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Compte-Rendu - 29.07.19 CR
Document publié le Lundi 29 juillet 2019 par la commune de Maxe.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 29.07.19 CR)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Sport,
LA MAXE - séance du Conseil Municipal du 29 juillet 2019
COMPTE RENDU de la séance du CONSEIL MUNICIPAL
Du 29 juillet 2019
Le 29 juillet 2019 à 20H30, le Conseil Municipal de LA MAXE s’est réuni à la mairie suivant convocation du 19 juillet 2019 sous la présidence de Bertrand DUVAL, Maire.
Etaient présents :
Monsieur BUR Jean-Marc, 2ème Adjoint au Maire
Monsieur GORSE Jean-Louis, 3ème Adjoint au Maire
Madame WALLERICH Patricia, 4ème Adjointe au Maire
Madame HENOT Valérie, Madame THOMAS Sandrine,
Monsieur DUVAL Bernard, Monsieur DUVAL Jacques, Monsieur JACQUES Dominique, Monsieur JACQUES Francis, conseillers municipaux
Absents avec excuse : Monsieur PERNET Thierry, 1er Adjoint au Maire, Madame DAUSSE Stéphanie, Monsieur MEAUX Nicolas, Madame POINSIGNON Magali
Absents sans excuse : ./.
1) ATTRIBUTION DU MARCHE DE FOUILLES POUR LE PROJET DU COMPLEXE
SPORTIF
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
- Vu le code des Marchés Publics,
- Vu le Budget Primitif,
- Considérant l’appel d’offre en date du 8 juillet 2019,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’attribuer le marché de
fouilles archéologiques à Metz Métropole, mandataire du groupement,11 Bd solidarité 57000
METZ sise à Metz pour un montant de 130376 € HT et à son cotraitant l’ INRAP sise à Metz
pour le montant de 22 600.55 € sous réserve de l’avis favorable de la Direction Régionale des
Affaires Culturelles et donne mandat au Maire pour engager toutes les procédures afférentes,
liquider et mandater la dépense sur l’opération correspondante.
2) ATTRIBUTION DU MARCHE DE MISSION POUR LE PROJET DE CREATION DU
COMPLEXE SPORTIF
-Vu le code général des collectivités territoriales
- Vu le budget communal,
- Vu les délibérations en dates des 31.05.18, 28.06.18, 30.08.18, 24.01.19 et 25.04.19, LA MAXE - séance du Conseil Municipal du 29 juillet 2019
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de confier la
mission d’études géotechniques à la société CIRSE ENVIRONNEMENT sise à Saint Nicolas
de Port pour le montant de 3500 € HT. Il donne mandat au Maire pour engager, liquider et
mandater sur le compte 2313- opération 166 «complexe sportif ».
3) RECETTE COMMUNALE
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
- Vu le budget primitif
- Vu la délibération du 23.05.19 relative à l’acquisition de matériel de musculation pour la salle de sport,
- Vu l’activité de musculation exercée au sein de la MJC LA MAXE,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’accepter le
reversement du montant de 9270.75 € par la MJC LA MAXE correspondant à l’achat du
matériel susvisé.
A LA MAXE, le 30 juillet 2019
LE MAIRE
Bertrand DUVAL LA MAXE - séance du Conseil Municipal du 29 Juillet 2019
CLOTURE DE SEANCE
LISTE DES DELIBERATIONS
N° OBJET
1 ATTRIBUTION DU MARCHE DE FOUILLES POUR LE PROJET
COMPLEXE SPORTIF
2 ATTRIBUTIONS DE MARCHE DE MISSION POUR LE PROJET DE
CREATION DU COMPLEXE SPORTIF
3 RECETTE COMMUNALE
MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
PRESENTS
SIGNATURE
DUVAL Bertrand Maire
BUR Jean-Marc 2ème Adjoint
GORSE Jean-Louis 3ème Adjoint
WALLERICH Patricia 4ème Adjoint
DUVAL Bernard Conseiller
DUVAL Jacques Conseiller
HENOT Valérie Conseiller
JACQUES Dominique Conseiller
JACQUES Francis Conseiller
THOMAS Sandrine Conseiller