Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes
unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - C 20
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes
Déliberation - C 202505 053 natura atlas biodiversite
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes
unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - C 20
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - D 2025 5 15 Atlas de la biodiversite intercommunale du Pays des Vans en Cevennes 2026 2029
Document publié le Mardi 17 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - D 2025 5 15 Atlas de la biodiversite intercommunale du Pays des Vans en Cevennes 2026 2029)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Culture et patrimoine,
Département : ARDECHE
Arrondisst : LARGENTIERE
Canton : LES VANS
Préfecture de PRIVAS
COMMUNAUTE DE COMMUNES
"PAYS DES VANS EN CEVENNES"
L' an deux mille vingt cinq, le lundi 23 juin à 18 h 30, le Conseil Communautaire dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire Salle des fêtes de MONTSELGUES, sous la présidence de Monsieur FOURNIER Joël, Le Président.
Date de convocation du : 17 Juin 2025
Titulaires : Madame DESCHANELS Georgette, Monsieur LAGANIER Jean-Marie, Monsieur BORIE Jean-François, Madame BASTIDE Bérengère, Monsieur FOURNIER Joël, Monsieur GARRIDO Jean- Manuel, Monsieur BRUYERE-ISNARD Thierry, Monsieur ROCHE Bruno, Monsieur NOEL Daniel, Monsieur MANIFACIER Jean-Paul, Monsieur MICHEL Jean-Marc, Monsieur THIBON HUBERT, Madame DOLADILLE Monique, Monsieur ALLAVENA Serge, Monsieur ROUVEYROL Bernard, Monsieur LEGRAS Emmanuel, Monsieur THIBON Pierre, Madame RAYNARD Christiane, Monsieur GADILHE Sébastien, Madame RIEU-FROMENTIN Françoise, Monsieur MANIFACIER Christian, Monsieur ROBERT Lionnel
Pouvoirs :
Madame CHALVET Catherine a donné pouvoir à
Monsieur ROGIER Jean-Paul a donné pouvoir à Monsieur BORIE Jean-François Madame ESCHALIER Cathy a donné pouvoir à Madame RIEU-FROMENTIN Françoise Madame LASSALAZ Françoise a donné pouvoir à Madame BASTIDE Bérengère Monsieur BONNET Franck a donné pouvoir à Monsieur GADILHE Sébastien Madame FEUILLADE Delphine a donné pouvoir à Monsieur NOEL Daniel
Absent(s) :
Excusé(s) : Madame CHALVET Catherine, Monsieur ROGIER Jean-Paul, Madame ESCHALIER Cathy, Monsieur BALMELLE Robert, Madame LASSALAZ Françoise, Monsieur PELLET Fabien, Monsieur BONNET Franck, Madame FEUILLADE Delphine
Secrétaire de Séance : Madame Bérengère BASTIDE
délibération :
D_2025_5_15
Nombre de délégués en exercice
: 30
Présents : 22
Votants : 28
Objet : Atlas de la biodiversité
intercommunale du Pays des
Vans en Cévennes 2026-2029
M. Daniel NOËL expose à l'assemblée :
Les Atlas de la Biodiversité Communale (ABC) sont des outils de connaissance permettant aux communes et à leurs habitants d'inventorier et de mieux connaître leur patrimoine naturel. Ils s'appuient sur une démarche participative et scientifique afin d'identifier les espèces et habitats naturels présents sur le territoire. Ils permettent de mieux connaître les enjeux en faune et en flore, de les porter à la connaissance du plus grand nombre et de les décliner dans des outils d'aide à la décision des élus ou à travers des outils de sensibilisation pour le grand public et les scolaires. La Communauté de communes Pays des Vans en Cévennes souhaite réaliser un ABC sur le territoire de quatre de ses communes volontaires dans le cadre d'un ABC intercommunal « Plateau, pentes et vallées du Chassezac et de la Thines ». Les communes concernées sont Montselgues, Malarce-sur-la-Thines, Sainte-Marguerite-Lafigère et Gravières. Ce projet vise à :
- Améliorer la connaissance naturaliste du territoire, en recensant les espèces, habitats et milieux, y compris dans les espaces du quotidien ;
- Partager cette connaissance avec l'ensemble des acteurs locaux : élus, techniciens, habitants, scolaires, visiteurs ;
- Mobiliser la population autour d'une démarche de découverte, de fierté territoriale et de respect du vivant ; - Intégrer les enjeux de biodiversité dans les politiques d'aménagement, les documents d'urbanisme et les projets de territoire ;
- Définir collectivement des priorités d'action, à l'échelle locale, pour préserver la qualité de vie, les milieux naturels et la diversité biologique.
Le déroulement du projet est prévu sur 4 ans, sur la période 2026-2029, selon le plan de financement prévisionnel ci- dessous : Les dépenses prévisionnelles se répartiront selon le plan de dépenses prévisionnel ci-dessous :
Après en avoir délibéré, le Conseil communautaire à l'unanimité des membres présents et représentés, DECIDE DE :
Approuver l'action « Atlas de la biodiversité inter-communale du Pays des Vans en Cévennes » et son plan de financement prévisionnel,
Autoriser le Président à solliciter l'aide de l'OFB via la candidature à l'ABC intercommunal, Autoriser le Président à signer toutes les pièces nécessaires à la mise en œuvre et au bon d éroulement du projet d'ABC intercommunal, sous réserve de l'obtention des subventions des partenaires financiers.
Pour : 28 Contre : 0 Abstention : 0
Le Président, Joël FOURNIER
Emis le 23/06/2025, transmis en sous-préfecture et rendu
exécutoire le