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Compte-Rendu - 2014 05 19 cm Document publié le Lundi 19 mai 2014 par la commune d'Aumont-en-Halatte. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014 05 19 cm)Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Mairie d’Aumont en

Halatte

1, rue Henri Dupriez

60300 AUMONT en HALATTE

Tel : 03.44.53.63.89

Fax : 03.44.27.81.65

Département de l'Oise

Arrondissement de Senlis

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU LUNDI 19 MAI 2014

Le Conseil Municipal régulièrement convoqué le 14 avril 2014 s’est réuni le 19 mai 2014 à 20h30 sous la présidence de Madame Christel JAUNET, Maire.

PRÉSENTS :

Mesdames BOUTOILLE, CORMARY, DEL RIO, DENIS, DIVAY, FIEVET-BAUDEN, JAUNET.

Messieurs GRATTIERI, GROSPIRON, HUON de KERMADEC, PALMER.

ABSENTS :

ROTHER (Pouvoir à Mme JAUNET)

1/ DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

A l’unanimité, Mme Martine CARTON est élue secrétaire de séance.

2/ APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 AVRIL 2014

Le Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 avril 2014 est approuvé à l’unanimité.

3/ AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE FAIRE INSTALLER PAR LE SE60 2 CANDELABRES RUE LOUIS BLANCHET

Madame le Maire explique que pour une meilleure qualité d’image de la vidéo protection, il convient de rapprocher la caméra de l’intersection rue Louis Blanchet - chemin de la Procession. Compte-tenu que la Rue Louis Blanchet n’est pas éclairée jusqu’au bout, et que l’installation d’un mât dénaturerai la rue Louis Blanchet, Madame le Maire propose d’ajouter 2 candélabres dans cette rue. Elle présente le devis de SE60 qui s’élève à 12 285.24 € HT, et est subventionné à 54 % par le SE60 soit un coût pour la commune de 5577 €.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’autoriser le Maire de faire installer les deux candélabres par le SE60.

4/ AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE DEMANDER L’ASSISTANCE DE L’ADTO POUR L’ELABORATION DU PLUL’élaboration d’un PLU est un dossier très complexe. On constate que 80% des recours à l’encontre d’un PLU sont dus à des erreurs de procédure. En conséquence, Madame le Maire s’interroge sur l’interêt de se faire assister par l’ADTO et présente un devis de 3 500 €, sachant que ce montant sera certainement subventionné.

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’autoriser le Maire à demander l’assistance de l’ADTO pour l’élaboration du PLU.

5/ QUESTIONS DIVERSES

Depuis quelques temps, La commune emploie Jacky FAVRE ponctuellement. L’entretien des trottoirs n’étant pas satisfaisant, le conseil municipal souhaitait employer M. Favre pour ces travaux, évalués à environ 30 heures par mois. Madame le Maire s’est renseignée auprès du Centre de Gestion qui lui a proposé, pour une dépense équivalente, un contrat d’accompagnement de 20 heures hebdomadaires annualisables. Il s’avère que ce type de contrat est subventionné par l’Etat à 70 % et prévoit un allègement des charges patronales. Le Conseil municipal étant favorable à cette proposition, Madame le Maire va poursuivre les démarches en ce sens.

Madame le Maire lève la séance à 21h30.

Martine CARTON

C. JAUNET F. DEL RIO D. GROSPIRON M. DIVAY

T. MARVILLE S. BOUTOILLE M. CARTON M. CORMARY

P. COURSIMAULT J. DENIS E. FIEVET M. GRATTIERI

B. de KERMADEC C. PALMER A. ROTHER