Ordre du Jour - ordre du jour 7.06.2022

Documents similaires

Ordre du Jour - Ordre du Jour 23.09.2021

Ordre du Jour - ordre du jour 23 juillet 2020

Ordre du Jour - PRESSE ODJ 27.06.2024

Ordre du Jour - Ordre du jour 27 06 2023

Conseil Municipal - Liste des délibérations 27.06.2024

Ordre du Jour - Ordre du jour CM 2020.10.15

Ordre du Jour - ordre du jour 17.09.2020

Ordre du Jour - Ordre du jour 19 décembre 2022

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 05 10 2020

Ordre du Jour - Ordre du jour

Ordre du Jour - ordre du jour 7.06.2022 Document publié le Mardi 7 juin 2022 par la commune de Millau. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 7.06.2022)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sécurité sociale, Histoire et mémoire, République Française

Service Affaires Juridiques

Millau, le 1er juin 2022

Mesdames, Messieurs,

J'ai l'honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal sera diffusé en direct sur

YOU TUBE de la Ville :

Le 7 juin 2022 à 18H30

ORDRE DU JOUR

Point d’information  Actualité du CCAS

Madame la maire 1.  Enumération des décisions de Madame la maire

Madame la maire 2.  Démissions élus - installation des nouveaux élus et désignation dans les commissions municipales permanentes et comités consultatifs

Madame la maire 3.  Désignations des représentants de la ville au sein d’organismes extérieurs

Madame la maire 4.  Conseil d'administration du CCAS - Remplacement élus démissionnaires

Madame la Maire 5.  Changement définitif du lieu de réunion des conseils municipaux de la commune de Millau

Monsieur DURAND 6.  Modification du tableau des effectifs

Monsieur DURAND 7.  Création d'un Comité Social Territorial (CST) paritaire avec l'institution en son sein d'une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail (FSSCT), commun entre la ville de Millau et son Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

Monsieur DURAND 8.  Modalités de constitution des Commissions Administratives Paritaires (CAP) et de la Commission Consultative Paritaire unique (CCP), communes à la ville de Millau et à son Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) pour les

CONSEIL MUNICIPAL

Du 7 juin 2022

I IN NV VI IT TA AT TI IO ON N

2

élections professionnelles du 8 décembre 2022

Monsieur DURAND 9.  Avenants aux conventions de mise à disposition de personnel entre la ville de Millau et la Communauté de communes Millau Grands Causses dans le cadre du transfert de la compétence de gestion du complexe sportif d'intérêt communautaire

Monsieur DURAND 10.  Convention de formation pour l’accueil d’un apprenti sur la saison estivale entre le CFA Sport Animation Occitanie, l’association AQUAGRIMPE et la ville de Millau à la Plage de Gourg de Bade

Monsieur DURAND 11.  Indemnités des élus – modification des délégations

Madame MORA 12.  Information du Conseil municipal sur les acquisitions déléguées ou faites par la Ville par exercice du droit de préemption

Madame MORA 13.  Déclassement et vente de la parcelle cadastrée BD n° 142, sise au MONNA, et issue du domaine public

Madame MORA 14.  Déclassement et cession d'un délaissé de voirie situé à SAINT- GERMAIN

Madame MORA 15.  Lancement de la procédure de déplacement d'une portion du chemin rural situé avenue de l'Aigoual («ancien chemin de Massebiau»)

Madame MORA 16.  Vente de la parcelle cadastrée Section CT n° 45, située au lieu dit «LA BOUYSSE BASSE»

Madame MORA 17.  CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE RELATIVE A UNE CANALISATION SOUS LE DOMAINE CHEMIN DE FONTENAY

Madame MORA 18.  Eclairage de la Pouncho d’Agast - Equipements sur les parcelles I 653, I 654 et I 655 - Protocole d’accord transactionnel

Madame JOUVE 19.  Végétalisation des rues de la ville : approbation de la charte

Monsieur DOULS 20.  MODIFICATION ZONAGE ET REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT EN CENTRE-VILLE

3

Madame BACHELET 21.  Contrat de concession du parc de stationnement Parking Emma CALVE : approbation de l'avenant n°12

Monsieur MAS 22.  Demande de subvention dans le cadre du remplacement des projecteurs d'éclairage du terrain Honneur du Parc des sports Gabriel Monteillet

Madame BACHELET 23.  Aveyron Habitat : demande de garantie d’emprunt pour l’opération de construction de 20 logements Résidence du Gantier, esplanade François

Mitterrand à Millau.

Madame BACHELET 24.  Budget Production d’Energie Photovoltaïque : Décision Budgétaire Modificative n°2

Madame BACHELET 25.  Appprobation des tarifs d'occupation du domaine public pour répéteurs et passerelles dans le cadre du déploiement de la télérelève des compteurs d'eau

Madame BACHELET 26.  Mobiliers urbains publicitaires - concession de service - Constitution d'un groupement d'autorités concédantes, principe du recours à une concession de service et lancement de la procédure de consultation – Tarification de l’occupation du domaine

Madame BACHELET 27.  Tarifs des services publics 2022  - Services culturels : musée, Graufesenque, Archives patrimoine et ville d’art et d’histoire - Service des

sports : Stade d’eaux vives et mercredi éveil sportif

Madame ESON 28.  Convention d'objectifs et de moyens avec le CPIE - 2022

Monsieur WOHREL 29.  Elargissement de l’opération de connaissance du patrimoine et Evolution du label Ville d’art et d’histoire de la Ville de Millau vers une candidature Pays d’Art et d’Histoire Communauté de Communes Millau Grands Causses

Monsieur WOHREL 30.  Convention triennale de partenariat entre la Ville de Millau et la Société d'Etudes Millavoises

Monsieur WOHREL 31.  Les Escapades du Théâtre - Saison 2022/2023 - Conventions de partenariat avec les communes ou associations partenaires

Monsieur WOHREL 32.  Convention de mécénat avec la Société des Caves et Producteurs réunis de Roquefort - Saison 2022/2023

Monsieur WOHREL 33.  Convention de mécénat avec la SAS Auglans - Saison 2022/2023

Monsieur WOHREL 34.  Convention de mécénat avec la Sarl Boissière et fils - Saison 2022/2023

4

Monsieur WOHREL 35.  Convention de mécénat avec la Sarl Le Comptoir du Crès - Saison 2022/2023

Monsieur WOHREL 36.  Convention de mécénat avec la Compagnie Eiffage du Viaduc de Millau Saison 2022/2023

Madame COMPAN 37.  Poste de Référent handicap au CCAS – convention avec la Caisse d’Allocations Familiales

Madame COMPAN 38.  Convention de partenariat entre la ville de Millau et Tremplin pour l’emploi

Madame MARTIN-DUMAZER 39.  Convention de partenariat entre la ville de Millau et l’association Myriade

Madame TUFFERY 40.  Tarifs des salles et prestations de service aux associations

Monsieur GREGOIRE 41.  Vente aux enchères publiques de véhicules municipaux

Madame GUIBERT 42.  Festival des Templiers 2022 - Convention de partenariat entre la Ville, la Communauté de Communes Millau Grands Causses, l'Office de Tourisme Millau Grands Causses et Templiers Events