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Ordre du Jour - Ordre du jour 19 décembre 2022
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 05 10 2020
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour 7.06.2022
Document publié le Mardi 7 juin 2022 par la commune de Millau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 7.06.2022)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sécurité sociale, Histoire et mémoire,
République Française
Service Affaires Juridiques
Millau, le 1er juin 2022
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal sera diffusé en direct sur
YOU TUBE de la Ville :
Le 7 juin 2022 à 18H30
ORDRE DU JOUR
Point d’information Actualité du CCAS
Madame la maire 1. Enumération des décisions de Madame la maire
Madame la maire 2. Démissions élus - installation des nouveaux élus et désignation dans les commissions municipales permanentes et comités consultatifs
Madame la maire 3. Désignations des représentants de la ville au sein d’organismes extérieurs
Madame la maire 4. Conseil d'administration du CCAS - Remplacement élus démissionnaires
Madame la Maire 5. Changement définitif du lieu de réunion des conseils municipaux de la commune de Millau
Monsieur DURAND 6. Modification du tableau des effectifs
Monsieur DURAND 7. Création d'un Comité Social Territorial (CST) paritaire avec l'institution en son sein d'une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail (FSSCT), commun entre la ville de Millau et son Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Monsieur DURAND 8. Modalités de constitution des Commissions Administratives Paritaires (CAP) et de la Commission Consultative Paritaire unique (CCP), communes à la ville de Millau et à son Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) pour les
CONSEIL MUNICIPAL
Du 7 juin 2022
I IN NV VI IT TA AT TI IO ON N
2
élections professionnelles du 8 décembre 2022
Monsieur DURAND 9. Avenants aux conventions de mise à disposition de personnel entre la ville de Millau et la Communauté de communes Millau Grands Causses dans le cadre du transfert de la compétence de gestion du complexe sportif d'intérêt communautaire
Monsieur DURAND 10. Convention de formation pour l’accueil d’un apprenti sur la saison estivale entre le CFA Sport Animation Occitanie, l’association AQUAGRIMPE et la ville de Millau à la Plage de Gourg de Bade
Monsieur DURAND 11. Indemnités des élus – modification des délégations
Madame MORA 12. Information du Conseil municipal sur les acquisitions déléguées ou faites par la Ville par exercice du droit de préemption
Madame MORA 13. Déclassement et vente de la parcelle cadastrée BD n° 142, sise au MONNA, et issue du domaine public
Madame MORA 14. Déclassement et cession d'un délaissé de voirie situé à SAINT- GERMAIN
Madame MORA 15. Lancement de la procédure de déplacement d'une portion du chemin rural situé avenue de l'Aigoual («ancien chemin de Massebiau»)
Madame MORA 16. Vente de la parcelle cadastrée Section CT n° 45, située au lieu dit «LA BOUYSSE BASSE»
Madame MORA 17. CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE RELATIVE A UNE CANALISATION SOUS LE DOMAINE CHEMIN DE FONTENAY
Madame MORA 18. Eclairage de la Pouncho d’Agast - Equipements sur les parcelles I 653, I 654 et I 655 - Protocole d’accord transactionnel
Madame JOUVE 19. Végétalisation des rues de la ville : approbation de la charte
Monsieur DOULS 20. MODIFICATION ZONAGE ET REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT EN CENTRE-VILLE
3
Madame BACHELET 21. Contrat de concession du parc de stationnement Parking Emma CALVE : approbation de l'avenant n°12
Monsieur MAS 22. Demande de subvention dans le cadre du remplacement des projecteurs d'éclairage du terrain Honneur du Parc des sports Gabriel Monteillet
Madame BACHELET 23. Aveyron Habitat : demande de garantie d’emprunt pour l’opération de construction de 20 logements Résidence du Gantier, esplanade François
Mitterrand à Millau.
Madame BACHELET 24. Budget Production d’Energie Photovoltaïque : Décision Budgétaire Modificative n°2
Madame BACHELET 25. Appprobation des tarifs d'occupation du domaine public pour répéteurs et passerelles dans le cadre du déploiement de la télérelève des compteurs d'eau
Madame BACHELET 26. Mobiliers urbains publicitaires - concession de service - Constitution d'un groupement d'autorités concédantes, principe du recours à une concession de service et lancement de la procédure de consultation – Tarification de l’occupation du domaine
Madame BACHELET 27. Tarifs des services publics 2022 - Services culturels : musée, Graufesenque, Archives patrimoine et ville d’art et d’histoire - Service des
sports : Stade d’eaux vives et mercredi éveil sportif
Madame ESON 28. Convention d'objectifs et de moyens avec le CPIE - 2022
Monsieur WOHREL 29. Elargissement de l’opération de connaissance du patrimoine et Evolution du label Ville d’art et d’histoire de la Ville de Millau vers une candidature Pays d’Art et d’Histoire Communauté de Communes Millau Grands Causses
Monsieur WOHREL 30. Convention triennale de partenariat entre la Ville de Millau et la Société d'Etudes Millavoises
Monsieur WOHREL 31. Les Escapades du Théâtre - Saison 2022/2023 - Conventions de partenariat avec les communes ou associations partenaires
Monsieur WOHREL 32. Convention de mécénat avec la Société des Caves et Producteurs réunis de Roquefort - Saison 2022/2023
Monsieur WOHREL 33. Convention de mécénat avec la SAS Auglans - Saison 2022/2023
Monsieur WOHREL 34. Convention de mécénat avec la Sarl Boissière et fils - Saison 2022/2023
4
Monsieur WOHREL 35. Convention de mécénat avec la Sarl Le Comptoir du Crès - Saison 2022/2023
Monsieur WOHREL 36. Convention de mécénat avec la Compagnie Eiffage du Viaduc de Millau Saison 2022/2023
Madame COMPAN 37. Poste de Référent handicap au CCAS – convention avec la Caisse d’Allocations Familiales
Madame COMPAN 38. Convention de partenariat entre la ville de Millau et Tremplin pour l’emploi
Madame MARTIN-DUMAZER 39. Convention de partenariat entre la ville de Millau et l’association Myriade
Madame TUFFERY 40. Tarifs des salles et prestations de service aux associations
Monsieur GREGOIRE 41. Vente aux enchères publiques de véhicules municipaux
Madame GUIBERT 42. Festival des Templiers 2022 - Convention de partenariat entre la Ville, la Communauté de Communes Millau Grands Causses, l'Office de Tourisme Millau Grands Causses et Templiers Events