Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Var Estérel Méditerra
unknown - Communauté d'agglomération - Var Estérel Méditerra
unknown - Communauté d'agglomération - Var Estérel Méditerra
unknown - Communauté d'agglomération - Var Estérel Méditerra
unknown - Communauté d'agglomération - Var Estérel Méditerra
unknown - Communauté d'agglomération - Var Estérel Méditerra
unknown - Communauté d'agglomération - Var Estérel Méditerra
unknown - Communauté d'agglomération - Var Estérel Méditerra
unknown - Communauté d'agglomération - Var Estérel Méditerra
unknown - Communauté d'agglomération - Var Estérel Méditerra
unknown - Communauté d'agglomération - Var Estérel Méditerranée - 29.06.2015 Compte rendu sommaire Conseil
Document publié le Lundi 29 juin 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Var Estérel Méditerranée - 29.06.2015 Compte rendu sommaire Conseil)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Inégalités sociales,
N°
délib. RAPPORTEUR TITRE DES DELIBERATIONS VOTES
1. M. BOUDOUBE Nouveau conseiller communautaire – Installation. PREND ACTE
2. M. BERTORA
Compte de gestion 2014 – Budget
principal – Budgets annexes.
ADOPTE A L’UNANIMITE
des MEMBRES PRESENTS et REPRESENTES
par :
36 voix POUR
12 ABSTENTIONS (M. RACHLINE – Mme
LANCINE, M. SERT, Mme MEUNIER, M.
AUREILLE, Mme AULOY, Mme
LECHANTEUX, M. SIMON-CHAUTEMPS, Mme
LAUVARD, M. LONGO, Mme FERRERI, M.
CHIOCCA).
3. M. BERTORA
Compte administratif 2014 – Budget
principal – Budgets annexes.
ADOPTE A LA MAJORITE
des MEMBRES PRESENTS et REPRESENTES
par :
36 voix POUR
14 ABSTENTIONS (M. RACHLINE – Mme
LANCINE, M. SERT, Mme MEUNIER, M.
AUREILLE, Mme AULOY, M. PIPITONE, Mme
LECHANTEUX, M. SIMON-CHAUTEMPS, Mme
LAUVARD, M. LONGO, Mme FERRERI, M.
CHIOCCA et M. MEYNET).
2 voix CONTRE (M. MELNIKOWICZ, Mme
MALARD).
4. M. BERTORA
Budget principal et budgets annexes –
Affectation des résultats de l’exercice
2014.
ADOPTE A L'UNANIMITE
5. M. BERTORA
Fonds de péréquation des ressources
fiscales intercommunales et
communales – répartition 2015.
ADOPTE A L'UNANIMITE
6. M. OLLIVIER Office Intercommunal de Tourisme – Clôture des comptes. ADOPTE A L'UNANIMITE
7. M. SERT
Renouvellement du programme
d'intérêt général pour l'amélioration du
parc de logements privés.
ADOPTE A L'UNANIMITE
8. M. PERRIN Élaboration du SCOT. ADOPTE A L'UNANIMITE
9. M. PERRIN Élaboration de schéma de mise en valeur de la Mer. ADOPTE A L'UNANIMITE
10. Mme ROUBEUF
Schéma Directeur d'accessibilité dans
les transports – Agenda d'accessibilité
programmée.
ADOPTE A L'UNANIMITE
11. Mme ROUBEUF
Convention de délégation de service
public pour l'exploitation du réseau de
transport urbain collectif et scolaire –
Avenant n° 10.
ADOPTE A L'UNANIMITE
12. M. BROGLIO Rapport 2014 du délégataire du service public de transport collectif. PREND ACTE
13. Mme MICHAU
Rapport 2014 du délégataire du service
public de l'assainissement de l'ancienne
CAFSR – de Roquebrune-sur-Argens et
de Puget-sur-Argens.
PREND ACTE
14. Mme MICHAU
Rapport 2014 sur le prix et la qualité du
service public de l'assainissement
collectif.
PREND ACTE
15. M. BOUDOUBE
Rapport 2014 du délégataire du service
public de distribution d'eau potable de
l'ancienne CAFSR – de Roquebrune-
PREND ACTE sur-Argens et de Puget-sur-Argens.
16. M. BROGLIO Plan Climat Énergie Territorial. ADOPTE A L'UNANIMITE
17. Mme CABITEN Contrat de ville 2015-2020 – Adoption du contrat de ville. ADOPTE A L'UNANIMITE
18. M. MOUGIN
Accueil des gens du voyage – Gestion
de l'aire de grand passage – Adoption
d'une convention d'occupation
temporaire et d'un règlement intérieur.
ADOPTE A L’UNANIMITE
des MEMBRES PRESENTS et REPRESENTES
par :
39 voix POUR
13 ABSTENTIONS (M. RACHLINE – Mme
LANCINE, M. SERT, Mme MEUNIER, M.
AUREILLE, Mme AULOY, M. PIPITONE, Mme
LECHANTEUX, M. SIMON-CHAUTEMPS, Mme
LAUVARD, M. LONGO, Mme FERRERI, M.
CHIOCCA).
19. M. MOUGIN
Modification du guide de la commande
publique applicable à l’ensemble des
services de la Communauté
d’agglomération.
PREND ACTE
20. M. BOUDOUBE
Régie Eau et Assainissement –
Désignation des représentants.
ADOPTE A L’UNANIMITE
des MEMBRES PRESENTS et REPRESENTES
par :
50 voix POUR
2 ABSTENTIONS (M. MELNIKOWICZ, Mme
MALARD).
21. M. BOUDOUBE Délégations données au Bureau – Communication. PREND ACTE
22. M. GINESTA Délégations données à M. le Président – Communication. PREND ACTE