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Document publié le Mardi 28 novembre 2023 par la commune de Saint-Bohaire.
Lien du pdf (Procès Verbal - 573 view)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Eau et assainissement,
Département de Loir-et-Cher
Commune de SAINT-BOHAIRE
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 NOVEMBRE 2023
SESSION ORDINAIRE
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-huit novembre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire à la mairie, salle du conseil municipal, sous la présidence de Bernard PANNEQUIN, Maire.
Date de la convocation : 23 novembre 2023
Présen
t
Absent Pouvoir à
PANNEQUIN Bernard X
GUILLOT Jean-Michel X
RANVAL Lionel X
ANJORAN Caroline X
COULLON Jeannine X
GAUTHIER Thierry X
MONTREAU Déborah X
RANDUINEAU Guillaume X Pouvoir à PANNEQUIN Bernard THEVENOT Didier X
Secrétaire de séance : Thierry GAUTHIER
ORDRE DU JOUR
Approbation du PV de la réunion du 24/10/2023
Demande de subvention Délibération 2023/53
Étude de devis Délibérations 2023/54 et 2023/55
Compte-rendu de travaux
Proposition d’instauration de la prime exceptionnelle pouvoir
d’achat 2023
Organisation cérémonie des vœux
Questions diverses
Compte-rendu de réunions
1/ APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA RÉUNION DU 26 SEPTEMBRE 2023
Le procès-verbal de la réunion du 24 octobre 2023 est approuvé à l’unanimité.
2/ DEMANDE DE SUBVENTION (délibération 2023/53)
Monsieur le Maire propose de solliciter une aide auprès du Conseil Départemental dans le cadre de la Dotation de Solidarité Rurale pour 2024, afin de poursuivre les travaux sur la voirie communale.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de solliciter auprès du Président du Conseil Départemental, une dotation de solidarité rurale afin de réaliser des travaux de voirie pour un montant de 104 830,00 € HT, conformément au devis fourni par l’entreprise Barbosa (Saint-Léonard-en-Beauce).
Vote : à l’unanimité.
3/ ÉTUDE DE DEVIS
ACCEPTATION DU DEVIS POUR LES RÉPARATIONS SUR LE TRACTEUR COMMUNAL (délibération 2023/54) Le tracteur communal présente un problème d’embrayage d’avancement et de sélecteur de prise de force : Un devis a été fourni par l'entreprise LECOQ d’Averdon (41330) pour un montant de 5 095,90 € HT soit 6 115,08 € TTC.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
– AUTORISE Monsieur le Maire à signer le devis ainsi que toutes les pièces se rapportant à ce dossier, – PRÉCISE que les crédits seront disponibles au Budget Primitif 2023. Vote : à l’unanimité.
ACCEPTATION DU DEVIS DE MOBILIER POUR LA SALLE DES FETES ET LA MAIRIE (délibération 2023/55) M. le Maire propose d’acheter du mobilier qui nécessite d’être remplacé : • 20 tables en polyéthylène pour la salle des fêtes,
• 2 chariots pour les transporter,
• 1 siège de bureau pour le secrétariat de mairie.
Un devis a été fourni par l'entreprise COMAT & VALCO EQUIPEMENTS pour un montant de 2 730,00 € HT soit 3 276,00 € TTC.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer le devis de l’entreprise Comat & Valco Equipements pour un montant de 3 276,00 TTC,
– PRÉCISE que les crédits seront disponibles au Budget Primitif 2023. Vote : à l’unanimité.
POINT SANS DELIBERATION
4/ COMPTE-RENDU DES TRAVAUX
• Travaux de voirie : la couche de bitume du parking de la rue du lavoir sera faite dès que la météo le permettra. En attendant, le parking est à nouveau accessible aux véhicules. • Le portail du cimetière sera agrandi et repeint après la période hivernale. • L’escalier de service a été fabriqué puis posé à l’école les 22 et 23 novembre dernier par l’entreprise Claude Carré.
5/ PROPOSITION D'INSTAURATION DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT 2023 M. le Maire informe le conseil municipal qu’une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle 2023 peut être versée à certains agents, sous réserve des conditions et plafonds indiqués dans le décret paru le 31/10/2023. Si le conseil municipal souhaite instaurer cette prime, il devra délibérer avant le 31/12/2023.
6/ ORGANISATION DE LA CÉRÉMONIE DES VŒUX
La cérémonie des vœux aura lieu jeudi 21 décembre 2023. Comme l’an dernier, le buffet sera géré par notre agent de restauration scolaire.
7/ QUESTION DIVERSES
– M. le Maire présente le bilan des emprunts en cours et les prévisions d’investissements à venir ; – Le SMAEP de Landes/Saint-Lubin a prévu en 2024 des travaux de renouvellement de réseau d’eau potable à Vauloin et à La Vove.
– Il a été demandé à M. le Maire de trouver une solution pour faire ralentir la circulation aux abords de l’école. Actuellement, la vitesse est limitée à 30 km/h dans les 2 sens de circulation, ce qui n’est pas toujours respecté, et il convient de trouver une autre solution. Il est envisagé d’installer des chicanes (Rue des Lilas et Rue Saint Béthaire) avec panneau de priorité Rue des Lilas et mettre en œuvre des places de stationnement. Un rendez- vous sera organisé avec la Division Routes Centre car la Rue des Lilas et la Rue de l’Église sont sur une route départementale (RD68).
– L’ordinateur portable reconditionné acheté auprès d’A6tclic (Christophe Louis) a été livré le 3 novembre ; – Mardi 5 décembre aura lieu à Saint-Bohaire la cérémonie d’hommage aux Morts pour la France pendant la guerre d’Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie. Rassemblement à 10h45 place de la Mairie. – Mercredi 10 avril 2024 : le tour du Loir-et-Cher traversera la commune (Grivelle – le bourg – Russy). Il faudra une dizaine de signaleurs le temps du passage des coureurs.
– Le conseil municipal prend acte du courrier des enseignants à propos du tarif cantine adulte. – Le conseil municipal prend acte du courrier du SIDELC concernant la démolition du transformateur de la Rue des Vollerants qui sera déplacé.
8/ COMPTE-RENDU DE RÉUNIONS ET COMMISSIONS
– 06/11 : Rendez-vous avec la gendarmerie pour envisager la possibilité d’installation de caméras de vidéoprotection sur la commune (B. Pannequin, J-M Guillot et T. Gauthier) – 07/11 : Conseil d’école (B. Pannequin, J-M Guillot et C. Anjoran) – 11/11 : Cérémonie de commémoration suivie du repas des aînés – 13/11 : Groupe de travail sur les énergies renouvelables (B. Pannequin, J-M Guillot et L. Ranval) – 15/11 et 21/11 : Mobilités Agglopolys (J-M Guillot)
– 10 & 17/11 : bureau communautaire (B. Pannequin)
– 17/11 : Rdv avec Mme Verdière, économe de flux pour le dossier sur les énergies renouvelables (B. Pannequin, J-M Guillot, L. Ranval et T. Gauthier)
– SMB Cisse (L. Ranval)
– 21/11 : Rdv avec le Père Didier Boulay, curé du secteur paroissial de Fossé-Villerbon et Mme Evras (B. Pannequin)
– 21/11 : Commission développement et attractivité du territoire (L. Ranval) – 23/11 : SIAB (B. Pannequin)
– 24/11 : Assemblée Générale de l’USEP (J-M Guillot)
– 28/11 : permanence de Mme Catherine Lhéritier, vice-présidente du conseil départemental
Fin de séance : 22h00 Prochaine réunion : 19 décembre 2023
Le secrétaire de séance, Thierry GAUTHIER Le Maire, Bernard PANNEQUIN