Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2023 66 approbation du proces verbal de la reunion
Procès Verbal - 2023 21 approbation du proces verbal de la reuni
Déliberation - deliberation 2023 01
Déliberation - deliberation 2023 01
Déliberation - deliberation 2023 04
Conseil Municipal - 2023 24 compte administratif 2022
Compte-Rendu - cr 06 04 2014
Conseil Municipal - 2023 61 determination du nombre d'adjoints.
Déliberation - deliberation 2023 13
Procès Verbal - pv du 13 aout 2023
Procès Verbal - 2023 42 approbation du pv de la reunion du cm du 13 04 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Coulogne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 42 approbation du pv de la reunion du cm du 13 04 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Département du
Pas-de-Calais
Arrondissement
de Calais
Tél :03 21 36 92 80
www.ville-coulogne.fr
VILLE DE COULOGNE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Envoyé en préfecture le 13/06/2023
Reçu en préfecture le 13/06/2023 _
Publié le
ID : 062-216202440-20230609-2023_42-DE
SEANCE DU 09 JUIN 2023
L'an deux mille vingt-trois, le neuf juin, à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni en Mairie, Salle des Mariages, en séance publique, suivant une convocation en date du 31 Mai 2023 dont un exemplaire a été publié numériquement.
Étaient présents : |. MUYS, Maire, B. ROUSSEL, F. FONTAINE, M. EL HAIMEUR,
C. DUBOIS, C. GUILBERT, M. BRAULLE, R. CADET, D. DUHAUTOY, Adjoints, J. DE GRAVE, F. LEMAIRE, J. MONCHIET, L. LEPINE, P. WINTREBERT, F. DELOZIÈRE, J. LEULIET, J. TRIPLET.
Formant la majorité des membres en exercice, soit... 17/19
Étaient absents excusés avec procuration: AS. SAMELOT (procuration à F. FONTAINE), JM. PUISSESSEAU (procuration à |. MUYS).
Président de séance : Madame Isabelle MUYS, Maire.
Secrétaire de séance : Monsieur Romuald CADET, Adjoint au Maire.
N° 2023/42
OBJET : Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 13 Avril 2023
Madame le Maire expose le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 13 avril 2023.
Invité à délibérer,
Le Conseil Municipal,
A l'unanimité des membres présents ou représentés,
ADOPTE le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 13 avril 2023. Envoyé en préfecture le 13/06/2023 . our , .
Fait et délibéré en séance publique Reçu en préfecture le 13/06/2023 - 5 les jour, mois et an susdits. Publié le
ID : 062-216202440-20230609-2023 42-DE
L:Signé électronidiement AT : Isabelle
K/MuYs
Date de signature : 13/06/2023
Qualité : Maire de la ville de
COULOGNE
CERTIFICAT D'AFFICHAGE ET DE PUBLICITE
Le Maire de COULOGNE certifie que la présente délibération a été publiée numériquement le 16 juin 2023 ; qu'elle a été déposée en Sous-Préfecture de CALAIS au titre du contrôle de légalité A3 ju 2023 :
LE CG» Le Maire,
ea = ©
9! 2] } 1).
© e
NZ Isabelle MUYS. IDE
La présente délibération peut faire l'objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de Sa publication d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Lille ou d’un recours gracieux auprès de la commune de COULOGNE, étant précisé que celle-ci dispose alors d’un délai de 2 mois pour répondre. (Article 421-1 et suivant du Code de Justice Administrative).