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Ordre du Jour - Ordre du jour 19 décembre 2022
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Millau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 19 décembre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Consommateurs,
République Française
Service Affaires Juridiques
Millau, le 13 décembre 2022
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal se tiendra à :
La HALLE VIADUC – le lundi 19 décembre à 18h30 (accessible au public) Et
sera retransmis sur le YOU TUBE de la Ville.
ORDRE DU JOUR
Points d’information Actualité du CCAS
Madame la Maire 1. Enumération des décisions de Madame la Maire
Monsieur DURAND 2. Modification du tableau des effectifs
Monsieur DURAND 3. Avenant n° 3 à la convention de mise en place du service commun de direction entre la Communauté de Communes et la Ville de Millau
Monsieur DURAND 4. Télétravail : bilan et conditions de mise en œuvre au sein de la collectivité
Monsieur DURAND 5. Liste des emplois et conditions d’occupation de logements de fonction
Monsieur DURAND 6. Modification des modalités de prise en charge des frais de repas en cas de déplacement temporaire des agents territoriaux
Monsieur DURAND 7. Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de la référente formation de la ville de Millau auprès du CCAS
CONSEIL MUNICIPAL
Du 19 décembre 2022
I IN NV VI IT TA AT TI IO ON N
2
Monsieur DURAND 8. Avenant n°2 à la convention de mise à disposition de la référente formation de la ville de Millau auprès de la Communauté de
Communes
Madame MORA 9. Information du Conseil municipal sur les déclarations d’intention d’aliéner sur la Ville de Millau
Madame MORA 10. Mise à disposition par la communauté de communes Millau Grands Causses, au profit de la Ville, des parcelles cadastrées Section CS n°
98 et 99 (avenue de l’Aigoual) – jardins partagés
Madame MORA 11. Lancement de la procédure de déplacement d’une partie de l’assiette d’un chemin rural au lieu-dit « LES COMBES HAUTES »
Madame MORA 12. Acquisition parcelle Section CYn° 115 – Lieu-dit LA COSTE Propriété de Monsieur Dorian LAUSSEL
Madame MORA 13. Opération SABLONS - Rachat par anticipation par la Commune à l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie des immeubles cadastrés
AN233, AN236, AN237 et AN239.
Madame MORA 14. Projet de maison de santé pluridisciplinaire - Acquisition à AVEYRON HABITAT de locaux professionnels dans l’immeuble « La résidence
du Gantier »
Madame MORA 15. Cession l’immeuble cadastré Section AL n° 69 - 3, place du Voultre
Monsieur MAS 16. Subvention exceptionnelle au SOM Athlétisme à l’occasion du 50ème anniversaire de la course des 100 km de Millau
Monsieur MAS 17. Subventions aux associations sportives/athlètes de haut niveau
Monsieur MAS 18. 22ème édition du Raid Nature des Collectivités Territoriale en 2023 Conventions de partenariat et de prestation de services - Demande
de subventions
Monsieur ARTAL 19. Recensement de la population - rémunération des agents recenseurs pour l’année 2023
Madame BACHELET 20. Budget Primitif 2023 : vote du budget principal et des budgets annexes
Madame BACHELET 21. Subventions assorties de conditions d’octroi
3
Madame BACHELET 22. Tarifs des services publics 2023
Madame BACHELET 23. Budget principal de la Commune : Décision Modificative Budgétaire n°4
Madame BACHELET 24. Eclairage de la Pouncho d’Agast - Protocoles transactionnels
Madame ESON 25. Conventions de Contribution aux dépenses de fonctionnement des écoles privées 2023-2025
Monsieur WOHREL 26. Renouvellement de la convention de partenariat avec le Conseil Départemental de l’Aveyron et la Ville de Millau pour intégrer le
dispositif “Des livres et des bébés”
Monsieur WOHREL 27. Convention de partenariat entre la Ville de Millau et le SMICA (Syndicat mixte pour la modernisation et l’ingénierie informatique des
collectivités ou établissements publics adhérents) pour la coordination
des conseillers numériques en Aveyron
Monsieur WOHREL 28. Convention-type de mécénat et de parrainage entre la Ville de Millau et les entreprises millavoises en vue de soutenir l’Éco Fest’hivernal
“Les Givrées”
Monsieur DOULS 29. Service de trottinettes électriques partagées : fixation de la redevance
Madame PANIS 30. “ L’assiette en baskets ” : ventilation de la subvention de l'Agence Régionale de Santé aux associations partenaires
Monsieur MEDEIROS 31. Dérogation relative à l’ouverture dominicale des commerces pour l’année 2023