Ordre du Jour - Ordre du Jour 23.09.2021

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Ordre du Jour - Ordre du Jour 23.09.2021 Document publié le Jeudi 23 septembre 2021 par la commune de Millau. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 23.09.2021)Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Énergies,

1

Service Affaires Juridiques

Millau, le 17 septembre 2021

Mesdames, Messieurs,

J'ai l'honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal sera diffusé en direct sur la page Facebook de la Ville :

Le 23 septembre 2021 à 18H30

ORDRE DU JOUR

Points d’informations  Présentation de l’avis citoyen sur l’expérimentation de la piétonisation

 Actualité du Centre Communal d’Action Sociale

0  Délibération test connexion BDE

Madame la Maire 1.  Enumération des décisions de Madame la Maire

Madame la Maire 2.  Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes 2020 : bilan des actions entreprises suite aux observations reçues

Madame la Maire 3.  Délégation de pouvoir du Conseil Municipal à Madame la Maire en application de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales – mise à jour

Madame la Maire 4.  Commissions municipales permanentes : modification

Madame la Maire 5.  Renouvellement des administrateurs du Centre Communal d’Action Sociale

Madame la Maire 6.  Désignation des représentants aux Conseils d’écoles, des Ecoles Publiques et auprès des Ecoles Privées de la Ville – Modification

Madame la Maire 7.  Comité d’éthique dans le cadre du système de vidéoprotection de la Ville – modification de la composition

Madame MORA 8.  Information du Conseil municipal sur les acquisitions déléguées ou faites par la Ville par exercice du droit de préemption

CONSEIL MUNICIPAL

Du 23 septembre 2021

I IN NV VI IT TA AT TI IO ON N

2

Madame MORA 9.  Lancement de la procédure de déclassement d'une partie de voie communale en vue de son aliénation - Rue de Viastels

Madame MORA 10.  Lancement de la procédure de déclassement d'une partie de voie communale : Impasse de la Patte d'Oie

Madame MORA 11.  Lancement de la procédure de déclassement du domaine public d'une emprise d'environ 8 m² au MONNA, vue de son aliénation (régularisation foncière)

Madame MORA 12.  Lancement de la procédure de déplacement d'une portion du chemin rural n° 12 lieu-dit LES VALS

Madame MORA 13.  Lancement de la procédure de cession d'un chemin rural LA COSTE

Madame MORA 14.  Désaffectation de la parcelle cadastrée Section AB n° 144, quartier de la Prise d'Eau et acquisition de la parcelle AB n° 723.

Madame MORA 15.  Cession des parcelles cadastrées Section DD n° 36 et 3 - 34, impasse René Caussignac

Madame MORA 16.  Cession de lots de copropriété dans les immeubles cadastrés Section AN n° 463, 392, 62, sis 31, 33 et 35, rue de la Capelle

Madame MORA 17.  Constitution d'une servitude de raccordement au réseau public d'eaux usées sous les parcelles cadastrées Section BH n° 18 et 21, sises Quartier de Bêches (propriétés communales)

Madame MORA 18.  Dissimulation des réseaux électriques et téléphoniques de la Traverse du Champ du Prieur et de la rue du Baron de Vitré

Monsieur MAS 19.  Convention de partenariat entre la Ville et Templiers Events – Festival des Templiers 2021

Monsieur MAS 20.  Mise à disposition des E.T.A.P.S. dans les écoles primaires publiques et privées

Monsieur ARTAL 21.  Signature de la charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale

Madame BACHELET 22.  Ensemble sportif Paul Tort : approbation du plan prévisionnel de financement

Madame BACHELET 23.  Budget principal de la Commune : décision budgétaire modificative n°2

Madame BACHELET 24.  Budget annexe du Stationnement : Décision Budgétaire Modificative n°2.

3

Madame BACHELET 25.  Budget annexe du Parking Capelle : Décision Budgétaire Modificative n°1.

Madame BACHELET 26.  Budget principal de la commune : admissions en non-valeur

Monsieur DURAND 27.  Création d’emplois permanents

Monsieur DURAND 28.  Tableau des effectifs : modification

Monsieur DURAND 29.  Délibération fixant le taux de promotion pour les avancements de grade

Monsieur DURAND 30.  Mise en place de l'expérimentation du télétravail

Monsieur DURAND 31.  Indemnités de fonction des Maire, Adjoints et Conseillers Municipaux délégués

Monsieur DURAND 32.  Convention de mise à disposition de personnel entre la ville de Millau et le S.O.Millau Football

Monsieur DURAND 33.  Renforcement du service commun de direction et avenant n° 2 à la convention de mise en place du service entre la Communauté de Communes et la Ville de Millau

Madame ESON 34.  Renouvellement des conventions de contribution aux dépenses de fonctionnement des écoles privées

Madame ESON 35.  Création d’un Accueil d'une Unité d'Enseignement en Maternelle Autisme (UEMA)

Madame ESON 36.  Fourniture et portage de repas : Convention entre la ville de Millau et la ville de Saint Georges de Luzençon

Madame ESON 37.  Fourniture et portage de repas : Convention entre la ville de Millau et le SIVU de Lumençon

Monsieur WOHREL 38.  Théâtre de la Maison du Peuple - Saison 2021/2022 Demande de subvention auprès de la Occitanie pour les ateliers Théâtre, l'enseignement Théâtre et la scène

conventionnée d'intérêt national - Art en Territoire

Monsieur WOHREL 39.  Indemnisation de soutien à l'association Sicalines sur la période de juin 2021 dans le cadre de la saison 2020/2021 du Théâtre de la Maison du Peuple

Monsieur WOHREL 40.  Renouvellement de la convention de partenariat avec le Conseil Départemental de l'Aveyron et la Ville de Millau pour intégrer le dispositif « Des livres et des bébés »

4

Monsieur WOHREL 41.  Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Millau et l'Association des Charmettes pour 2021-2022. Accueil des résidents des Charmettes au Musée de Millau et des Grands Causses et sur le site archéologique de la Graufesenque

Monsieur WOHREL 42.  Convention financière 2021 pour la conduite de l'opération d'inventaire du patrimoine entre la ville de Millau et la Région Occitanie Pyrénées-Méditerranée

Madame TUFFERY 43.  Changement d'attribution de la subvention pour l'organisation de la parade de Noël 2021 et convention de partenariat entre la Ville de Millau, l'Office de Tourisme Millau Grands Causses et l'association Festiparade

Madame JOUVE 44.  Convention de groupement de commandes pour l’équipement photovoltaïque de toiture de bâtiments publics avec le Parc naturel régional des grands causses

Madame JOUVE 45.  Participation à l’Appel à Manifestation d’Intérêt pour le choix d’un opérateur en vue de l’équipement photovoltaïque des toitures des bâtiments publics

Madame JOUVE 46.  Rénovation énergétique des écoles et des bâtiments publics – Participation à l’appel à projet MERISIER-PNR Grands Causses

Monsieur DOULS 47.  Prolongation de l'expérimentation pour un service de trottinettes électriques partagées : fixation de la redevance

Monsieur MEDEIROS 48.  Office du Commerce et de l'Artisanat de Millau : convention de partenariat 2021République Française