Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Decisions par Delegation du 2 fevrier 2026
Arrêté - DEC 10 fevrier 2025
unknown - DEC 2025 36 ANNEXE 1
Déliberation - DEC 2025 12
Arrêté - Arretes du 24 fevrier 2025
Arrêté - Arretes du 12 decembre 2025
Arrêté - Arretes du 3 decembre 2025
Arrêté - Arretes du 20 mai 2025
Arrêté - Arretes du 18 avril 2025
Arrêté - Arretes du 30 avril 2025
Arrêté - DEC 12 fevrier 2025
Document publié le Mercredi 12 février 2025 par la commune d'Angoulême.
Lien du pdf (Arrêté - DEC 12 fevrier 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 24/02/2025
Reçu en préfecture le 24/02/2025
Publié le 24/02/2025 S L O7
ID :016-211600150-20250212-DEC 2025 053-AR
Ville d'Angoulême - 2025/ Décision par délégation
DEC/2025/053
DÉCISION par DÉLÉGATION du CONSEIL MUNICIPAL
À (Code Général des Collectivités Territoriales - Articles L 2122.22 et L 2122.23)
PDP ACCEPTATION D UN DON PAR LE GERMA -— AMI DES
angoulême MUSEES
Miniature sur ivoire représentant Alexis Gellibert des
Seguins qui fut député de la Charente de 1827 à
1834 et maire d'Angoulême de 1835 à 1837
Service MAAM
DEC/2025-053
Le MAIRE D'ANGOULÊME,
- VU les articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales,
- VU la délibération n°17 du Conseil municipal en date du 4 juin 2020 complétée par la délibération n°23 du 24 février 2021 relative aux délégations d'attributions à Monsieur le Maire en application de l'article L2122-22 du Code général des Collectivités territoriales.
- VU l'arrêté du Maire n° 2020-386 du 7 septembre 2020 complété par l'arrêté n° 2021-484 du 23 septembre 2021 portant délégations de fonctions et de signatures à Monsieur Gérard LEFEVRE, adjoint délégué à la Culture et au soutien aux acteurs associations culturels,
- CONSIDÉRANT le conseil d'administration du 10 février 2025 du Germa - Amis des musées de faire don à la ville d'une miniature sur ivoire représentant Alexis Gellibert des Seguins ancien député de la Charente de 1827 à 1834 et maire d'Angoulême de 1835 à 1837 pour les archives municipales.
DECIDE
ARTICLE 1 : Est approuvé le don du Germa — Amis des musées d'une miniature en ivoire représentant Alexis Gellibert des Seguins.
ARTICLE 2: Le Directeur Général des Services est chargé de l'exécution de la présente décision qui sera :
- Transmise à la Préfecture de la Charente
- Affichée en Mairie
ARTICLE 3 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de la Commune d'Angoulême dans un délai de deux mois à compter de son affichage ou de sa notification.
L'absence de réponse dans un délai de deux mois vaut décision implicite de rejet.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac 86000 POITIERS, dans un délai de deux Envoyé en préfecture le 24/02/2025
Reçu en préfecture le 24/02/2025
Publié le 24/02/2025 S L O7
ID :016-211600150-20250212-DEC 2025 053-AR
Ville d'Angoulême - 2025/
Décision par délégation
DEC/2025/053
mois à compter de la notification ou l'affichage de l'arrêté ou à compter de la réponse de l'administration si un recours administratif a été préalablement déposé.
Ce recours peut être déposé sur l'application internet Télérecours citoyens, en suivant les instructions disponibles à l'adresse suivante : www.telerecours.fr.
ANGOULÊME, Hôtel de Ville,
le 12/02/2025
Pour le Maire et par délégation,
L'Adjoint Délégué à ia Culture et au
soutien aux acteurs associations culturels
Certifié exécutoire, -
Pour le Maire et par délégation, Gérard LEFEVRE
COMM | LKR TO KT D) Envoyé en préfecture le 24/02/2025
Reçu en préfecture le 24/02/2025 S L
Publié le 24/02/2025 G
ID :016-211600150-20250212-DEC 2025 054-AR
Ville d'Angoulême - 2025/
Décision par délégation
DEC/2025/054
DÉCISION par DÉLÉGATION du CONSEIL MUNICIPAL
(Code Général des Collectivités Territoriales -
Articles L 2122.22 et L 2122.23) À
PP ACCEPTATION D UN DON PAR LE GERMA - AMI DES
angoulême MUSEES
une marionnette de Grèbe Huppé réalisée dans le
cadre du film « bonjour le monde » par Anne-Lise
Koehler au bénéfice du Musée du papier
Service MAAM
DEC/2025-054
Le MAIRE D'ANGOULÊME,
- VU les articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales,
- VU la délibération n°17 du Conseil municipal en date du 4 juin 2020 complétée
par la délibération n°23 du 24 février 2021 relative aux délégations d'attributions à Monsieur le Maire en application de l'article L2122-22 du Code général des
Collectivités territoriales.
- VU l'arrêté du Maire n° 2020-3886 du 7 septembre 2020 complété par l'arrêté n°
2021-484 du 23 septembre 2021 portant délégations de fonctions et de signatures à Monsieur Gérard LEFEVRE, adjoint délégué à la Culture et au soutien aux
acteurs associations culturels,
- CONSIDÉRANT le conseil d'administration du 10 février 2025 du Germa — Amis
des musées de faire don à la ville d'une œuvre d'Anne-Lise Koehler au Musée du
papier,
DECIDE
ARTICLE 1 : Est approuvé le don du Germa - Amis des musées d'une marionnette
de Grèbe Huppé rédlisée dans le cadre du film « bonjour le monde » par Anne-
Lise Koehler au bénéfice du Musée du papier
ARTICLE 2: Le Directeur Général des Services est chargé de l'exécution de la
présente décision qui sera :
- Transmise à la Préfecture de la Charente
- Affichée en Mairie
ARTICLE 3 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de la Commune d'Angoulême dans un délai de deux mois à
compter de son affichage ou de sa notification.
L'absence de réponse dans un délai de deux mois vaut décision implicite de rejet.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac 86000 POITIERS, dans un délai de deux Envoyé en préfecture le 24/02/2025
Reçu en préfecture le 24/02/2025
Publié le 24/02/2025 S L O7
ID :016-211600150-20250212-DEC 2025 054-AR
Ville d'Angoulême - 2025/
Décision par délégation
DEC/2025/054
mois à compter de la notification ou l'affichage de l'arrêté ou à compter de la réponse de l'administration si Un recours administratif a été préalablement déposé.
Ce recours peut être déposé sur l'application internet Télérecours citoyens, en suivant les instructions disponibles à l'adresse suivante : www.telerecours.fr.
ANGOULÊME, Hôtel de Ville,
le 12/02/2025
Pour le Maire et par délégation,
L'Adjoint Délégué à la Culture et au
soutien aux acteurs associations culturels
Certifié exécutoire, z
Gérard LEFEVRE Pour le Maire et par délégation,
É F4 Li Envoyé en préfecture le 24/02/2025
Publié le 24/02/2025
Reçu en préfecture le 24/02/2025 S L n
ID :016-211600150-20250212-DEC 2025 052-AR
Ville d'Angoulême - 2025/
Décision par délégation
DEC/2025/052
DÉCISION par DÉLÉGATION du CONSEIL MUNICIPAL
(Code Général des Collectivités Territoriales -
Articles L 2122.22 et L 2122.23) À
»P ACCEPTATION D UN DON PAR LE GERMA — AMI DES
angoulême MUSEES
Deux œuvres graphiques au bénéfice de
lartofhèque : l'une de Véronique Sablery intitulée
«les bois », l’autre de Brigitte Massalve intitulée « la
force »
Service MAAM
DEC/2025-052
Le MAIRE D'ANGOULÊME,
- VU les articles L2122-22 et 12122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales,
- VU la délibération n°17 du Conseil municipal en date du 4 juin 2020 complétée
par la délibération n°23 du 24 février 2021 relative aux délégations d'attributions à Monsieur le Maire en application de l'article L2122-22 du Code général des
Collectivités territoriales.
- VU l'arrêté du Maire n° 2020-386 du 7 septembre 2020 complété par l'arrêté n°
2021-484 du 23 septembre 2021 portant délégations de fonctions et de signatures à Monsieur Gérard LEFEVRE, adjoint délégué à la Culture et au soutien aux
acteurs associations culturels,
- CONSIDÉRANT le conseil d'administration du 10 février 2025 du Germa - Amis
des musées de faire don à la ville de deux œuvres graphiques à l'artothèque.
DECIDE
ARTICLE 1 : Est approuvé le don du Germa - Amis des musées de deux œuvres
graphiques à l'artothèque, l'une de Véronique Sablery intitulée «les bois» et
l'autre de Brigitte Masalve intitulée « la force ».
ARTICLE 2: Le Directeur Général des Services est chargé de l'exécution de la
présente décision qui sera :
- Transmise à la Préfecture de la Charente
- Affichée en Mairie
ARTICLE 3 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de la Commune d'Angoulême dans un délai de deux mois à
compter de son affichage ou de sa notification.
L'absence de réponse dans Un délai de deux mois vaut décision implicite de rejet.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac 86000 POITIERS, dans un délai de deux Envoyé en préfecture le 24/02/2025
Reçu en préfecture le 24/02/2025
Publié le 24/02/2025 S L O7
ID :016-211600150-20250212-DEC 2025 052-AR
Ville d'Angoulême - 2025/
Décision par délégation
DEC/2025/052
mois à compter de la notification ou l'affichage de l'arrêté ou à compter de la
réponse de l'administration si Un recours administratif a été préalablement
déposé.
Ce recours peut être déposé sur l'application internet Télérecours citoyens, en suivant les instructions disponibles à l'adresse suivante : www.telerecours.fr.
ANGOULÊME, Hôtel de Ville,
le 12/02/2025
Pour le Maire et par délégation,
L'Adjoint Délégué à ia Culiure et au
soutien aux acteurs associations culturels
Certifié exécutoire, z
Pour le Maire et par délégation, Gérard LÉFEVRE f