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Compte-Rendu - Reunion du 12 01 2017
Document publié le Jeudi 12 janvier 2017 par la commune de Vaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Reunion du 12 01 2017)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE VAUX
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 12 JANVIER 2017
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JANVIER 2017
RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES DE METZ METROPOLE
Le conseil municipal a approuvé à l’unanimité le rapport de la commission locale d’évaluation transferts de charge de Metz Métropole.
DECISION MODIFICATIVE
Au compte 73925 : + 1 265,- € - chapitre 014
Au compte 63512 : - 1 265,- € - chapitre 011
PARTICIPATION DE L’INDEMNITE DE LOGEMENT DE LA PASTEUR D’ARS-SUR-MOSELLE LONGEVILLE-LES-METZ
Le conseil municipal a décidé de reconduire pour l’année 2017 sa participation à l’indemnité de logement pour la pasteur d’Ars-sur-Moselle/Longeville-les-Metz pour un montant de 61,60 €.
SUBVENTION USEP
Le conseil municipal a décidé de verser une subvention de 193,20 € à l’USEP pour l’année scolaire 2016/2017.
PARTICIPATION FINANCIERE AU COLLEGE D’ARS-SUR-MOSELLE
Le conseil municipal a décidé d’attribuer au budget 2017 du Syndicat Intercommunal du Collège d’Ars-sur-Moselle, une contribution de 70 € pour une enfant résidant à Vaux et fréquentant le collège Pilâtre de Rozier. Vote : 10 Pour – 2 Abstentions