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unknown - Communauté d'agglomération - Var Estérel Méditerranée - 31.07.2015 Compte rendu sommaire Bureau
Document publié le Vendredi 31 juillet 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Var Estérel Méditerranée - 31.07.2015 Compte rendu sommaire Bureau)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Inégalités sociales, Aménagement du territoire,
N°
Délib RAPPORTEUR TITRE DES DELIBERATIONS
VOTES
1. Mme MICHAU
AVSA – Association Varoise de secours aux
animaux – Participation de la CAVEM au titre de
2015, 2016 et 2017.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
2. M. BROGLIO
Contrat d’équilibre territorial de la région
Provence Alpes Côte d’Azur – Candidature de la
Cavem et de la Communauté du Pays de Fayence.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
3. M. GINESTA
Contrat de délégation de service public – Surtaxe
eau « Distribution » - Irrécouvrabilités de janvier à
mars 2015 – Villes de Fréjus et Saint-Raphaël.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
4. M. GINESTA
Contrat de délégation de service public – Surtaxe
eau « Production » - Irrécouvrabilités de janvier à
mars 2015 – Villes de Fréjus et Saint-Raphaël.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
5. M. OLLIVIER
Redevance eau – Irrécouvrabilités d’août à
novembre 2014 – Ville de Roquebrune.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
6. M. BROGLIO
Optimisation de la filière boue de la station
d’épuration du Reyran.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
7. M. GINESTA
Subvention accordée à une Association – AFCC
Association Fréjus centre des commerçants.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
8. M. OLLIVIER
Quartier du Capitou – Travaux de réfection de
l’Avenue Lachenaud – Passation d’une convention
avec la Ville de Fréjus.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
9. M. MORENON
Convention de mise à disposition de conteneurs
pour collectes sélectives entre la CAVEM et le
SMIDDEV.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
10. M. BOUDOUBE
Attribution d’une subvention – Handball Val
d’Argens.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
11. Mme MARENCO
Contrat de Ville – Programmation exceptionnelle
2015.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
12. M. BROGLIO
Approbation de la convention de mise à
disposition d’un emplacement destiné à la
surveillance de la qualité de l’air de la Région
PACA.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
13. M. BOUDOUBE
Modification du tableau des effectifs. ADOPTE A
L'UNANIMITE
14. M. BOUDOUBE
Convention de mise à disposition de personnel
communautaire.
ADOPTE A
L'UNANIMITE