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Ordre du Jour - Ordre du jour CM DU 3 Juillet 2020
Ordre du Jour - Ordre du jour 19 décembre 2022
Ordre du Jour - ordre du jour 23 juillet 2020
Document publié le Jeudi 23 juillet 2020 par la commune de Millau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 23 juillet 2020)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie, Institutions publiques,
République Française
: LE Millau
Service Affaires
Juridiques
CONSEIL MUNICIPAL du
23 juillet 2020
NUMEROS TITRES DELIBERATIONS
ADOPTION
DES DELIBERATIONS
2020/079
Désignation des membres à la Commission des
Délégations de Service Public
Titulaires :
- Martine BACHELET
- Patrick PES
- Bernard GREGOIRE
- Corine MORA
- Daniel DIAZ
Suppléants :
- Yannick DOULS
- Thierry PEREZ-LAFONT
- Charlie MEDEIROS
- Marie-Eve PANIS
- Alain NAYRAC
Liste élue à l'unanimité
Conseil Municipal du 23 juillet 2020 1/8 République Française
2020/080 + Composition de la commission Consultative des
Services Publics Locaux
1ER TOUR DE SCRUTIN
Nombre de bulletins trouvés
dans l'urne : 35
La liste de la majorité ci-
dessous élue à l'unanimité :
- Martine BACHELET
- Bouchra EL MEROUANI
- Séverine PEYRETOUT
- Fabrice COINTOT
- Catherine JOUVE
La liste de Monsieur SAINT
PIERRE ci-dessous élue à 33
voix :
- Claude ASSIER
- Daniel DIAZ
Les 7 représentants de la
Ville sont
- Martine BACHELET
- Bouchra EL MEROUANI
- Séverine PEYRETOUT
- Fabrice COINTOT
- Catherine JOUVE
- Claude ASSIER
- Daniel DIAZ
2020/081 * Désignation d'un Conseil
Municipal au SMICA
représentant du
Désignation de Monsieur Fabrice
COINTOT
a obtenu 32 voix pour
2020/082
* Election des représentants du Conseil Municipal au Syndicat Mixte du Conservatoire à Rayonnement Départemental de l'Aveyron Liste élue : - Nicolas WOHREL - Martine BACHELET - Corinne COMPAN - Karine ORCEL La liste de la majorité a été élue à l'unanimité Karine ORCEL a obtenu 32 voix Conseil Municipal du 23 juillet 2020 2/8 République Française
Débat d'Orientation Budgétaire 2020
2020/083 ACCEPTATION LEGS UNIVERSEL de Madame || Adoptée à l'unanimité LAVABRE Alberte et versement d'une subvention
exceptionnelle à l'Hôpital de Millau
2020/084 Information du Conseil municipal sur les Le Consel municipal prend acquisitions déléguées ou faites par la Ville par
exercice du droit de préemption
2020/085 Cession de l'ancien chemin rural lieu-dit LA || AdoPfée à l'unanimité COSTE
2020/086 Déclassement et cession des parcelles cadastrées Adoptée à l'unanimité
Section AB n° 143 et 144 à la SARL FORCES -
MOTRICES DE FAREBOUT
2020/087 Déclassement et cession d'un délaissé de voirie Adopté à l'unanimité
rue de Sallèles
Adopté à l'unanimité
2020/088 ï ‘ Messieurs PEREZ-LAFONT et Convention de partenariat SOM Rugby 2020 DIAZ ne prennent pas part au
vote
Adoptée à la majorité
22006 Convention de partenariat SOM Football 2020 Monsieur MAS ne prend pas part au vote
Adoptée à la majorité
2020/090
Conseil Municipal du 23 juillet 2020 3/8 République Française
2020/0091 Budget Principal : Affectation des résultats des Adoptée à l'unanimité comptes administratifs 2019 du budget principal
et des budgets annexes
Adoptée à l'unanimité
DEN BUDGET PRIMITIF 2020
2020/093 Budget principal : subventions assorties de AGGptéa 2 Furaninite
conditions d'octroi
Approbation du rapport de la CLECT du 18 juin mi jé _
2020/094 2020 relatif au transfert du centre aquatique à la Adoptée à l'unanimité
communauté de communes Millau Grands
Causses
Adoptée à l'unanimité
2020/085 Tableau des effectifs : modification
Transfert de la compétence de gestion du
complexe sportif d'intérêt communautaire Adoptée à l'unanimité
2020/096 Convention de mise à disposition de personnel P Unans
entre la ville de Millau et la Communauté de
Communes Millau Grands Causses et de mise à
disposition des biens
Approbation du transfert de personnels de la ville Adontée à l'unanimité
2020/097 de Millau à la Communauté de Communes Millau OISE 4 PUNANUMNE Grands Causses et suppression des postes
correspondants
2020/098 Indemnités de fonction des Maire, Adjoints et Adoptée à l'unanimité
Conseillers Municipaux délégués
Conseil Municipal du 23 juillet 2020 4/8 République Française
+ Régime indemnitaire tenant compte des fonctions,
Adopté par : 28 voix pour
7 voix contre
(Alain NAYRAC, Daniel DIAZ,
Claude ASSIER, Christophe
ACT12 "Création Ephémère"
des sujétions, de l'expertise et de l'engagement DEN RE ORCEU
professionnel (RIFSEEP) : modification Christelle SUDRES BALTRONS)
2020/100 Contribution au fonctionnement des écoles || AdoP'ée à l'unanimité privées
2020/101 Convention Millau, Ville d'Art et d'Histoire et Office ... || AdoPtée à l'unanimité de Tourisme Millau Grands Causses
2020/102 Convention pour la conduite de l'opération Adoptée à l'unanimité
d'inventaire du patrimoine entre la Ville de Millau
et la Région Occitanie
2020/103 Demande de subventions pour le Festival Anepiées lunariinie
Bonheurs d'Hiver en 2020
2020/104 Association "MILLAU EN JAZZ" : Convention de || AdoPtée à l'unanimité partenariat
2020/105 Convention de partenariat avec l'association Ateplée Canaris
Conseil Municipal du 23 juillet 2020 5/8 République Française
2020/106
Renouvellement de la convention de partenariat
entre la Ville de Millau et l'Association des
Charmettes pour 2020-2021. Accueil des résidents
des Charmettes au Musée de Millau et des Grands
Causses et sur le site archéologique de la
Graufesenque
Adoptée à l'unanimité
2020/107 Musée de Millau et des Grands Causses Approbation de la mise en place d'une politique
de Mécénat du Musée régie par convention
Adoptée à l'unanimité
2020/108
Extension de l'exonération des droits d'inscription
aux éducateurs et intervenants des Instituts
Médicoéducatif (IME) du territoire de la
Communauté de Communes Millau Grands
Causses
Adoptée à l'unanimité
2020/109 Demande de subvention à la DRAC dans le cadre
du dispositif "Rendez-vous en bibliothèques"
Adoptée à l'unanimité
2020/110
Indemnisation de soutien aux compagnies sur la
période de mars à juin 2020 dans le cadre de la
saison 2019/2020 du Théâtre de la Maison du
Peuple
Adoptée à l'unanimité
2020/111 Les Escapades du Théâtre + saison 2020/2021 Conventions de partenariat avec les communes
ou associations partenaires
Adoptée à l'unanimité
2020/112
Théâtre de la Maison du Peuple Convention de mécénat entre la Ville de Millau et la Sarl Le Comptoir du Crès Adoptée à l'unanimité Conseil Municipal du 23 juillet 2020 6/8 République Française
2020/113 Théâtre de la Maison du Peuple Convention de mécénat entre la
ville de Millau et la SAS
AUGLANS
Adoptée à l'unanimité
2020/114 Théâtre de la Maison du Peuple Convention de mécénat entre
la ville de Millau et la Sarl
BOISSIERE et Fils
Adoptée à l'unanimité
2020/115 Théâtre de la Maison du Peuple Convention de mécénat entre la
Ville de Millau et la Compagnie
Eiffage du Viaduc de Millau
Adoptée à l'unanimité
2020/116
Théâtre de la Maison du Peuple Convention de
mécénat entre la Ville de Millau et La
Confédération Générale des Producteurs de lait de
brebis et des industriels de Roquefort
Adoptée à l'unanimité
2020/117 Théâtre de la Maison du Peuple Convention de mécénat entre
la Ville de Millau et le Crédit
Agricole Nord Midi-Pyrénées
Adoptée à l'unanimité
2020/118 Théâtre de la Maison du Peuple Convention de mécénat entre la Ville
de Millau et la Fondation
GALZIN
Adoptée à l'unanimité
2020/119
Gratuité temporaire d'accès au Musée de Millau et des Grands Causses Adoptée à l'unanimité 2020/120 Accueil Collectif à Caractère Educatif de Mineurs (ACCEM) - 8/12 ans Convention Ville / MJC Adoptée à l'unanimité Conseil Municipal du 23 juillet 2020 7/8 République Française
2020/121 + Salon Sud-Aveyronnais de la Formation et de
Adoptée à l'unanimité l'Enseignement
Supérieur Convention de
Partenariat
2020/122 + Gestion des assemblées délibérantes
Adoptée à l'unanimité Dématérialisation
des dossiers de Séances
2020/123 + MOTION EN FAVEUR DE LA REPRISE TOTALE DU
Adoptée à l'unanimité SERVICE DU TRAIN
DE NUIT RODEZ-PARIS l
PARIS-RODEZ
Millau, le 27 [2S
Emmanuelle FE EL.
La Maire de Millau
Vice-présidente dela Région Occitanie
Conseil Municipal du 23 juillet 2020
8/8