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unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - D 2025 2 10 Atlas de la biodiversite
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - D 2025 2 10 Atlas de la biodiversite)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,
Département : ARDECHE
Arrondisst : LARGENTIERE
Canton : LES VANS
Préfecture de PRIVAS
COMMUNAUTE DE COMMUNES
"PAYS DES VANS EN CEVENNES"
L' an deux mille vingt cinq, le lundi 03 mars ‡ 18 h 30, le Conseil Communautaire d˚ment convoquÈ, s'est rÈuni en sÈance ordinaire Salle Polyvalente - LES ASSIONS, sous la prÈsidence de Monsieur FOURNIER JoÎl, Le PrÈsident.
Date de convocation du : 25 FÈvrier 2025
Titulaires : Monsieur LAGANIER Jean-Marie, Monsieur BORIE Jean-FranÁois, Monsieur ROGIER Jean-Paul, Madame BASTIDE BÈrengËre, Madame ESCHALIER Cathy, Monsieur FOURNIER JoÎl, Monsieur BRUYERE-ISNARD Thierry, Monsieur ROCHE Bruno, Monsieur NOEL Daniel, Monsieur MANIFACIER Jean-Paul, Monsieur MICHEL Jean-Marc, Monsieur THIBON HUBERT, Madame DOLADILLE Monique, Monsieur BALMELLE Robert, Monsieur ALLAVENA Serge, Monsieur ROUVEYROL Bernard, Madame LASSALAZ FranÁoise, Monsieur PELLET Fabien, Monsieur LEGRAS Emmanuel, Monsieur THIBON Pierre, Madame RAYNARD Christiane, Madame RIEU-FROMENTIN FranÁoise, Madame FEUILLADE Delphine, Monsieur MANIFACIER Christian, Monsieur ROBERT Lionnel
Pouvoirs :
Monsieur ARAKELIAN Jean-Jacques a donnÈ pouvoir ‡ Madame ESCHALIER Cathy Madame CHALVET Catherine a donnÈ pouvoir ‡ Monsieur BRUYERE-ISNARD Thierry Monsieur GARRIDO Jean-Manuel a donnÈ pouvoir ‡ Monsieur ROBERT Lionnel Monsieur GADILHE SÈbastien a donnÈ pouvoir ‡ Monsieur MICHEL Jean-Marc Monsieur BONNET Franck a donnÈ pouvoir ‡ Monsieur THIBON HUBERT
Absent(s) :
ExcusÈ(s) : Monsieur ARAKELIAN Jean-Jacques, Madame CHALVET Catherine, Madame DESCHANELS Georgette, Monsieur GARRIDO Jean-Manuel, Monsieur GADILHE SÈbastien, Monsieur BONNET Franck
SecrÈtaire de SÈance : Madame BÈrengËre BASTIDE
dÈlibÈration :
D_2025_2_10
Nombre de dÈlÈguÈs en exercice
: 31
PrÈsents : 25
Votants : 30
Objet : Atlas de la biodiversitÈ
M. Joël FOURNIER, Président, donne lecture du courrier du Parc Naturel Régional des Monts d'Ardèche qui souhaite encourager et maintenir les démarches locales en faveur de la connaissance, de la protection et de la valorisation du patrimoine naturel.
Grâce à un financement du dispositif du Fonds Vert, le Parc a la possibilité d'accompagner trois Communautés de communes dans l'élaboration d'un Atlas de la Biodiversité à l'échelle intercommunale. Ce dispositif représente une réelle opportunité pour :
- Identifier et mieux connaître les richesses naturelles de notre territoire ; - Sensibiliser les élus, les acteurs locaux et les habitants à la biodiversité ; - Intégrer les enjeux de préservation dans les politiques publiques locales, notamment dans les documents d'urbanisme et les projets d'aménagement.
L'offre proposée est un accompagnement clé en main en deux étapes : - Dans un premier temps, un soutien technique et méthodologique pour l'élaboration des dossiers de candidature tenant compte des spécificités en enjeux de votre territoire ;
- Dans un second temps, si la candidature est retenue, une implication aux côtés de la Communauté de communes et des communes concernées tout au long de la mise en œuvre de la démarche ABiC.
Le Président demande à l'assemblée les communes qui se portent candidates dans cette démarche. Pour ce faire, les communes intéressées devront être attenantes et en nombre suffisant pour candidater.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré et à l'unanimité des membres présents et représentés, DECIDE :
DE VALIDER les candidatures recueillies soit 3 communes : Sainte Marguerite Lafigère, Gravières, Malarce sur la Thines, DE DEMANDER, dans le cas où les candidatures seraient retenues, une participation aux communes pour la démarche ABiC correspondante à la participation du PNR ;
DONNE POUVOIR au Président à signer tout document relatif à cette présente décision.
Pour : 30 Contre : 0 Abstention : 0
Le PrÈsident, JoÎl FOURNIER
Emis le 03/03/2025, transmis en sous-prÈfecture et rendu
exÈcutoire le