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Procès Verbal - pv reunion du 25.09.2026
Document publié le Lundi 29 septembre 2025 par la commune de Chapelle-Biche.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv reunion du 25.09.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
31
Commune de
LA CHAPELLE-BICHE
SÉANCE N° 3 DU 29 SEPTEMBRE 2025
PROCÈS VERBAL
L’an deux mil vingt cinq, le vingt neuf septembre, à 20h30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est
réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Monsieur DORSY Jean-Claude, Maire.
Nombre de membres en exercice 13, Présents : 11 Votants : 11 12 à partir de 21h 12 à partir de 21h
Présents : DUGUEY Jérémy, JAFFRAY Laetitia, GOGUET Clément, DANIEL Jean, BALOCHE Angélique,
LEFORT Jacky, LEDEUX Marie-Christine, PESQUEREL Alain, LESAINT Richard, LETELLIER Hubert (arrivée à
21h), BINET Jean-Marie.
Absents excusés : FELIX Julie
Absents :
Date de la convocation : 16 septembre 2025
A l’unanimité le Conseil nomme LEDEUX Marie-Christine comme secrétaire de séance.
Ordre du jour :
- Point sur les travaux en cours
- Personnel communal
- École
- Repas des Ainés
- Coussins berlinois à La Beguinière
- Inauguration du nouveau chemin
- Élections municipales 2026
- Questions diverses
Approbation du Procès verbal du Conseil Municipal du 5 mai 2025
1. Point sur les travaux en cours
Les bâches à incendie ont été installées. Il faut maintenant réaliser des clôtures afin de les rendre
inaccessible au public. Des devis ont été réalisés pour l’achat du matériel, il sera demandé à l’employé
communal de les poser.
Le coût des matériaux pour clore les deux bâches est de 1 750€
Le coût total de bâches (hors clôtures) est de 32 379,60€ TTC. La préfecture a accordé une subvention
DETR de 12 142,58 €
2. Personnel communal
Pour cette nouvelle année scolaire les emplois du temps des agents de l’école ont été revus afin de
correspondre exactement au calendrier scolaire de l’année 2025-2026.
Pour : 11 Contre : 0 Abstention : 0 32
Le Maire propose aux Conseillers de modifier les horaires de la façon suivante à partir du 1er octobre
2025 :
- Poste d’Adjoint Technique occupé par Madame GUERET : de 31.83/35ème à 31.40/35ème
- Poste d’Adjoint Technique occupé par Madame DE SAINT JORRE : de 18.24/35ème à 17.99/35ème
A l’unanimité les conseillers acceptent cette proposition.
1. École
L’éducation nationale avait acté une fermeture de classe sur le RPI La Chapelle-Biche/Saint Clair de
Halouze. Le poste a été supprimé à l’école de La Chapelle-Biche, Marine, enseignante des CE1 a donc
quitté l’école à la fin de l’année scolaire 2024/2025.
Un recomptage a été fait par l’éducation nationale le mardi et le jeudi de la rentrée. La mobilisation des
parents d’élèves, des directrices et des municipalités à permis de rouvrir une classe à l’école de La
Chapelle Biche qui compte donc 3 classes cette année encore.
(Arrivée de Monsieur Hubert LETELLIER)
2. Repas des Ainés
Monsieur le Maire informe les Conseillers que les invitations ont été distribuées, et le délai de retour est
passé, nous comptons 39 participants (invités et conseillers). Le repas se fera au restaurant de Saint
Bomer Les Forges le 19 octobre 2025.
3. Coussins berlinois à La Béguinière
Il reste 3 coussins berlinois dans l’atelier de la commune. Il est proposé d’en installer à La Béguinière, là
où la vitesse est limitée à 50 km/h. Les habitants de La Béguinière constatent la vitesse excessive des
usagers ce qui met les enfants de ce village en danger. Cette voie communale appartient pour moitié à
La Chapelle-Biche et à Flers, Monsieur le Maire a pris contact avec le service voirie de la ville de Flers
pour la réalisation de ces travaux.
10 conseillers sont pour et 1 contre (Hubert LETELLIER).
Monsieur Hubert LETELLIER demande pourquoi privilégier La Béguinière et pas la Ferronnerie (Route de
Chanu) ? Réponse : La Béguinière est une voie communale, tandis que la Ferronnerie une voie
départementale hors agglomération, la décision revient donc au département.
4. Inauguration du nouveau chemin
Le nouveau chemin qui permet de relier La Fontaine Blais à La Boulaye a été nommé « Le Chemin de la
Fontaine ». Son inauguration aura lieu le samedi 4 octobre 2025 à 15h à La Fontaine Blais (dans le
champ qui se trouve face à la fontaine). Monsieur Yves GOASDOUE sera présent, une invitation a été
distribuée dans toutes les boîtes à lettre de la commune.
Pour : 11 Contre : 0 Abstention : 0 33
Monsieur Hubert LETELLIER intervient pour dénoncer le fait que le stationnement ait été prévu dans un
champ agricole dont il est le locataire, le parking était matérialisé sur le plan distribué avec les
invitations à l’inauguration. Monsieur le Maire indique à Monsieur LETELLIER que suite au message et
appel restés sans réponse, il à dû prendre une décision afin de pouvoir distribuer les invitations et
bloquer la date afin que Monsieur GOASDOUÉ soit présent. Monsieur le Maire propose de déplacer le
parking si cela est un problème, Monsieur LETELLIER indique que ce n’est pas la peine.
Monsieur Hubert LETELLIER fait remarquer que les Conseillers n’ont pas été consultés pour le nom
donné au chemin. Réponse : le nom du Chemin a été proposé par Madame LEDEUX.
5. Élections municipales 2026
Monsieur le Maire informe les Conseillers que les prochaines élections municipales auront lieu les
dimanches 15 et 22 mars prochain, merci d’anticiper afin d’être disponible à ces dates.
Il indique également qu’il ne se reportera pas aux prochaines élections.
Certains Conseillers ont émis leur volonté de faire un nouveau mandat.
6. Questions diverses
Pas de questions diverses.
Fin de la séance à 21h22.
Signatures
Le Maire
Jean-Claude DORSY
Secrétaire de séance
Marie-Christine LEDEUX