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Compte-Rendu - cms 13 12 21 Document publié le Lundi 13 décembre 2021 par la commune de Barby. Lien du pdf (Compte-Rendu - cms 13 12 21)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Banque, CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2021

(CONVOCATION DU 8 DECEMBRE 2021)

ÉTAIENT PRÉSENTS

Messieurs Christophe PIERRETON, Grégory BORRIONE, Pascal BOUVIER, Nicolas GUICHET, Vincent JULLIEN, Jean MAURETTO, Jean-Gérard MICHOUX, Roland PARAVY, Michel ROUX Mesdames Cécile BEGARD, Libérata CORTESE, Catherine DEBAISIEUX, Nadia EBEBEDEN, Corinne GIRERD, Fadila LABROUKI, Françoise MERLE

Formant la majorité des membres en exercice

ÉTAIENT EXCUSÉS

Madame Marlène DESBOIS

Monsieur Patrick ETELLIN donne pouvoir à Monsieur Christophe PIERRETON. Madame Martine FIORESE donne pouvoir à Madame Libérata CORTESE. Monsieur Aïssa HAMADI donne pouvoir à Madame Fadila LABROUKI. Madame Dénissa NEBOUT donne pouvoir à Madame Françoise MERLE. Madame Isabelle SENELLART donne pouvoir à Madame Cécile BEGARD.

ÉTAIT ABSENT

Monsieur Camille FALCON

Madame Nadia EBEBEDEN est désignée Secrétaire de Séance.

I. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 25 NOVEMBRE 2021

Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance du compte-rendu de réunion du

25 novembre 2021, adopte, à l’unanimité, le procès-verbal qui en a été dressé.

II. DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DSIL 2022 - PLAN DE RELANCE : REHABILITATION DE L’ECOLE MATERNELLE

Monsieur Vincent JULLIEN, Adjoint délégué aux Travaux, rappelle à l’assemblée sa délibération en date du 5 juillet 2021 approuvant le programme des travaux de réhabilitation de l’école maternelle et sollicitant la participation financière de l’Etat au titre de la DETR et de la DSIL.

Une subvention a été accordée au titre de la DETR 2021 pour un montant de 120 000 euros. Ce projet n’a pas été retenu dans le cadre de la programmation DSIL 2021 mais la Commune a la possibilité de le présenter dans le cadre de la programmation 2022.

Le coût total prévisionnel de ce programme chiffré au stade PRO s’élève à 1 784 000,00 € HT (études et travaux).

Monsieur Vincent JULLIEN propose au Conseil Municipal d’approuver le coût prévisionnel réévalué de ce programme de travaux et d’autoriser Monsieur le Maire à déposer un dossier de demande de subvention auprès de la Préfecture au titre de la DSIL 2022.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité :

- APPROUVE le programme de travaux présenté portant sur la réhabilitation de l’école maternelle.

- APPROUVE le coût prévisionnel de ces travaux pour un montant total de 1 784 000,00 € HT.

- DEMANDE à la Préfecture dans le cadre de la DSIL 2022 l’attribution d’une subvention la plus élevée possible pour les travaux de réhabilitation de l’école maternelle.

- CHARGE Monsieur le Maire de déposer une demande de subvention au titre de la DSIL 2022.

- SOLLICITE auprès de la Préfecture l’autorisation de débuter les travaux avant l’obtention des subventions.- AUTORISE Monsieur le Maire à faire les démarches nécessaires et à signer les documents correspondants.

III. DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2022 - PLAN DE RELANCE : RESTRUCTURATION DE LA CRECHE

Madame Marlène DESBOIS et Monsieur Vincent JULLIEN rejoignent la séance.

Monsieur Vincent JULLIEN, Adjoint délégué aux Travaux, rappelle à l’assemblée sa délibération en date du 1er mars 2021 approuvant le programme des travaux de restructuration de la crèche et sollicitant la participation financière de l’Etat au titre de la DSIL.

Par courrier en date du 12 novembre 2021, la Préfecture nous informe que ce projet n’a pas été retenu dans le cadre de la programmation DETR/DSIL 2021 et que nous avons la possibilité de le présenter dans le cadre de la programmation 2022.

Pour rappel, ces travaux de restructuration de la crèche « les petits Mickeys » prévoient :

- une extension de 78 m² pour augmenter la capacité d'accueil des 0-3ans, - la création d'un espace dédié au personnel d'accueil,

- le réaménagement des sanitaires,

- l’isolation thermique extérieure,

- Un réaménagement intérieur permettant un flux séparé parents/professionnels.

Le coût total prévisionnel de ce programme chiffré au stade de l’APD s’élève à 690 000 € HT (études et travaux).

Monsieur Vincent JULLIEN propose au Conseil Municipal d’approuver le coût prévisionnel réévalué de ce programme de travaux et d’autoriser Monsieur le Maire à déposer un dossier de demande de subvention auprès de la Préfecture au titre de la DETR 2022.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité :

- APPROUVE le programme de travaux présenté portant sur la restructuration de la crèche. -

- APPROUVE le coût prévisionnel de ces travaux pour un montant total de 690 000 € HT.

- DEMANDE à la Préfecture dans le cadre de la DETR l’attribution d’une subvention la plus élevée possible pour les travaux de restructuration de la crèche.

- CHARGE Monsieur le Maire de déposer une demande de subvention au titre de la DETR.

- SOLLICITE auprès de la Préfecture l’autorisation de débuter les travaux avant l’obtention des subventions.

- AUTORISE Monsieur le Maire à faire les démarches nécessaires et à signer les documents correspondants.

IV. DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DSIL 2022 - PLAN DE RELANCE : RENOVATION DU BATIMENT DES MOUETTES

Monsieur Vincent JULLIEN, Adjoint délégué aux Travaux, rappelle à l’assemblée sa demande de subvention au titre de la DSIL 2021 pour les travaux de rénovation du bâtiment des Mouettes accueillant le centre de loisirs et les services périscolaires.

Par courrier en date du 12 novembre 2021, la Préfecture nous informe que ce projet n’a pas été retenu dans le cadre de la programmation DETR/DSIL 2021 et que nous avons la possibilité de le présenter dans le cadre de la programmation 2022.

Le coût total prévisionnel de ce programme chiffré au stade du PRO s’élève à 896 000,00 € HT (études et travaux).Monsieur Vincent JULLIEN propose au Conseil Municipal d’approuver le coût prévisionnel de ce programme de travaux et d’autoriser Monsieur le Maire à déposer un dossier de demande de subvention auprès de la Préfecture au titre de la DSIL 2022.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité :

- APPROUVE le programme de travaux présenté portant sur la rénovation du bâtiment des Mouettes.

- APPROUVE le coût prévisionnel de ces travaux pour un montant total de 896 000,00 € HT.

- DEMANDE à la Préfecture dans le cadre de la DSIL l’attribution d’une subvention la plus élevée possible pour ces travaux.

- CHARGE Monsieur le Maire de déposer une demande de subvention au titre de la DSIL 2022.

- SOLLICITE auprès de la Préfecture l’autorisation de débuter les travaux avant l’obtention des subventions.

- AUTORISE Monsieur le Maire à faire les démarches nécessaires et à signer les documents correspondants.

V. AUDITS ENERGETIQUES DE BATIMENTS COMMUNAUX : ETUDES THERMIQUES DE LA CRECHE, DES MOUETTES, DE LA MAIRIE ET DE LA MAISON MEDICALE

Monsieur Vincent JULLIEN, Adjoint aux Travaux, rappelle au Conseil Municipal que le SDES est lauréat de l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) ACTEE II SEQUOIA organisé par la FNCCR, plus particulièrement pour le territoire des agglomérations de Grand Lac et Grand Chambéry. Ainsi, dans le contexte actuel de surconsommation d’énergie et d’augmentation des coûts afférents, le programme précité peut financer des audits énergétiques pour le compte des communes de ces territoires afin de les aider dans leurs actions de maîtrise de l’énergie.

En qualité de maître d’ouvrage délégué pour la réalisation d’audits énergétiques des bâtiments communaux à l’échelon de son territoire, le SDES sollicite et perçoit également pour le compte de la commune, les aides financières proposées par Grand Chambéry via son « fonds de soutien pour les études de rénovation énergétique et de production d’énergie renouvelable ». Ce financement vient en déduction du reste à charge communal.

Les modalités administratives techniques, juridiques et de répartition financière nécessaires et adaptées à la réalisation de cette opération, sont précisées dans la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage valant convention financière adossée à la présente délibération, à passer entre la commune et le SDES.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide, à l’unanimité :

- DE VALIDER la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage au SDES valant convention financière pour la réalisation des audits énergétiques sur les bâtiments listés ci-dessous :

o La crèche,

o Les Mouettes,

o La mairie,

o La maison médicale.

- DE SE PRONONCER sur le plan de financement prévisionnel suivant :

o ACTEE II : 50 % du montant hors taxes ;

o Grand Chambéry fonds de soutien : 25 % du montant HT ;

o Commune : 25 % du montant hors taxes + TVA du coût total de la prestation.- S’ENGAGE à fournir la facture certifiée acquittée par le comptable public.

- D’AUTORISER Monsieur le Maire à signer ladite convention.

- S’ENGAGE à prendre en charge financièrement l’intégralité des coûts TTC de la part communale, et d’inscrire au budget les crédits afférents.

VI. DÉCISION MODIFICATIVE N° 7 – BUDGET GÉNÉRAL

Madame Libérata CORTESE, Adjointe déléguée aux Finances, propose aux membres du Conseil Municipal la Décision Modificative ci-dessous :

Article Fonction Opération INVESTISSEMENT Budget 2021

DM 7

Dépenses

DM 7

Recettes

Budget

2021

D 2313 64 194 Extension crèche 38 000,00 3 000,00 41 000,00 D 4581 /

170

824 Opération pour compte de tiers (Centre

Bourg)

42 000,00 9 000,00 51 000,00

R 4582 /

170

824 Opération pour compte de tiers (Centre

Bourg)

42 000,00 9 000,00 51 000,00

D 27638 824 Autres immobilisations financières 14 500,00 7 000,00 21 500,00 D 2313 422 177 Mouettes 987 438,18 - 10 000,00 977 438,18 TOTAL 9 000,00 9 000,00

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- VOTE favorablement la Décision Modificative n° 7 du Budget Général 2021.

VII. DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 – BUDGET ANNEXE RESEAU DE CHALEUR 2021

Madame Libérata CORTESE, Adjointe déléguée aux Finances, propose aux membres du Conseil Municipal la Décision Modificative ci-dessous :

Article Fonction Opération FONCTIONNEMENT Budget 2021

DM 1

Dépenses

DM 1

Recettes

Budget

2021

D 023 Virement à la section

d'investissement

263 525,56 63 000,00 326 525,56

R 777 / 042 Reprise / subvention

reçue

- 63 000,00 63 000,00

TOTAL 263 525,56 63 000,00 63 000,00

Article Fonction Opération INVESTISSEMENT Budget 2021

DM 1

Dépenses

DM 1

Recettes

Budget

2021

D 13911 / 040 Reprise / subvention

reçue

- 63 000,00 63 000,00

R 021 Virement de la section

de fonctionnement

263 525,56 63 000,00 326 525,56

TOTAL 263 525,56 63 000,00 63 000,00Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- VOTE favorablement la Décision Modificative n° 1 du Budget Annexe réseau de chaleur 2021.

VIII. CESSION D’UNE TONDEUSE

Madame Libérata CORTESE, Adjointe Déléguée aux Finances, informe l’assemblée de la nécessité de céder une tondeuse KUBOTA utilisée par les services techniques.

Ce véhicule acquis en juin 2009 au prix de 21 456,24 euros n’est plus adapté aux besoins du service.

Un acquéreur potentiel, la société J. VAUDAUX 138, routes de Taninges, 74 100 VETRAZ- MONTHOUX a fait une proposition d’achat au prix de 6 500,00 euros.

Il propose au Conseil Municipal d’autoriser le Maire à céder ce véhicule au prix de 6 500,00 euros.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité :

- DECIDE de céder la tondeuse KUBOTA au prix de 6 500,00 euros à la société J. VAUDAUX.

- AUTORISE le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires à cette cession.

IX. DUREE D’AMORTISSEMENT RESEAU DE CHALEUR BOIS

Conformément aux dispositions de l’article L.2321-2-27° du CGCT, sont tenues :

- les communes dont la population est égale ou supérieure à 3.500 habitants, la nomenclature comptable M 4, applicable aux services publics à caractère industriel et commercial (SPIC), impose l’amortissement des biens inscrits à l’actif des collectivités, sans faire référence à un seuil de population.

Principe de l ’amortissement

L’amortissement est une technique permettant de constater comptablement la dépréciation d’un bien de la valeur d’un élément d’actif résultant de l’usage, du temps, du changement de technique ou de toute autre cause sur sa durée probable de vie.

Cela permet de dégager une ressource en investissement destinée à son renouvellement.

La constatation de l’amortissement constitue une opération d’ordre budgétaire permettant de générer un crédit en recettes d’investissement (compte 28) et un débit en dépenses de fonctionnement (compte 6811).

La réception des travaux du réseau de chaleur ayant été constatée en date du 16 mars 2021, l’amortissement de ce bien débutera le 01/01/2022.

La méthode retenue est l’amortissement linéaire (annuités constantes).

La durée d’amortissement du bien est proposée à :

- 25 ans pour le réseau de chaleur

- 20 ans pour la chaufferie

Cette durée d’amortissement correspond à la durée probable d’utilisation sans aucune mise en conformité des biens.

Monsieur Le Maire propose au Conseil Municipal d’approuver la durée d’amortissement du réseau de chaleur bois tel que mentionnée ci-dessus.Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- ADOPTE les durées d’amortissement suivantes :

. Réseau de chaleur à 25 ans

. Chaufferie à 20 ans

X. VERSEMENT DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DISPOSITIF « CHEQUE ASSOCIATION » ANNEE 2021/2022

Monsieur Pascal BOUVIER, adjoint Délégué aux Associations, rappelle sa délibération en date du 5 juillet 2021 décidant de mettre en place le dispositif « chèque association » sur la commune de Barby au profit des jeunes de moins de 25 ans résidant sur la commune leur permettant de bénéficier d’une réduction de 30 € sur le prix de l’adhésion annuelle auprès d’une association de Barby dans la limite d’un chèque par personne et du coût de l’adhésion.

Il présente le détail des chèques distribués par associations au titre de l’année 2021/2022 (en annexe).

96 chèques ont été distribués pour un montant total de 2 880 euros.

Il propose au Conseil Municipal d’approuver le versement des sommes correspondantes aux associations figurant dans l’annexe jointe à la délibération.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité :

- DECIDE de verser aux associations détaillées en annexe les sommes correspondantes aux chèques associations qu’elles ont accordées à leurs adhérents issus de la commune de Barby de moins de 25 ans.

XI. SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES : CAFE ASSOCIATIF « AU BONHEUR D’UNE PAUSE », ASSOCIATION « BIEN VIVRE AU CLOS GAILLARD »

Monsieur Pascal BOUVIER, Adjoint délégué à la Commission Sports, Culture, Animation et Vie Associative, rappelle au Conseil Municipal ses délibérations en date du 5 juillet 2021 et du 15 novembre 2021, concernant l’attribution de subventions aux associations locales et extérieures.

Il précise à l’assemblée que sur le montant total de l’enveloppe de 58 800 €, il reste 860 € hors écoles, Régie Plus et chèques associations.

Il présente deux demandes de subventions supplémentaires présentées par :

- le café associatif « au Bonheur d’une Pause » au titre des différentes animations organisées dans le cadre de l’agrément espace de vie sociale ,

- et l’association « Bien Vivre au Clos Gaillard » pour l’aménagement des locaux qui leur ont été mis à disposition depuis mi-octobre aux 4 Saisons pour leur tenir lieu de bureau .

Il propose à l’assemblée d’accorder au café associatif une subvention d’un montant de 500 euros et à l’association « Bien Vivre au Clos Gaillard » une subvention d’un montant de 200 euros.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- VOTE favorablement l’attribution d’une subvention d’un montant de 500 euros au profit du café associatif « au Bonheur d’une Pause » ainsi qu’une subvention d’un montant de 200 euros au profit de l’association « Bien Vivre au Clos Gaillard ».

- DIT que les crédits nécessaires sont prévus au budget de l’exercice en cours suffisamment approvisionné.

- CHARGE Monsieur le Maire de procéder aux mandatements des sommes correspondantes.XII. QUESTIONS DIVERSES :

- Monsieur le Maire informe l’assemblée du report du repas des aînés en raison du contexte sanitaire et il rappelle la date de distribution du colis fixée le samedi 18 décembre à partir de 8h30.

- La candidature de la commune pour l’attribution de la 3ème fleur n’a pas été retenue cette année. Le jury a communiqué à la Commune un certain nombre d’améliorations à apporter pour son obtention.

- Centre bourg I : 2 versions possibles pour la nouvelle voirie d’entrée de ville « avenue Jean-Baptiste d’Oncieu de la Bâtie » sont présentées à l’assemblée (double sens et sens unique). Le Conseil Municipal valide la proposition de mise en place d’un sens unique dans le sens entrant depuis la route de la Trousse.

L’Ordre du jour étant épuisé, la Séance est levée.

BARBY, le 22 décembre 2021

Le Maire, La Secrétaire de Séance,

Christophe PIERRETON Nadia EBEBEDEN