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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20210402 109
Document publié le Vendredi 2 avril 2021
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20210402 109)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,
+
clermont
auvergne
métropole
E | Liber » Égatiné + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Préfecture du
Puy-de-Dôme
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 26/03/21
INFORMATION DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN SUR LES DÉCISIONS PRISES EN MATIÈRE DE RÉGIES COMPTABLES
DÉLIBÉRATION N°DEL20210402_109
Commission principale : 1 COMMISSION FINANCES - FISCALITÉ - MOYENS GÉNÉRAUX - AFFAIRES JURIDIQUES - COMMANDE PUBLIQUE - PATRIMOINE BATI - RESSOURCES HUMAINES - ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
Rapporteur : -.
Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 2 avril 2021 à 08 H30 en visioconférence.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, François RAGE, Louis GISCARD D'ESTAING, Christine MANDON, Hervé PRONONCE, Henri GISSELBRECHT, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, René DARTEYRE, Flavien NEUVY, Laurent BRUNMUROL, Christophe VIAL, Serge PICHOT, Sylvain CASILDAS, Aline FAYE, Jean-Marie VALLÉE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Isabelle LAVEST, Cyril CINEUX, Laurent GANET, Richard BERT, Eric GRENET, Cécile AUDET, Grégory BERNARD, Marion CANALES, Blandine GALLIOT, Nicolas BONNET, Chantal LAVAL, Florent GUITTON, Christine PEROL BEYSSI, Dominique ADENOT, Christophe BERTUCAT, Dominique BRIAT, Sondès EL HAFIDHI, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Pierre SABATIER, Nathalie CARDONA, Cécile BIRARD, Bernard BARRASSON, Philippe MAITRIAS, Christine FAURE, Magali GALLAIS, Lucie MIZOULE, Sylvie DOMERGUE, Jean PICHON, Luc LEVI ALVARES, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Fabienne VOUTE, Chantal LELIÈVRE, Hélène VEILHAN, Marion BARRAUD, Estelle BRUANT, Rémi CHABRILLAT, Thomas WEIBEL, Claire BRIEU, Jérôme AUSLENDER, Charles DUBREUIL, Julien BONY, Cécile LAPORTE, Catherine PINET-TALLON, Jean-Paul CORMERAIS, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Claude AUBERT, Julie DUVERT, Fatima BISMIR, Eric FAIDY, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Diego LANDIVAR, Marianne MAXIMI
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Anne-Marie PICARD pouvoir à Jean PICHON
François CARMIER pouvoir à René DARTEYRE
Roger FLOQUET pouvoir à Christine MANDON
Wendy LAFAYE pouvoir à Florent GUITTON
Jean-Christophe CERVANTÈS pouvoir à Cyril CINEUX
Samir EL BAKKALI pouvoir à Magali GALLAIS
Jean-Paul CUZIN pouvoir à Aline FAYE
Vincent SOULIGNAC pouvoir à Marion BARRAUD
Anne-Laure STANISLAS pouvoir à Nicolas BONNET
Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Jean-Paul CORMERAIS
Christine BIGOURET pouvoir à Cécile LAPORTE
Marie DAVID pouvoir à Chantal LAVAL
Stanislas RENIÉ pouvoir à Eric FAIDY
N°DEL20210402_109
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Direction Stratégie Financière / 6449
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 2 AVRIL 2021 À 08 H30
Conseillers en
exercice :
84
Conseillers
présents :
71
Conseillers
représentés :
13
Total votants :
0 CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
COMMISSION FINANCES, FISCALITÉ, MOYENS GÉNÉRAUX, AFFAIRES JURIDIQUES, COMMANDE PUBLIQUE, PATRIMOINE BÂTI, RH, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES du 18 mars 2021
BUREAU du 19 mars 2021
CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 2 avril 2021
Direction Stratégie Financière / 6449
Clara VALANCE
INFORMATION DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN SUR LES DÉCISIONS PRISES EN MATIÈRE DE RÉGIES COMPTABLES
En application des articles L 2122-22, L 2122-23 et L 5211-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, de la délibération du Conseil métropolitain du 23 juillet 2020 donnant délégation au Président pour créer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services métropolitains, il est présenté en annexe la liste des décisions prises par le Président, ou son représentant, au cours de l'année 2020 en matière de création, modification et clôture de régies de recettes et d'avances.
Le Conseil métropolitain prend acte de ce rapport.
TOTAL VOTANTS : 0 = 71 Conseillers Présents + 13 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 0 = Pour : 0 + Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
Le Vice-Président
Hervé PRONONCE
N°DEL20210402_109
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Direction Stratégie Financière / 6449 Année 2020
Références arrêtés de régie
Date signature /
Numéro Régie Type de régie | N°régie Objet Visa Préfecture
FI-ARR19-121 Parking Cathédrale Recettes 793 Arrêté création régie de recettes 08/01/20
FI-ARR19-122 Parking Cathédrale Avances 794 Arrêté création régie d’avances 08/01/20
FI-ARR20-005 Bibliothèque de Beaumont Recettes 165 Arrêté modificatif création régie 03/02/20
FI-ARR20-008 Bibliothèque de Pont du Château Recettes 161 Arrêté modificatif création régie 14/02/20
FI-ARR20-009 Bibliothèque d’Aubière Recettes 167 Arrêté modificatif création régie 06/10/20
FI-ARR20-010 Bibliothèque de Lempdes Recettes 160 Arrêté modificatif création régie 14/02/20
| Arrêté création sous régie retour |
FI-ARR20-011 Services Généraux Avances 174 universel 17/02/20
FI-ARR20-012 Services Généraux Avances 174 Arrêté modificatif création régie 14/02/20
FI-ARR20-013 Parking Cathédrale Recettes 793 Arrêté modificatif création régie 11/02/20
FI-ARR20-014 Musée Lecoq Recettes 355 Arrêté modificatif création régie 14/02/2020
FI-ARR20-017 Fourrière Recettes 147 Arrêté modificatif création régie 30/09/20
FI-ARR20-019 Bibliothèque de Romagnat Recettes 162 Arrêté modificatif création régie 03/03/20
FI-ARR20-024 Parking Blaise Pascal Avances 741 Arrêté modificatif création régie 17/06/20
FI-ARR20-028 Musée du MARQ Avances 388 Arrêté modificatif création régie 02/07/20
FI-ARR20-029 Musée Bargoin Avances 359 Arrêté modificatif création régie 02/07/20
FI-ARR20-030 Musée Lecoq Avances 354 Arrêté modificatif création régie 02/07/20
FI-ARR20-031 Bibliothèque du Patrimoine Avances 172 Arrêté modificatif création régie 07/07/20
FI-ARR20-033 Patinoire Recettes 207 Arrêté modificatif création régie 30/09/20
FI-ARR20-044 Conservatoire CRR Avances 769 Arrêté modificatif création régie 14/10/20
FI-ARR20-069 Bibliothèque d’Aubière Recettes 167 Arrêté modificatif création régie 14/10/20
| Aire d'accueil des gens du voyage | | FI-ARR20-074 de LEMPDES Mixte 222 Arrêté modificatif création régie 04/11/20
Aire d'accueil des gens du voyage
FI-ARR20-079 du Cendre Mixte 231 Arrêté modificatif création régie 04/11/20
| Aire d'accueil des gens du voyage | | | FI-ARR20-080 de Gerzat/Cébazat Mixte 232 Arrêté modificatif création régie 04/11/20
| Aire d'accueil des gens du voyage | | | FI-ARR20-081 de Pont du Château Mixte 238 Arrêté modificatif création régie 10/11/20
FI-ARR20-084 Conservatoire CRR Recettes 766 Arrêté modificatif création régie 25/01/21
FI-ARR20-085 Bibliothèque du Patrimoine Recettes 158 Arrêté modificatif création régie 22/12/20
N°DEL20210402_109
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Direction Stratégie Financière / 6449