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Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Montgermont.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 09.02.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Économie et finances,
Conseil Municipal du jeudi 09 février 2023 – 20H30
salle du Conseil Municipal
Liste des délibérations examinées
Présents : Laurent PRIZÉ, David MAURUGEON, Véronique TAVERNIER, Hervé LHERMITTE, Florence HUGUENIN, Jean-Yves QUÉLENNEC, Nathalie LE DÉVÉHAT, Stéphane GUILLOU, Isabelle LOMMERT, Rémy GENDROT, Delphine COËTMEUR, Muriel HUBERT, Jérôme MARQUET, Bertrand GUITTON, Bertrand MARCHERON, Nadia MEZIANI, Caroline GAVARD.
Excusés : Aurélie de la MOTTE ROUGE (pouv. à Bertrand MARCHERON), Sylvain ROBERT (pouv. à Stéphane GUILLOU), Léonce GUIÉNO (pouv. à Delphine COËTMEUR), Sébastien MOIZAN, Anne-Sophie DESMOTS (pouv. à Nathalie LE DÉVÉHAT).
Absente : Cannelle ROBIN.
Secrétaire de séance : Nadia MEZIANI.
2023 – 01 Budget 2023 – Ouverture anticipée de crédit d'investissement Délibération approuvée à l'unanimité.
2023 – 02 Convention d'attribution de fonds de concours entre Rennes Métropole et la commune pour la rénovation de l'ancienne école et l'ancienne mairie
Délibération approuvée à l'unanimité.
2023 – 03 Convention d'attribution de fonds de concours entre Rennes Métropole et la commune pour la rénovation de la Métairie Est en Maison de Santé
Délibération approuvée à l'unanimité.
2023 – 04 Marché de services "Organisation et gestion du Centre de Loisirs Educatif, du Teen's Club et de l'Espace Jeunes – Prestataire des temps d'accueil périscolaire – Avenant n° 1 Délibération approuvée à l'unanimité.
2023 – 05 Liste des marchés conclus en 2022
Prise d'acte du Conseil Municipal.
2023 – 06 Evolution du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Délibération approuvée à l'unanimité.
2023 – 07 Convention avec la commune de BETTON pour le transfert du fût de croix de Galisson Délibération approuvée à l'unanimité.
FONCIER - Rennes Métropole – Convention de mise en réserve – 6 rue de la Bégassière Point retiré de l'ordre du jour – Convention reçue non conforme à l'objet de la délibération
2023 – 08 SIVU AQUA OUEST – Equipement aquatique intercommunal – Opération d'investissement – Mode de fonctionnement
Délibération approuvée à la majorité – 3 abstentions : Muriel HUBERT, Stéphane GUILLOU et Sylvain ROBERT.
2023 – 09 Rennes Métropole – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement - 2021
Prise d'acte du Conseil Municipal.
Publié le 14/02/2023.