filière Technique :
TAUX DE PROMOTION
CADRE D’EMPLOIS DES AGENTS DE MAITRISE TERRITORIAUX GRADE D’AVANCEMENT
Tous les Grades 100 %
CADRE D’EMPLOIS DES ADJOINTS TECHNIQUES TERRITORIAUX GRADE D’AVANCEMENT
Tous les Grades 100 %
Filière Sanitaire et Sociale :
TAUX DE PROMOTION
CADRE D’EMPLOIS DES AGENTS TERRITORIAUX SPECIALISES DES ECOLES MATERNELLES
GRADE D’AVANCEMENT
Tous les Grades 100 % Filière Culturelle :
TAUX DE PROMOTION
CADRE D’EMPLOIS DES ADJOINTS TERRITORIAUX DU PATRIMOINE GRADE D’AVANCEMENT
Tous les Grades 100 %
BUDGET COMMUNE
VIREMENT DE CREDITS EXERCICE 2020
Le Conseil décide à l’unanimité de voter, dans le cadre du Budget Principal de
la Commune, Section Investissement, Exercice 2020, le virement de crédits
suivant :
SECTION INVESTISSEMENT
DEPENSES DEPENSES
Compte 2188/917 (Autres Immob. Compte 21312/909 (Constructions
Corp. Stade Municipal) Bâtiments Scolaires)
- 1 400,00 + 1 400,00
L'ORDRE DU JOUR ETANT EPUISE, LA SEANCE
EST LEVEE A 22 HEURES