Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 132 les arretes 2021?download=3984:2021 142 st cir
Arrêté - 132 les arretes 2021?download=4076:2021 205 st cir
Arrêté - 132 les arretes 2021?download=3982:2021 140 st cir
Arrêté - 132 les arretes 2021?download=3998:2021 158 st cir
Arrêté - 132 les arretes 2021?download=3875:2021 032 st cir
Arrêté - 132 les arretes 2021?download=3975:2021 133 st cir
Arrêté - 132 les arretes 2021?download=4039:2021 200 st cir
Arrêté - 132 les arretes 2021?download=4073:2021 202 st cir
Arrêté - 132 les arretes 2021?download=3891:2021 048 st cir
Arrêté - 132 les arretes 2021?download=3928:2021 085 st cir
Arrêté - 132 les arretes 134 st circulation et stationnement route de la trinite
Document publié le Vendredi 6 novembre 1992 par la commune de Plouzané.
Lien du pdf (Arrêté - 132 les arretes 134 st circulation et stationnement route de la trinite)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
PLOUzZané
Hôtel de Ville - Ti-Kèr signé électroniquement le 09/06/2021 BP 7 - 29280 Plouzané par Yves DU BUIT T 02 98 34 95 30
www.plouzane.fr
ARRÊTÉ DU MAIRE
N°2021/134
Circulation et stationnement route de la Trinité
Le Maire de la Ville de PLOUZANÉ,
Vu les articles R417-10 et L325-1 du Code de la Route.
Vu les articies 12212.1, et L2213.1 à L2213.6 du Code général des collectivités territoriales,
ème Vu l'instruction ministérielle sur la signalisation routière (livre 1 - 8
approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992,
partie - signalisation temporaire)
Considérant la présentation du spectacle "la locomobile de M. Lépo" à l'occasion de la fête de la musique, il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement, route de la Trinité,
ARRÊTE
Article 1: La circulation sera interdite, route de la Trinité, dans la portion comprise entre la rue du Trégor et la place de Kirush, le samedi 42 juin 2021 de 10h30 à 12h00.
Article 2: Les véhicules seront déviés par la rue du Trégor, la route du Minou et la place de Kirush, dans les 2 sens de circulation.
Article 3: Le stationnement de tout véhicule sera interdit, route de la Trinité, dans la portion comprise entre la
rue des Celtes et la place de Kilrush, le samedi 12 juin 2021 de 10h30 à 12h00.
Article 4: Le stationnement de tout véhicule, dans l'emprise, sera considéré gênant et pourra entraîner son enlèvement.
Article 5: La signalisation réglementaire sera mise en place par l’entreprise et à ses frais, qui assurera 24H sur 24H la protection et fe balisage du chantier.
Article 6: Le Directeur Général des Services de la Ville, Madame la Commandante de ta communauté de
brigades de Plouzané, Guilers, Le Conquet, le responsable de la Police Municipale et tous les agents de la force
publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Tout recours en annulation de l'arrêté doit être déposé devant le Tribunal Administratif de Rennes dans un détai de deux mois à compter de sa publication,
Transmission du présent arrêté à Bibus RATP : bibus.ru@ratpdev.com
Décision rendue exécutoire le : Fait à Plouzané,
? Ÿ À Le 4 juin 2021
e ‘AR; . ie Do BUiT Le Maire,
Yves DU BUIT Signé par : Yves DU BUI AT 4 d 4
a A tichée le AO [OS 1202 À