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Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Montgermont.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 08.02.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Grandes et moyennes entreprises,
Conseil Municipal du lundi 08 février 2024 – 20H30
salle du Conseil Municipal
Liste des délibérations examinées
Présents : Laurent PRIZÉ, David MAURUGEON, Véronique TAVERNIER, Hervé LHERMITTE, Florence HUGUENIN, Jean-Yves QUÉLENNEC, Nathalie LE DÉVÉHAT, Stéphane GUILLOU, Isabelle LOMMERT, Delphine COËTMEUR, Jérôme MARQUET, Bertrand GUITTON, Bertrand MARCHERON, Sylvain ROBERT, Caroline GAVARD, Dominique RICHARD.
Excusés : Rémy GENDROT, Aurélie de la MOTTE ROUGE (pouv. à Jean-Yves QUÉLENNEC), Nadia MEZIANI, Anne-Sophie DESMOTS.
Absents : Léonce GUIÉNO, Cannelle ROBIN.
Secrétaire de séance : David MAURUGEON.
2024 – 02 Débat d'Orientation Budgétaire 2024 (DOB)
Prise d'acte du Conseil Municipal.
2024 – 03 Budget principal 2024 – Ouverture anticipée de crédit d'investissement
Délibération approuvée à l'unanimité.
2024 – 04 liste des marchés conclus en 2023
Prise d'acte du Conseil Municipal.
2024 – 05 Composition de la commission Ressources Humaines
Délibération approuvée à l'unanimité.
2024 – 06 Instauration des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
Délibération approuvée à l'unanimité.
Publié le 15/02/2024.
Affiché le 15/02/2024.