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Ordre du Jour - ordre du jour 27 06 2023
Compte-Rendu - CR du CM 27 JUIN 2023
Ordre du Jour - ordre du jour 17.09.2020
Ordre du Jour - ordre du jour 26 06 2024
Ordre du Jour - 2023 09 27 ordre du jour
Déliberation - ordre jour
Ordre du Jour - Ordre du jour 27 06 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Millau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 27 06 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Culture et patrimoine,
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Service Affaires Juridiques
NUMERO TITRES DES DELIBERATIONS
2023DL054. Enumération des décisions de Madame la Maire
2023DL055. Remplacement élue - installation d’un nouvel élu et désignation dans les commissions municipales permanentes et comités consultatifs
2023DL056. Désignation de représentants de la Ville au sein de divers organismes extérieurs et internes
2023DL057. Approbation d’un protocole d’accord transactionnel avec Madame Migayrou relatif à un sinistre en responsabilité civile
2023DL058. Contrat de Projets Aveyron - Territoires (CPAT) - Territoire Millau Grands Causses : Approbation.
2023DL059. Approbation du projet de révision de la Charte du Parc Naturel Régional des Grands Causses
2023DL060. Modification du tableau des effectifs
2023DL061. Mise à disposition de l’agent en charge des missions d’assistant de prévention de la Ville de Millau auprès du CCAS et de la Communauté de Communes Millau Grands Causses
2023DL062. Mise à disposition d’un ingénieur environnement développement durable entre la Ville de Millau et la Communauté de communes Millau Grands Causses
2023DL063. Mutualisation des services - Création et renforcement de services communs sur le pôle aménagement durable du territoire et cadre de vie.
2023DL064. Politique culturelle : convention de prestation « candidature au label pays d’art et d’histoire » avec la Communauté de Communes Millau Grands Causses
2023DL065. Cession de la parcelle cadastrée Section CH n° 184 rue de Salèlles
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2023DL066. Cession de la parcelle cadastrée Section AS n° 495 rue Jules Massenet
2023DL067. Déclassement et cession d’une partie de l’impasse de la Patte d’Oie
2023DL068. Convention de servitude de passage de réseaux ENEDIS – (Parcelle Section ZR n° 174 – Saint Germain)
2023DL069. Convention de partenariat avec l’association Millau Capitale du Sport
2023DL070. Convention de mise à disposition d’agents municipaux à l’association Millau Capitale du Sport
2023DL071. Convention de partenariat entre la Ville de Millau et le SOM Athlétisme pour les 100 km de Millau (2023- 2026)
2023DL072. Création d’un Conseil Municipal des Jeunes
2023DL073. Budget principal de la ville : décision budgétaire modificative n°2
2023DL074. Complexe sportif : fonds de concours 2023 au profit de la Communauté de communes Millau grands causses
2023DL075. Avenant N°2 à la convention de traitement des effluents du SIVOM du Tarn et du Lumensonesque et de CREISSELS par la station d'épuration de Millau
2023DL076. Végétalisation des cours d’écoles publiques
2023DL077. Création d’un Chœur à l’école élémentaire Paul Bert
2023DL078. Dénomination des ronds-points, du parking et d’une impasse situés rue Etienne Delmas
2023DL079. Les Escapades du Théâtre - Saison 2023/2024 - Conventions de partenariat avec les communes ou associations partenaires
2023DL080. Théâtre de la Maison du Peuple : Scène conventionnée 2023/2025 - Convention pluriannuelle d’objectifs entre la ville de Millau et la Direction régionale des Affaires Culturelles d’Occitanie, le Conseil régional Occitanie et le Département de l’Aveyron
2023DL081. Théâtre de la Maison du Peuple : Saison 2023/2024 - Convention de mécénat avec la Sarl Optique Carine et Olivier GAL
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2023DL082. Théâtre de la Maison du Peuple : Saison 2023/2024 - Convention de mécénat avec la Sarl Boissière et fils
2023DL083. Théâtre de la Maison du Peuple : Saison 2023/2024 - Convention de mécénat avec le Crédit Agricole Nord Midi-Pyrénées
2023DL084. Théâtre de la Maison du Peuple : Saison 2023/2024 - Convention de mécénat avec la Compagnie Eiffage du Viaduc de Millau
2023DL085. Théâtre de la Maison du Peuple : Saison 2023/2024 - Convention de mécénat avec la Sarl Le Comptoir du Crès
2023DL086. Théâtre de la Maison du Peuple : Saison 2023/2024 - Convention de mécénat avec la SAS Auglans
2023DL087. Théâtre de la Maison du Peuple : Saison 2023/2024 - Convention de mécénat avec la Société des Caves et Producteurs réunis de Roquefort
2023DL088. Théâtre de la Maison du Peuple : Saison 2023/2024 - Convention de parrainage avec la Compagnie Eiffage du Viaduc de Millau
2023DL089. Don d’archives privées grevé d’une condition de Sonia et Alexander ALLAND
2023DL090. Opération de désherbage : Autorisation de supprimer des documents du fonds de la médiathèque du Sud-Aveyron
2023DL091. Subvention assortie de conditions d'octroi : convention de partenariat entre la ville de Millau et l’association MYRIADE
2023DL092. Stationnement payant en centre-ville : modification délibération n°2022/171 - création d’un tarif artisan
2023DL093. Réaménagement du Boulevard de l’Ayrolle - Convention de maîtrise d’ouvrage avec la Communauté de communes
2023DL094. Convention pluriannuelle 2023-2025 avec le Centre Régional de Sauvegarde de la Faune Sauvage Caussenarde
2023DL095. Avis de la commune de Millau sur l’exploitation d’un gîte géothermique en basse énergie pour le complexe sportif