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Déliberation - 43 23 attribution dictionnaires cles USB classe CM2
Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune de Semoy.
Lien du pdf (Déliberation - 43 23 attribution dictionnaires cles USB classe CM2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Semoy
REGISTRE DES DELIBERATIONS
du CONSEH MUNICIPAL
SEANCE DU 23 MAI 2023
L'an deux mille vingt-trois, le mardi vingt-trois mai, à vingt heures, le Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire, salle du Conseil Municipal à Semoy, sous la présidence de M. Laurent BAUDE, Maire. Nombre de conseillers municipaux en exercice : 23
Date de la convocation du Conseil Municipal : 15 mai 2023
Présents :
Laurent BAUDE - Patricia BLANC — Jean-Louis FERRIER - Christophe
SARRE -— Chahrazede BENKOU NAVARRO - Hervé LETOURNEAU -— Jean- Paul LEGAL — Philippe RINGUET — Elisabeth GUEYTE - Francis Conseillers en exercice : 23 RODRIGUES - Stéphanie DARDEAU - Linda LOISEL - Christelle Conseillers présents : 19 î LEGENDRE - Amandine LOUIS — Hugo LEMAITRE - Robert FENNINGER - Pouvoirs : 3 | Martine AIME — Stéphanie HOUDAS — Anne-Sophie FABRE
, î Absents excusés : Ont voté _: Î Sana CHENET-CHELDA — Olivier MORAND - Nathalie RODRIGUES — Rabah
Pour 22 5 LOUCIF
Contre Î Pouvoirs : Abstention ; Olivier MORAND a donné pouvoir à Stéphanie DARDEAU Î Nathalie RODRIGUES a donné pouvoir à Francis RODRIGUES
Rabah LOUCIF a donné pouvoir à Amandine LOUIS
Secrétaire de séance : Martine AIMÉ
43/23 — ATTRIBUTION DE DICTIONNAIRES ET CLÉS USB AUX ÉLÈVES DE CM2
Chaque année, en septembre, la commune de Semoy remet, aux élèves de CM2, un dictionnaire afin qu'ils l'utilisent et se l'approprient tout au long de l'année.
Chaque année, en juin, la commune de Semoy attribue une clé USB avec le logo de la ville, aux élèves de CM2 qui entrent en 6°.
Ainsi, en juin 2023, 40 élèves quitteront l'école élémentaire et 31 élèves (prévisionnel) recevront un dictionnaire en septembre 2023,
Le montant de la ligne budgétaire 2023 de 1180 £uros relatifs à cet achat devra être imputé sur la ligne budgétaire 65132 « Prix ».
Ceci étant exposé,
Vu l’avis favorable de la commission finances/ressources humaines du 03 avril 2023.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à Funanimité :
e D’AUTORISER la dépense de 1 180 €uros sur la ligne budgétaire 65132 «Prix » au budget communal 2023
Fait à Semoy, le 23 mai 2023
Le président de séance, La secrétaire de séance,
Laurent BAUDE Martine AIMÉ
Maire Conseillère municipale
Page 1 sur 2 Envoi et réception en préfecture le : 26 MAI 2023
Publication numérique le : 2 6 MAI 2023
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le tribunal administratif d'Orléans peut être saisi par voies de
recours formé contre la présente délibération dans un délai de deux mois commençant à courir à compter de la plus tardive des dates
suivantes :
- date de réception par le représentant de l'État dans le département pour contrôle de légalité - date de publication et/ou de notification
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