Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 24 Representant communal aupres de lACSAD
Déliberation - 2025.21 Reversement aide CAF a la micro creche les
Déliberation - 2026 22 Delegues communaux au SIVOM de Coulonges
Déliberation - 2026 28 Delegues communaux aupres du Comite Nation
Déliberation - 2026 27 Designation des representants de la commun
Déliberation - 2026 14 Determination du nombre dadjoints
Déliberation - 2026 31 Determination du nombre de membres du CCAS
Déliberation - 2026 29 Designation dun representant au Comite de
Déliberation - 2025 64 Tarifs 2026 des salles communales
Déliberation - 2026 23 Delegue communal au Syndicat des Eaux du C
Déliberation - 2026 25 Representant communal aupres de lADMR pour la micro creche
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villiers-en-Plaine.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 25 Representant communal aupres de lADMR pour la micro creche)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
A —————
>.
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
“PLAINE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
31
mars
2026
N°
2026_25
Représentant
communal
auprès
de
l’ADMR
pour
la
micro-crèche
Conseillers
en
exercice
:
19
Présents
: ......................... 17
Excusés
:......................... 02
Pouvoirs
:
02
Votants
:............,.,....,...
19
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
trente
et
un
mars
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
salle
des
fêtes,
chemin
de
la
vigne,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
sous
La
présidence
de
Madame
Lucy
MOREAU,
maire.
Présents:
Lucy
MOREAU,
Raphaëèle
GONTIER,
Didier
DAVID,
Thierry
BOISSINOT,
Jean-Luc
CHARTIER,
Patrick
MOULINEAU,
Christian
PINEAU,
Sybille
REDIEN,
Nathalie
DENIAU,
Sophia
AUGER,
Mickaël
CHATELLIER,
Thomas
BEVILLE,
Guillaume
PORCHET,
Jérémy
METAIS,
Isabelle!
PIDOUX,
Dorothée
LORHO,
Laure-Anne
CHARGE.
Excusées
avec
pouvoir:
Virginie
MORETTI
donne
pouvoir
à
Raphaëèle
GONTIER,
Chantal
THIBAULT
donne
pouvoir
à
Lucy
MOREAU.
|
Excusé
sans
pouvoir
:
|
Secrétaire
de
séance
: Jérémy
METAIS.
|
Date
de
convocation
: 26
mars
2026
Date
d’affichage
: 1°"
avril
2026
Certifiée
exécutoire,
Vu,
Le
Maire,
Lucy
MOREAU
Transmission
au
contrôle
de
légalité
le
:
Publié
le :
Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217903517-20260331-2026_25-DE Date
de
réception
préfecture
: 08/04/2026 N°
25
: Représentant
communal
auprès
de
l’ADMR
pour
la
micro-crèche
L’ADMR
a
pris
la
gestion
de
la
micro-crèche
associative
«
Les
petits
galopins
»
en
2025.
Compte
tenu
du
partenariat
qui
nous
unit
notamment
concernant
l’utilisation
des
locaux,
elle
propose
que
la
commune
désigne
un
représentant
au
conseil
d'administration.
Madame
le
maire,
propose
Mme
Laure-Anne
CHARGÉ
afin
de
représenter
la
commune
auprès
de
cette
association.
Le
conseil
municipal,
après
délibération,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
désigne
Mme
Laure-Anne
CHARGÉ
représentante
communale
auprès
de
l’ADMR. Fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
ci-dessus.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
TER
Jér
METAIS
Lucy
MOREAU
Le
Maire,
e
Certifie
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
e
Informe
que
celui-ci
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
auprès
du
tribunal
administratif
de
POITIERS
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
l'obtention
de
ce
caractère
exécutoire.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
»
accessible
par
le site
Internet
wwwr.telerecours.fr
Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217903517-20260331-2026
25-DE
Date
de
réception
préfecture
: 08/04/2026