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Déliberation - 2024 02 institution composition des commissions municipales
Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune de Villeneuve-en-Retz.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 02 institution composition des commissions municipales)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Tourisme,
1
MAIRIE DE VILLENEUVE-EN-RETZ
DEPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE
Délibération
N° 2024-02
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2024
Nombre de Conseillers en
exercice :
Inscrits : 29
Présents : 21
Votants : 27
L’an deux mil vingt-quatre, le treize février à dix-neuf heures, le
Conseil Municipal de la Commune de Villeneuve-en-Retz dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la salle polyvalente de
Bourgneuf en Retz sous la présidence de Monsieur FERRER Jean-
Bernard, maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 07 février 2024
Présents : Mesdames et Messieurs Jean-Bernard FERRER, Yves BLANCHARD, Frédéric SUPIOT, Isabelle CALARD, Ange SPANO, Sandra MATHIAS, Laurent PIRAUD, Patricia JOSSO, Fabrice RONCIN, Axel GAYRAUD, Carole LECUYER, Stéphane ORY, Laurent GAUTHIER, Carlos FOUCAULT, Marie-Agnès PICOT-TESSIER, Alain DURRENS, Damien MOUSSET, Robert JOUANNO, Michel THABARD, Luc LEGER, René PROU.
Pouvoirs : Xavier LE LAY donne pouvoir à Patricia JOSSO, Michèle BONNAMY donne pouvoir à Jean-Bernard FERRER, Martine PRAUD donne pouvoir à Yves BLANCHARD, Guylaine MAHE donne pouvoir à Fabrice RONCIN, Nancy PINEAU donne pouvoir à Isabelle CALARD, Delphine HOUAS donne pouvoir à Alain DURRENS.
Absents : Hervé YDE, Sylvie PILLON-LECOQ.
Secrétaire de séance : Fabrice RONCIN.
INSTITUTION : COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
Monsieur le Maire rappelle que par délibération en date du 15 novembres 2022, le conseil municipal a modifié la composition des commissions.
Les commissions disposent, selon le règlement intérieur du conseil municipal (9 membres : 6 majorité + 1 membre de chaque groupe d’opposition).
Laurent GAUTHIER a intégré le conseil municipal le 19 décembre dernier.
Monsieur le Maire propose l’intégration de Laurent GAUTHIER aux commissions « Associations et sports », « Communication » et « Espaces Verts » en remplacement de Valérie PENNETIER.
Les commissions seront ainsi composées : Page 2 sur 3
F Supiot R. JOUANNO
Yves Blanchard A. DURRENS
Laurent Piraud R. PROU
F. RONCIN
C. FOUCAULT
M. BONAMY
I. CALARD S. PILLONS LECOQ
C. LECUYER D. MOUSSET
MA PICOT L. LEGER
N. PINEAU
X. LE LAY
L. PIRAUD
F RONCIN R. JOUANNO
C. FOUCAULT D. HOUAS
M. BONAMY R PROU
A. SPANO
L. PIRAUD
S. MATHIAS
P. JOSSO D. MOUSSET
C. LECUYER R. PROU
L. GAUTHIER /
A. SPANO
X. LE LAY
L. PIRAUD
A SPANO R. JOUANNO
G. MAHE L. LEGER
S. MATHIAS D. HOUAS
F. RONCIN
I. CALARD
M. BONAMY
N. PINEAU L. LEGER
MA PICOT H. YDE
Y. BLANCHARD /
L. GAUTHIER
S. MATHIAS
S. ORY
S. ORY M. THABARD
P. JOSSO R.PROU
Axel Gayraud A. DURRENS
L. PIRAUD
G. MAHE
M. PRAUD
Y. BLANCHARD M. THABARD
N. PINEAU R. PROU
A. SPANO A. DURRENS
L. PIRAUD
X. LE LAY
S. ORY
L. PIRAUD M. THABARD
C. FOUCAULT L. LEGER
Y. BLANCHARD A. DURRENS
C. LECUYER
M.PRAUD
G. MAHE
F. SUPIOT S. PILLONS LECOQ
S. ORY L. LEGER
M. BONAMY D. MOUSSET
L. PIRAUD
L. GAUTHIER
Y. BLANCHARD
Espaces Verts
Urbanisme - assainissement
Communication
Culture – Patrimoine – PMR
Associations et sports
Developpement Eco - Tourisme
Finances
Affaires scolaires – Enfance jeunesse
Agriculture – Environnement
Bâtiments – Voirie Page 3 sur 3
Après délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
- MODIFIE la délibération n°2022-70 du 15 novembre 2022 fixant la composition des commissions municipales,
- DONNE pouvoir à Monsieur le Maire pour signer tout document relatif à cette affaire .
Date de signature de l’acte : 14 février 2024
Date de transmission au contrôle de légalité : 14 février 2023
Monsieur le Maire Jean-Bernard FERRER