Procès Verbal - pv cm 270323 577172

Documents similaires

Procès Verbal - pv cm 120723 628885

Procès Verbal - pv cm 150223 577169

Procès Verbal - pv cm 220623 628884

Procès Verbal - pv cm 170323 577171

Procès Verbal - pv cm 230223 577170

Procès Verbal - pv cm 070423 577173

Procès Verbal - pv carence 426177

Procès Verbal - proces verbal 260325 1489766 0

Compte-Rendu - compterendu051120 17984

Procès Verbal - proces verbal 081025 1493924

Procès Verbal - pv cm 270323 577172 Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Crots. Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 270323 577172)Thèmes du document : Budget, Tourisme, Institutions publiques, Page 1 sur 2

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

du lundi 27 mars 2023

Présents Jean-Pierre GANDOIS, Michèle TETENOIRE, Grégory HAQUETTE, Lionel RAIMBAULT, Laetitia HAUWELLE, Marie LAGIER, Isabelle KWIATEK, Julien BELLINE, Aude BUSSEREAU, Gérard VAIANO, Jean-Daniel GUIEU, Christine TOUCHE, Etienne BERENGUEL. Excusés : Emmanuelle STICCHI (pouvoir à Jean-Pierre GANDOIS), François LAGIER (pouvoir à Etienne BERENGUEL). Absents :

Secrétaire de séance : Michèle TETENOIRE

_______________________________________________________

Ordre du jour :

Finances

 Débat et rapport d’orientation budgétaire du budget Eau

 Débat et rapport d’orientation budgétaire du budget Camping

 Débat et rapport d’orientation budgétaire du budget Commune

Questions diverses

La séance est ouverte à 19h03

Monsieur le Maire constate le quorum et accueille les participants.

 Débat et rapport d’orientation budgétaire du budget Commune

Michèle TETENOIRE rappelle que l’article 107 de la loi NOTRe a changé les dispositions du code général des collectivités territoriales relatives au débat d’orientation budgétaire, en complétant les mesures concernant la forme et le contenu du débat. Vu le règlement intérieur de la commune de Crots et plus spécifiquement son article 19.

Elle présente le rapport et le débat d’orientation budgétaires de la Commune. Etienne BERENGUEL demande en quoi ont consisté les recettes exceptionnelles de 2021. Marielle TREHOUT indique que cela était la refacturation de la démolition de Montmirail. Etienne BERENGUEL demande, hors primes et augmentations habituelles, ce qui provoque la hausse du poste de dépenses de personnel en 3 ans.

Marielle TREHOUT indique que cela est du à un remplacement d’arrêt maladie d’un agent. Pour celui-ci nous avons eu un remboursement en recettes. Le poste de médiathécaire a été pourvu également. Etienne BERENGUEL demande en quoi consistent les restes à réaliser.

Marielle TREHOUT répond que cela permet de continuer à payer les opérations budgétées l’année d’avant, non terminée et de la même façon, il y a toujours un décalage entre la budgétisation des subventions et leur réception effective. Etienne BERENGUEL souhaite que cet été le lac de Serre-Ponçon soit au rendez-vous afin que la saison soit positive. Michèle TETENOIRE explique que le fait d’avoir commencé et communiqué sur la baignade artificielle a permis de booster les réservations.

Etienne BERENGUEL demande l’avancée des études de sol pour la Grange Joubert. Les sondages ont été réalisés et résultats ne sont pas encore connus, une réunion doit avoir lieu prochainement. Etienne BERENGUEL demande quelle équipe de maîtrise d’œuvre a été retenue pour le lotissement des Moulins. Monsieur le Maire répond qu’il s’agit du M. Potin Géomètre et Pierre CAGNY architecte. Etienne BERENGUEL demande qui est en charge du dossier des biens sans maîtres. Monsieur le Maire répond qu’il s’agit de la SAFER accompagnée par les communes forestières. Etienne BERENGUEL demande qui est en charge de la liaison le village-Les Moulins. Monsieur le Maire répond que c’est un projet, la maîtrise d’œuvre n’est pas choisie encore. Etienne BERENGUEL revient sur le coût des spectacles proposés avec l’association Hé’Léa’Léa et les tarifs préférentiels pour les crétorins.

Monsieur le Maire explique que le coût est bien plus cher que ce que la commune paye. Nous avons d’ailleurs eu une subvention du Conseil Départemental de 2 000€ l’année passée. A son sens, il est important d’amener la culture au plus proche des crétorins. Il rappelle que le programme annuel développé à la médiathèque par Tatiana sur le fil rouge du jeu et annonce la prochaine mise en place de la grainothèque.

Etienne BERENGUEL demande pourquoi 2 années sont mentionnées dans le programme de voirie annuelle (2022 et 2023). Monsieur le Maire rappelle que les élus de l’opposition ont voté contre le programme de voirie, retardant son approbation au mois de novembre, ce qui n’a pas permis de les réaliser en temps et en heure.

Etienne BERENGUEL demande qui réalisera les travaux du mur de l’atelier communal. Monsieur le Maire répond que ce seront les employés communaux.

Etienne BERENGUEL demande quelles sont les ventes de terrains prévues. Michèle TETENOIRE répond qu’il s’agit de la Cure, de la parcelle du chemin de la Tour ainsi que celle des Chaulières. Le Conseil Municipal prend acte du débat sur le rapport d'orientation budgétaire.

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES

MAIRIE de CROTS

05200Page 2 sur 2

 Débat et rapport d’orientation budgétaire du budget Eau

Grégory HAQUETTE rappelle que l’article 107 de la loi NOTRe a changé les dispositions du code général des collectivités territoriales relatives au débat d’orientation budgétaire, en complétant les mesures concernant la forme et le contenu du débat. Vu le règlement intérieur de la commune de Crots et plus spécifiquement son article 19.

Il présente le rapport et le débat d’orientation budgétaires de l’eau.

Etienne BERENGUEL demande à quoi sont liés les emprunts.

Monsieur le Maire répond qu’ils ont été réalisés en 2003 lors de la pose des compteurs. Etienne BERENGUEL pense que ne pas en avoir fait après, c’est symptomatique de ne pas faire de travaux. Grégory HAQUETTE indique que des travaux à moindre frais ont été faits afin de résorber 70% des fuites. La production annuelle est de 500 000m3/an.

Etienne BERENGUEL demande à combien s’élève la refacturation du temps passé par les agents. Le temps des agents est noté sur un cahier, et la somme refacturée correspond à 41 500€. Le Conseil Municipal prend acte du débat sur le rapport d'orientation budgétaire.

 Débat et rapport d’orientation budgétaire du budget camping

Jean-Daniel GUIEU rappelle que l’article 107 de la loi NOTRe a changé les dispositions du code général des collectivités territoriales relatives au débat d’orientation budgétaire, en complétant les mesures concernant la forme et le contenu du débat. Vu le règlement intérieur de la commune de Crots et plus spécifiquement son article 19.

Il présente le rapport et le débat d’orientation budgétaires du camping.

Il rappelle la montée en gamme du camping avec la création de la baignade artificielle. La perte du chiffre d’affaires du à l’absence de lac et à la sécheresse a été partiellement compensée par les réservations de l’agence de voyage allemande. Il explique que la possibilité de transformation de la baignade artificielle en piscine permettra de revoir à la hausse la capacité d’accueil.

Le Conseil Municipal prend acte du débat sur le rapport d'orientation budgétaire. Questions diverses

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h

La secrétaire de séance, Michèle TETENOIRE Le Maire, Jean-Pierre GANDOIS.