Procès Verbal - 556 view

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Procès Verbal - 556 view Document publié le Mardi 18 octobre 2022 par la commune de Saint-Bohaire. Lien du pdf (Procès Verbal - 556 view)Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Justice et droit, RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 Octobre 2022

Le dix-huit octobre deux mille vingt-deux, à dix-neuf heures trente, les membres du conseil municipal de la commune de Saint-Bohaire se sont réunis en session ordinaire à la mairie de Saint-Bohaire, sous la présidence de Monsieur Bernard PANNEQUIN, Maire, conformément aux dispositions de l’article L. 2121-11 du Code général des collectivités territoriales (CGCT).

Date de convocation : 11 octobre 2022

Nombre de membres en exercice : 10

Étaient présents : GUILLOT Jean-Michel, MONTREAU Déborah, PANNEQUIN Bernard, PETIT Emilie, RANDUINEAU Guillaume, RANVAL Lionel, THEVENOT Didier formant la majorité des membres en exercice.

Étaient absents, excusés : COULLON Jeannine a donné pouvoir à THEVENOT Didier, GAUTHIER Thierry a donné pouvoir à GUILLOT Jean-Michel

ANJORAN Caroline

Secrétaire de séance : GUILLOT Jean-Michel

ORDRE DU JOUR

Sans délibération Approbation du procès-verbal de la séance du 30 août 2022

Sans délibération Bilan des travaux de voirie

délibération Demande de subvention amendes de police

sans délibération Organisation du 11 novembre et de la cérémonie des vœux

délibération Bons d’achat Noël agents

sans délibération Compte-rendu de réunion

sans délibération Questions diverses

1) Approbation du procès-verbal du 30 août 2022

Le procès-verbal de la séance du 30 août 2022 est approuvé à l’unanimité.

2) Bilan des travaux

• Les travaux de voirie prévus ont été effectués au mois de septembre par l’entreprise Colas. • La mise en place de panneaux de signalisation supplémentaires et le traçage de 3 passages piétons (2 à Grivelle et 1 à Russy) vont être réalisés prochainement. La pose des panneaux de signalisation sera effectuée par l’agent communal et le traçage des passages piétons par l’entreprise Signalétique Vendômoise.

3) Demande de subvention Dotation de Solidarité Rurale 2023 (délibération 2022/30)

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de solliciter une subvention auprès du Conseil Départemental afin de poursuivre en 2023 les travaux de voirie sur la commune et d’autoriser Monsieur le Maire à réaliser toutes les formalités nécessaires au dépôt du dossier et à signer tous les documents relatifs à la demande.

Adopté à 9 voix pour, 0 voix contre, 0 abstentions.

4) Organisation du 11 novembre et de la cérémonie des vœux : • La cérémonie au monument aux morts aura lieu en fin de matinée.

• Elle sera suivie du repas des aînés de la commune offert par la commune aux personnes de plus de 70 ans. Les invitations seront prochainement distribuées.

• La cérémonie des vœux du maire est prévue le 15 décembre prochain, sous réserve des consignes sanitaires en vigueur.

5) Bons d’achat « Noël des agents » (délibération 2022/31)

Le conseil municipal décide d’octroyer des chèques cadeaux aux employés communaux pour Noël. Ces bons d’achat sont exonérés de cotisations sociales si leur montant global n’excède pas, pour une année civile et par salarié, 5 % du plafond mensuel de la Sécurité sociale, soit 171 euros pour l’année 2022. Le calcul des montants par agent est effectué au prorata du temps de travail.

Adopté à 9 voix pour, 0 voix contre, 0 abstentions.

6) Questions diverses

• Illuminations de Noël : Malgré le contexte actuel de sobriété énergétique, le conseil municipal choisit de ne pas renoncer aux illuminations festives mais de limiter le temps d’allumage de celles- ci. De plus, plutôt que d’ajouter de nouvelles décorations comme prévu initialement, 9 seront remplacées par des décorations LED, moins énergivores.

• Eclairage public : Il est prévu de procéder à un allumage à 6h30 et une extinction à 22h30. L’extinction le matin et l’allumage le soir se font automatiquement par cellule photoélectrique sur les horloges astronomiques.

• Réseau d’eau potable : L’entreprise Veolia effectue actuellement des travaux d’extension de canalisation du réseau d’eau potable Rue de Vauvert (travaux mandatés par le SMAEP de Landes/St Lubin). A l’issue, la commune fera procéder à l’installation d’un nouveau poteau incendie et au remplacement du poteau incendie de la Rue de la Prairie. Il faudra ensuite numéroter tous les poteaux incendie de la commune.

• Entretien de la commune : Les collectivités territoriales n’ayant plus le droit d’utiliser de produits phytosanitaires chimiques, il est envisagé l’achat d’un désherbeur à air chaud pulsé. La société Airgreen doit venir sur la commune afin d’effectuer une démonstration.

7) Comptes-rendus :

- Bureau communautaire (B. Pannequin)

- Conseil communautaire (B. Pannequin)

- Syndicat de la Cisse (L. Ranval). Monsieur Ranval ajoute que le réseau Natura 2000-Petite Beauce recherche des bénévoles pour l’action de suivi des busards (contact : Michaël Rolin / 02.54.51.56.70). - Décret tertiaire (L. Ranval)

- Projet Alimentaire Territorial (PAT) : La candidature de la commune ayant été retenue, le syndicat mixte du Pays des Châteaux accompagne cette année la cantine scolaire dans le cadre du PAT afin de l’aider à favoriser une alimentation locale, durable et de qualité, tout en limitant le gaspillage alimentaire. Parmi les actions en cours (pesée des déchets, diagnostic d’approvisionnement, rencontre entre agents de restauration scolaire faisant partie du projet…), deux ateliers ont eu lieu à l’école le 13 octobre, l’un sur la découverte d’un aliment et l’autre sur la gestion des déchets.

- Commission Culture, Loisirs, Sports (E. Petit)

- Conseil d’école (J-M. Guillot)

- Mobilités (J-M. Guillot) : l’organisation du transport scolaire pour les élèves des écoles primaires va être modifié à la rentrée 2024, dans le but d’homogénéiser le service sur le territoire d’Agglopolys et regrouper l’ensemble des marchés scolaires en un marché unique passé par Agglopolys. M. Guillot explique que des frais de dossier de 20€ par an et par enfants sont prévus et que le SIVOS souhaiterait les prendre en charge.

La séance est levée à 22h40

La prochaine réunion du conseil municipal est prévue le 22 novembre 2022.