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Procès Verbal - Sivos pv du 30052024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boinville-le-Gaillard.
Lien du pdf (Procès Verbal - Sivos pv du 30052024)
Thèmes du document : Loisirs, Transports, Éducation,
SIVOS
DE
LA
POINTE
DU
DIAMANT
Allainville-aux-Bois
-
Boinville-le-Gaillard
- Orsonville
- Paray-Douaville
COMPTE
RENDU
DU
COMITE
SYNDICAL
Séance
du
30
Mai
2024
Présents
: M.
Jean-Louis
FLORES
Président,
Membres
titulaires
: Régis
FRANCHI,
Michèle
MARTIN,
Martial
ALIX,
Valérie
HERKT.
Membres
suppléants
: Agnès
LECONTE
Membres
suppléants
(non
votants)
accompagnant
leur
membre
titulaire
: Thomas
HAROUN
Excusé(s) Membres
titulaires
: Gilles
QUINTON
qui
a donné
procuration
à
Régis
FRANCHI,
Anne
CABRIT,
Jean-Paul
PETIT. A
été
nommé
secrétaire
: Agnès
LECONTE
La
séance
est
ouverte
à
19H02
Lecture
et
approbation
du
Compte
rendu
du
comité
syndical
du
04/04/2024.
Monsieur
FLORES
demande
l'autorisation
d'ajouter
les
délibérations
ci-dessous
à
l'ordre
du
jour
:
-__
Modification
du
règlement
ALSH,
-__Modalité
de
paiement
des
factures
du
SIVOS
: Ajout
d'un
mode
de
règlement.
A
l'unanimité
l'assemblée
accepte
l'ajout
de
ces
délibérations.
e
Délibérations :
Subvention
Voyage
scolaire
2025
: école
primaire
:
Monsieur
le
Président
fait
lecture
à
l'assemblée
de
la
demande
de
subvention
faite
par
la
Directrice
de
l'école
primaire
concernant
le
voyage
scolaire
qu'elle
organise
pour
le
printemps
2025.
Ce
voyage
se
déroulera
au
printemps
2025
en
Bretagne
pour
toute
l’école
primaire
soit
environ
77
enfants
de
l’école.
Monsieur
le
Président
propose
de
subventionner
ce
séjour
à
hauteur
de
100
€ / enfant
L'assemblée
du
SIVOS,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
e
_Décide
d'octroyer
une
somme
de
100
€
par
enfant
inscrit
au
voyage,
e
Dit
que
cette
somme
sera
imputée
à
l'article
6748
du
BP
2025
du
SIVOS,
e
Dit
que
chaque
commune
membre
du
SIVOS
participera
à
hauteur
du
nombre
d'enfant
de
sa
commune.
Les
enseignantes
ont
également
demandé
si
des
animateurs
pourraient
être
mis
à
disposition
pour
les
accompagner
lors
du
voyage.
Considérant
que
la
fréquentation
de
l'ALSH
sera
fortement
diminuée
durant
la
période
du
voyage,
les
membres
du
SIVOS
acceptent
cette
mise
à
disposition.
Conseil
d'Administration
du
30/05/2024
1/6 Séjour
ALSH
2024
: stage
de
cirque
Les
animateurs
du
centre
de
loisirs
souhaitent
organiser
une
semaine
d'initiation
au
cirque
pour
les
enfants
de
5
à
11
ans
à
Bailleau-Ermenonville
(Eure
et
Loir)
L'objectif
de
ce
séjour
est
de
donner
aux
enfants
la
possibilité
de
découvrir
et
d'apprécier
les
arts
du
cirque.
Cela
va
de
la
boule
au
fil de
fer,
de
la jonglerie
au
trapèze,
des
tissus
aériens
au
trampoline,
des
acrobaties
au
sol
à
l’art
clownesque,
du
Rola-bola
aux
assiettes
chinoise,
du
diabolo
au
rouleau
américain
etc
…
Le
transport
étant
pris
en
charge
par
le
SIVOS,
le
coût
par
enfant
sera
de
125
€
(repas
+
entrée
à
l’école
de
cirque). Après
en
avoir
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
les
membres
du
SIVOS
fixent
le
tarif
de
cette
semaine
de
stage
au
cirque
à
150
€
par
enfant.
I
est
entendu
que
les
familles
dont
les
enfants
participent
à
ce
stage
ne
seront
facturés
que
de
la
semaine
de
stage
soit
150
€
sans
autres
frais
de
tarif ALSH.
Tarif
restauration
scolaire
2024/2025 :
Monsieur
le
Président
propose
à
l'assemblée
d'augmenter
les
tarifs
de
restauration
scolaire
en
vigueur
pour
l’année
scolaire
2024/2025
soit :
Pour
les
familles
qui
ne
souhaiteraient
pas
communiquer
leur
attestation
de
quotient
familial
de
l'année
scolaire
concernée,
il sera
appliqué
le
tarif
maximum.
Pour
rappel
les
tarifs
2023/2024
étaient
les
suivants
:
- Tarif
repas
Adulte
: 7.36
€
- Tarif
A
Enfant
(quotient
familial
CAF
inférieur
ou
égale
à
599)
: 1
€
- Tarif
B
Enfant
(quotient
familial
CAF
de
600
à
1200)
: 4.15
€
- Tarif
C
enfant
(quotient
familial
CAF
supérieur
à
1200)
: 5.05
€
- Tarif
spécifique
: 1.89
€
Tarifs
Restauration
scolaire
2024/2025
:
- Tarif
repas
Adulte
: 7.52
€
- Tarif
À
Enfant
(quotient
familial
CAF
inférieur
ou
égale
à
599)
: 1
€
- Tarif
B
Enfant
(quotient
familial
CAF
de
600
à
1200)
: 4.24
€
- Tarif
C
enfant
(quotient
familial
CAF
supérieur
à
1200)
: 5.16
€
- Tarif
spécifique
: 1.93
€
H s'applique
aux
enfants
faisant
l'objet
d'un
accueil
individualisé
dérogatoire
(Exigence
d'un
dossier
médical
PAI
attestant
d’une
allergie
ou
d'une
pathologie
ne
permettant
pas
l'ingestion
des
aliments
proposés
par
la
collectivité)
: un
accord
particulier
précisera
les
conditions
de
substitution
des
repas
par
la
(les)
famille(s).
L'enfant
est
pris
en
charge
par
le
service
de
restauration
scolaire,
mais
les
familles
fournissent
le
panier
repas
de
leur
enfant.
- Tarif
majoré
: Une
majoration
de
100%
du
tarif
applicable
à
la
famille
concernée
sera
appliquée
pour
chaque
repas
pris
sans
réservation
préalable
dans
les
délais
impartis.
Conseil
d'Administration
du
30/05/2024
2/6 Après
en
avoir
délibéré
le
Conseil
d'Administration
approuve
avec
une
abstention
(Régis
FRANCHI)
les
tarifs
ci-dessus.
Ces
tarifs
seront
utilisés
à
partir
de
la
rentrée
2024/2025.
Tarifs
ALSH
2024/2025
Monsieur
le
Président
propose
à
l'assemblée
d'augmenter
les
tarifs
de
l’'ALSH
en
vigueur
concernant
l'année
scolaire
2024/2025
soit :
e
Tarif
journalier
pour
les
mercredis
et
vacances
scolaires
:
Tranche
A
: 16.99
€
Tranche
B
: 20.38
€
Tranche
C
: 24.44
€
Tranche
D
: 29.32
€
Familles
Extérieures
: 32.25
€
e
Tarif
forfait
semaine
vacances
scolaires
:
Tranche
A
: 50.96
€
Tranche
B
: 61.12
€
Tranche
C
: 73.31
€
Tranche D
: 88.32
€
Familles
Extérieures
: 97,16
€
Ces
tarifs
seront
utilisés
à
partir
de
septembre
2024
et jusqu'aux
grandes
vacances
suivantes
soit
été
2025
inclus.
Ilest
rappelé
que
la
pratique
du
quotient
familial
CAF
est
retenue
pour
définir
les
participations
des
familles
aux
activités
du
centre
de
loisirs
organisées
par
la
commune
(Accueil
de
Loisirs).
Pour
les
enfants
atteints
d'allergie
et
qui
ne
peuvent
consommer
les
repas
proposés
par
le
centre
de
loisirs
(sur justificatif
médical),
il sera
déduit
2 €
du
tarif
de
la journée.
.
Tarifs
garderie
périscolaire :
Forfait
4
jours :
Matin
Soir
Matin
et
Soir
Tranche
73.36
€
89.65
€
122.26
€
A
75.51€
92.30
€
128.38
€
B
80.87
€
98.87
€
134.78
€
C
84.91€
103.81
€
141.54
€
D
Forfait
3
jours :
Matin
Soir
Matin
et
Soir
Tranche
57.06
€
73.36
€
105.93
€
A
59.89
€
77.02€
112.41
€
B
62.88
€
80.87
€
116.74
€
C
66.02
€
84.91
€
122.61
€
D
Forfait
occasionnel
:
Matin
Soir
Matin
et
Soir
Tranche
Conseil
d'Administration
du
30/05/2024
3/6 8.15
€
9.76
€
16.24
€
A
8.53
€
10.24
€
17.07
€
B
8,95
€
10.76
€
17.93
€
C
9.23
€
11.28
€
18.82
€
D
Forfait
transport
scolaire
+
garderie :
Soir
Tranche
22.23€
A
23.33
€
B
24.48
€
C
25.69
€
D
Une
majoration
de
15
€
supplément
pourra
être
appliqué
en
cas
de
retards
répétés,
Aussi,
les
tranches
de
quotient
familiale
sont
modifiées
comme
suit :
Quotient
Familial
de
à
Tranche
0
578
A
579
950
B
951
4 500
C
1
500
D
Pour
les
familles
qui
ne
souhaiteraient
pas
communiquer
leur
attestation
de
quotient
familial
de
l'année
scolaire
concernée,
il sera
appliqué
le
tarif
maximum.
Tarifs
transport
scolaire
2024/2025
:
La
question
la
participation
financière
par
les
familles
au
transport
scolaire
est
posée.
Après
en
avoir
débattu,
au
vu
de
la
subvention
d'ile
de
France
Mobilité
et
du
cout
de
la
carte
scolaire,
soit
24.40
€
par
enfant
et
par
année
scolaire,
les
élus
du
SIVOS
ne
souhaitent
pas
mettre
en
place
de
participation
des
familles
au
transport
scolaire.
A
lunanimité,
il n’y
a
pas
d'instauration
de
tarif
pour
le
transport
scolaire.
Modification
du
règlement
ALSH
Monsieur
le
Président
informe
l'assemblée
des
problèmes
récurant
concernant
le
recouvrement
des
factures.
En
effet
il y
a
un
très
grand
nombre
d'impayés
et
cela
impacte
les
finances
du
SIVOS.
Afin
de
responsabiliser
les
familles
et
ne
pas
engranger
un
important
volume
d'impayé,
il
est
proposé
à
l'assemblée
de
suspendre
les
inscriptions
de
l’'ALSH
aux
familles
dès
lors
que
3
factures
seront
restées
impayées. Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
l'assemblée
-__
Dit
que
dès
lors
que
3
factures,
concernant
l’activité
ALSH,
ne
sont
pas
réglées,
une
suspension
de
Pinscription
sera
appliquée.
-__
Adopte
ce
changement
de
règlement
qui
sera
mis
en
place
dès
la
rentrée
de
septembre
2024.
Conseil
d'Administration
du
30/05/2024
Ai6 Modalité
de
paiement
des
factures
du
SIVOS
: Ajout
d’un
mode
de
règlement
:
Le
SIVOS
met
en
place
pour
la
rentrée
de
septembre
2025,
un
portail
famille.
Ce
portail
offre
la
possibilité
aux
familles
un
nouveau
mode
de
règlement
qui
est
le
prélèvement
automatique.
Ce
mode
de
paiement
:
-
Est
un
moyen
adapté
aux
créances
des
collectivités
locales,
-
Offre
aux
usager
la
tranquillité
d'esprit
et
l'assurance
d’un
paiement
dans
les
délais,
-
Assure
des
flux
financiers
à
des
dates
choisies
et
connues
d'avance
et
permet
ainsi
une
gestion
optimisée
de
la trésorerie.
Les
prélèvements
automatiques
seront
conditionnés
à
la
signature,
par
les
familles
qui
le
souhaitent,
d'un
mandat
de
prélèvement
SEPA.
Le
Président
propose
à
l'assemblée
d'ajouter
ce
mode
de
règlement
aux
autres
offres
déjà
en
place
soit
:
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
membres
présents,
le
SIVOS
:
Décide
d'ouvrir
la
possibilité
aux
usagers
du
SIVOS,
qui
le
souhaitent,
de
procéder
au
règlement
des
prestations
correspondantes
par
prélèvement
automatique
mensuel
sur
leur
compte
bancaire
ou
postal.
Dit
que
les
familles
intéressées
devront
signer
une
autorisation
de
prélèvement
SEPA
;
Dit
que
ceci
sera
proposé
dès
la
rentrée
2024/2025.
Dit
que
le
règlement
sera
modifié
en
conséquence.
Autorise
le
Président
à
signer
tout
document
nécessaire
à
la
mise
en
place
de
ce
mode
de
paiement.
Rappel
l'ensemble
des
possibilités
de
paiement
des
septembre
2024 :
-
Les
CESU,
-
Les
chèques,
-
Les
virements
bancaires,
-
La
carte
bancaire
via
Payfip
ou
en
appelant
le
SGC
de
Rambouïllet,
-
En
numéraire
directement
au
guichet
du
SGC
de
Rambouillet,
-
Les
prélèvements
automatiques.
e
Points
Divers
Sortie
CM2
:
La
sortie
de
fin
d'année
pour
les
CM2
aura
lieu
le
Mercredi
26/06/2024,
Cela
concerne
15élèves.
Il faudra
réserver
la
visite
des
coulisses
du
grand
REX
pour
l'après-midi
vers
15h00.
Kermesse
et
spectacle
des
écoles
:
Monsieur
le
Président
rappelle :
Le
spectacle
de
l'école
primaire
aura
lieu
le
11/06/2024
à
18h00
dans
la
cour
de
l'école
si
le temps
le
permet
sinon
cela
se
fera
dans
la
salle
polyvalente.
La
kermesse
de
l'école
primaire
aura
lieu
le
30/06/2024
dans
l'enceinte
de
l'école.
La
kermesse
de
l'école
maternelle
aura
lieu
le
08/06/2024
dans
l'enceinte
de
l’école.
Livraison
du
Pain
:
Conseil
d'Administration
du
30/05/2024
5/6 Afin
de
libérer
l'agent
technique
de
la
commune
de
Boinville
qui
gère
la
livraison
du
pain,
les
animateurs
reprennent
la
livraison.
Une
solution
est
à
trouver
pour
la
prochaine
rentrée
scolaire,
les
animateurs
effectuant
du
dépannage
pour
la fin
de
cette
année.
Il est
envisagé
que
l'agent
cantine
de
l'école
maternelle
reprenne
cette
mission
avec
utilisation
du
véhicule
de
la
commune
d’Allainville
aux
Bois.
La
demande
sera
faite
à
Allainville
pour
l’utilisation
du
véhicule.
Travaux
des
écoles
:
À
la
suite
du
passage
de
la
fibre
dans
les
plafonds
de
l'école
de
Boinville
et
aux
travaux
de
la
pompe
à
chaleur
à
l'école
d'Allainville,
des
dalles
des
faux
plafonds
sont
à
remplacer
car
cassées.
Fin
de
la
séance
20h32
Le
Président
Le
secrétaire
Jean-Louis
FLORES
Agnès
LECONTE
!,
Conseil
d'Administration
du
30/05/2024
6/6