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Compte-Rendu - zrb79moppzsw4q2
Document publié le Vendredi 24 juin 2011 par la commune de Plélo.
Lien du pdf (Compte-Rendu - zrb79moppzsw4q2)
Thèmes du document : Consommateurs, Culture et patrimoine, Industrie,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 24 JUIN 2011
PRESENTS : LOPIN P. LE NOTRE. LE GLATIN G. MORICE E. COLLIN D. MEVEL L. CORBEL H. LORANT M. RAOULT G.DELAPORTE A. LE COQU YJ. FOLLET D. CARNOT A. BRIAND MP. OGIER A. PHILIPPE JL. SALAUN F. THOUENON .M . GUILLAUME MA. VERITE C.
ABSENTS EXCUSES :
LE NOTRE Denis a donné pouvoir à LE GLATIN Guy
GAUDIARD Adélaïde a donné pouvoir à LOPIN Patrick
PRESSE Joëlle a donné pouvoir à LORANT Monique
PLU
Suite aux différentes enquêtes qui se sont déroulées à la Mairie durant 1 mois et des conclusions favorables du Commissaire Enquêteur, le Conseil Municipal a approuvé la modification n° 2 PLU qui porte sur les points suivants : suppression d’une zone 2 AUY, diminution d’une zone 1 AUL, recensement du bâti de qualité patrimoniale en zone agricole, mise à jour du règlement. Il a également approuvé la révision simplifiée n° 3 qui concerne l’intégration du projet hôtelier de la Ville Guerfault.
ATTRIBUTION TRAVAUX LOTISSEMENT COMMUNAL « LE CLOS GOUJON »
Suite à la consultation qui a été faite pour la viabilisation du lotissement communal « Le Clos Goujon », les entreprises ci-après ont été retenues pour la réalisation des travaux :
- lot n° 1 - Voirie : BIDAULT TP pour un montant de 53 835 € HT
- lot n° 2 - Réseaux : LOPIN SAS pour un montant de 76 876 € HT
- lot n° 3 - poste de refoulement : LE DU INDUSTRIE pour un montant de 20 500 € HT.
Soit un total de 151 211 € HT. Les ordres de service seront donnés en septembre.
LOTISSEMENT COMMUNAL « LE CLOS GOUJON » DESIGNATION DU NOTAIRE
Une consultation à été faite auprès de plusieurs notaires afin désigner le Notaire chargé de la rédaction des actes de vente d lotissement et aussi pouvoir informer chaque acquéreur du montant des frais d’acte.
La proposition de Maître ROLLAND Marie-Christine, Notaire à CHATELAUDREN a été retenue pour la rédaction des 13 actes de vente concernant le lotissement communal « Le Clos Goujon ». SALLE DES SPORTS
Les propriétaires du terrain attenant au terrain des sports ont fait savoir qu’ils ne seraient pas opposés à la vente à la Commune du terrain classé en zone UL où pourraient être construites une salle des sports et d’autres installations sportives. Une proposition, selon l’évaluation des Domaines, va être faite.
ACHAT MOBILIER SCOLAIRE ECOLE PUBLIQUE
Afin de compléter le mobilier scolaire de l’école publique pour accueillir les nouveaux élèves, l’achat de 15 tables avec casiers est nécessaire.
Ce mobilier sera acquis auprès de la CAMIF pour un montant de 1 060,45 € HT soit 1 268,30 € TTC.
D’autre part, afin de pouvoir ranger et déplacer facilement le vidéo projecteur, il a été décidé d’acquérir auprès de la CAMIF un meuble pour un montant de 317 € HT soit 379,13 € TTC.
De plus un lavabo va être installé par LE CARRE LE GALL dans les locaux de l’ancienne bibliothèque afin que ce local puisse être utilisé pour des activités manuelles, peinture ...
CLASSEMENT BATIMENTS SCOLAIRES
Afin de déterminer, de façon précise, le classement des bâtiments scolaires et de la garderie, une mission a été confiée à l’APAVE pour un montant de 900 € HT en ce qui concerne le nouveau groupe et 1 300 € pour les autres locaux scolaires et la garderie..
ACHAT TONDEUSE
Une consultation a été faite ainsi qu’une démonstration de plusieurs tondeuses afin de remplacer l’ ISEKI, en service depuis 12 ans qui nécessiterait des frais trop importants pour être mise en état.
La proposition d’ESPACE EMERAUDE à PLOUISY a été retenue pour une tondeuse SF 370 de marque ISEKI pour un montant 24 500 € HT soit 29 302 € TTC. L’ancienne tondeuse sera reprise pour un montant de 8 500 €.
DESAMIANTAGE
Des travaux de désamiantage doivent être entrepris avant la démolition de la maison acquise par la Commune au 9, rue des écoles.
Après examen des différents devis, ces travaux seront confiés à la SARL LEFF RECYCLAGE de PLOUVARA pour un montant de 1 860 € HT soit 2 224,56 € TTC. ENDUITS SERRE
Des devis ont été sollicités auprès de plusieurs entreprises pour la réalisation d’un enduit sur le local chaufferie de la serre ainsi que sur l’appentis aux garages communaux, soit une surface d’environ 65 m².
L’entreprise DIAS BATISTA Carlos de PLELO réalisera ces travaux pour un montant de 1 625 € HT soit 1 943,50 € TTC.
CHEMIN DE RANDONNEE
Un nouveau chemin de randonnée sera à inscrire au plan départemental. Il part des garages communaux vers le mourvet Blanc, Mourvet Noir, Kerléhée, queue de l’Etang, retour vers Plélo en passant par Chuchigno. Il aura une longueur de 9 kms et sera balisé par Le Leff Communauté.
D’autre part la signalisation concernant les autres chemins de randonnée a été mise en place
BIBLIOTHEQUE
Des animations sont prévues le 1er mercredi du mois. Il s’agit de l’heure du conte.
Des expositions se dérouleront du 26 septembre au 5 novembre et du 28 novembre au 2 janvier. Elles seront complétées en Mairie, du fait du manque de place dans les locaux actuels.
L’association de scrapbooking a désormais son siège social à PLELO. Les activités se dérouleront dans la salle au dessus de la garderie.
TEMPS PARTIELS PERSONNEL COMMUNAL
Plusieurs agents ont demandé à renouveler leur autorisation de travail à temps partiel, ce que le Conseil Municipal accepte, à savoir :
- Monsieur Jérôme DURANT pour 80 %,
- Madame Nicole JOURDEN pour 90 %,
- Madame Josiane KEROMEST pour 90 %,
- Madame Lucienne GAUTIER pour 80 % au lieu de 90 % précédemment.
INSTRUCTION DES PERMIS DE DEMOLIR ET DES AUTORISATIONS DE CLOTURE
Le Code de l’urbanisme dans ses articles: L 421-3 et R 421-27 et R 421- 28 pour les démolitions et les articles L 421-4 et R 421-12 pour les clôtures les cas où une autorisation n’est plus nécessaire. Si le Conseil Municipal souhaite que l’instruction soit poursuivie par la DDTM il doit délibérer dans ce sens. C’est la possibilité retenue par le Conseil Municipal pour tout le territoire communal. MOBILIER BIBLIOTHEQUE
Il convient de compléter le mobilier de la bibliothèque : achat de cases métalliques, de montants support bac d’extrémité, de bacs à CD 2 niveaux métallique, de tablettes inclinées multimédia et de présentoirs plexiglas. Ce mobilier sera acquis auprès de DPC à BRESSUIRE pour un montant de 945,36 € HT soit 1 130,65 € TTC.
PROGRAMME VOIRIE 2011
Ce programme est pratiquement terminé. Il sera achevé pour le 15 juillet, lorsque le renforcement EDF aura été fait.
DOSSIERS VUS PAR EVELYNE
(adressés en pièces jointes)
DIVERS
Une consultation a été faite pour l’extension des hangars communaux.
Les désordres aux vestiaires douches, occasionnés par un problème d’humidité qui a provoqué le décollement du carrelage, n’ont toujours pas été résolus. Si un accord amiable n’intervient pas avec l’entreprise de plomberie et le carreleur, l’assurance dommage ouvrage sera sollicitée.
Loïc MEVEL a assisté à une réunion organisée par le Conseil Général concernant le déploiement de l’ADSL dans les zones blanches. Aucun délai n’a pu être donné.
Pour copie conforme,
Le Maire