Ordre du Jour - Ordre du jour 27 06 2023

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Ordre du Jour - Ordre du jour 27 06 2023 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Millau. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 27 06 2023)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Culture et patrimoine,

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Service Affaires Juridiques

NUMERO TITRES DES DELIBERATIONS

2023DL054.  Enumération des décisions de Madame la Maire

2023DL055.  Remplacement élue - installation d’un nouvel élu et désignation dans les commissions municipales permanentes et comités consultatifs

2023DL056.  Désignation de représentants de la Ville au sein de divers organismes extérieurs et internes

2023DL057.  Approbation d’un protocole d’accord transactionnel avec Madame Migayrou relatif à un sinistre en responsabilité civile

2023DL058.  Contrat de Projets Aveyron - Territoires (CPAT) - Territoire Millau Grands Causses : Approbation.

2023DL059.  Approbation du projet de révision de la Charte du Parc Naturel Régional des Grands Causses

2023DL060.  Modification du tableau des effectifs

2023DL061.  Mise à disposition de l’agent en charge des missions d’assistant de prévention de la Ville de Millau auprès du CCAS et de la Communauté de Communes Millau Grands Causses 

2023DL062.  Mise à disposition d’un ingénieur environnement développement durable entre la Ville de Millau et la Communauté de communes Millau Grands Causses

2023DL063.  Mutualisation des services - Création et renforcement de services communs sur le pôle aménagement durable du territoire et cadre de vie.

2023DL064.  Politique culturelle : convention de prestation « candidature au label pays d’art et d’histoire » avec la Communauté de Communes Millau Grands Causses

2023DL065.  Cession de la parcelle cadastrée Section CH n° 184 rue de Salèlles

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2023DL066.  Cession de la parcelle cadastrée Section AS n° 495 rue Jules Massenet

2023DL067.  Déclassement et cession d’une partie de l’impasse de la Patte d’Oie

2023DL068.  Convention de servitude de passage de réseaux ENEDIS – (Parcelle Section ZR n° 174 – Saint Germain)

2023DL069.  Convention de partenariat avec l’association Millau Capitale du Sport

2023DL070.  Convention de mise à disposition d’agents municipaux à l’association Millau Capitale du Sport

2023DL071.  Convention de partenariat entre la Ville de Millau et le SOM Athlétisme pour les 100 km de Millau (2023- 2026)

2023DL072.  Création d’un Conseil Municipal des Jeunes

2023DL073.  Budget principal de la ville : décision budgétaire modificative n°2

2023DL074.  Complexe sportif : fonds de concours 2023 au profit de la Communauté de communes Millau grands causses

2023DL075.  Avenant N°2 à la convention de traitement des effluents du SIVOM du Tarn et du Lumensonesque et de CREISSELS par la station d'épuration de Millau

2023DL076.  Végétalisation des cours d’écoles publiques

2023DL077.  Création d’un Chœur à l’école élémentaire Paul Bert

2023DL078.  Dénomination des ronds-points, du parking et d’une impasse situés rue Etienne Delmas

2023DL079.  Les Escapades du Théâtre - Saison 2023/2024 - Conventions de partenariat avec les communes ou associations partenaires

2023DL080.  Théâtre de la Maison du Peuple : Scène conventionnée 2023/2025 - Convention pluriannuelle d’objectifs entre la ville de Millau et la Direction régionale des Affaires Culturelles d’Occitanie, le Conseil régional Occitanie et le Département de l’Aveyron

2023DL081.  Théâtre de la Maison du Peuple : Saison 2023/2024 - Convention de mécénat avec la Sarl Optique Carine et Olivier GAL

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2023DL082.  Théâtre de la Maison du Peuple : Saison 2023/2024 - Convention de mécénat avec la Sarl Boissière et fils

2023DL083.  Théâtre de la Maison du Peuple : Saison 2023/2024 - Convention de mécénat avec le Crédit Agricole Nord Midi-Pyrénées

2023DL084.  Théâtre de la Maison du Peuple : Saison 2023/2024 - Convention de mécénat avec la Compagnie Eiffage du Viaduc de Millau

2023DL085.  Théâtre de la Maison du Peuple : Saison 2023/2024 - Convention de mécénat avec la Sarl Le Comptoir du Crès

2023DL086.  Théâtre de la Maison du Peuple : Saison 2023/2024 - Convention de mécénat avec la SAS Auglans

2023DL087.  Théâtre de la Maison du Peuple : Saison 2023/2024 - Convention de mécénat avec la Société des Caves et Producteurs réunis de Roquefort

2023DL088.  Théâtre de la Maison du Peuple : Saison 2023/2024 - Convention de parrainage avec la Compagnie Eiffage du Viaduc de Millau

2023DL089.  Don d’archives privées grevé d’une condition de Sonia et Alexander ALLAND

2023DL090.  Opération de désherbage : Autorisation de supprimer des documents du fonds de la médiathèque du Sud-Aveyron

2023DL091.  Subvention assortie de conditions d'octroi : convention de partenariat entre la ville de Millau et l’association MYRIADE

2023DL092.  Stationnement payant en centre-ville : modification délibération n°2022/171 - création d’un tarif artisan

2023DL093.  Réaménagement du Boulevard de l’Ayrolle - Convention de maîtrise d’ouvrage avec la Communauté de communes

2023DL094.  Convention pluriannuelle 2023-2025 avec le Centre Régional de Sauvegarde de la Faune Sauvage Caussenarde

2023DL095.  Avis de la commune de Millau sur l’exploitation d’un gîte géothermique en basse énergie pour le complexe sportif