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Procès Verbal - DELB 20240205
Document publié le Lundi 5 février 2024 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20240205)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Union Européenne,
République française
VILLE DU HAVRE
Extrait du registre des délibérations
‘
L’an deux mille vingt-quatre, à dix-huit heures, le lundi vingt-sept mai,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 21 mai 2024, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l’hôtel de ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Jean-Baptiste GASTINNE, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Madjid NASSAH, Oumou NIANG-FOUQUET, Pierre MICHEL, Fabienne DELAFOSSE, Augustin BŒUF, Marie-Laure DRONE, Régis DEBONS, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Pascal CRAMOISAN, Laurence BESANCENOT, Stéphanie DE BAZELAIRE, Yves HUCHET, Louisa COUPPEY, Dominique PREVOST, Brigitte DECHAMPS, Noureddine CHATI, Caroline LECLERCQ, Agnès CANAYER, Thibaut CHAIX, Corinne CHATEL, Malika CHERRIERE, Christine CORMERAIS, Emmanuel DIARD, Véronique DUBOIS, Christian DUVAL, Wasil ECHCHENNA, Annick GUIVARCH, Pascal LACHEVRE, Virginie LADOUCE, Anne-Virginie LE COURTOIS, Antoine LOISEL, Bruno LOZANO, Stéphanie MINEZ, Bineta NIANG, Florent SAINT MARTIN, Pierre SIRONNEAU, Philippe TOUILIN, Seydou TRAORE, Danièle VASCHALDE, Jean-Paul LECOQ, Fanny BOQUET, Pierre BOUYSSET, Annie CHICOT, Hady DIENG, Denis GREVERIE, Gérald MANIABLE et Nathalie NAIL.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-20 du code général des collectivités territoriales : - Patrick TEISSERE, André CORNOU, Marine FLEURY, Antonin GIMARD, Fanny HEUZE, Gaëlle CAETANO, Laurent LANGELIER et Laurent LOGIOU étaient excusés et ont donné pouvoir respectivement à Pierre MICHEL, Emmanuel DIARD, Wasil ECHCHENNA, Annick GUIVARCH, Pascal LACHEVRE, Annie CHICOT, Pierre BOUYSSET et Gérald MANIABLE ;
- Sophie HERVE a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 19h06 et a auparavant donné pouvoir à Nathalie NAIL.
Edouard PHILIPPE a laissé la présidence de 19h27 à 19h47 à Jean-Baptiste GASTINNE.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, Pierre SIRONNEAU a été désigné secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20240205
ADMINISTRATION GENERALE ET COORDINATION - ANNEE 2023 - FORMATION DES ELUS - DEBAT - COMMUNICATION.-
Nombre de
conseillers en
exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU la délibération n° 20200370 du conseil municipal du 14 septembre 2020 relative à la formation des élus ;
VU la délibération n° 20240176 du conseil municipal du 27 mai 2024 relative au compte administratif de l’exercice 2023 du budget principal et des budgets annexes ;
VU le budget de l’exercice 2023 ;
CONSIDERANT
- les besoins en formation des élus de la collectivité ;
- que le budget alloué à la formation des élus de la Ville du Havre est de 30 000 euros au titre de l’année 2023 ;
- que le montant total des formations des élus financées en 2023 s'élève à 16 430,01 euros : 24 élus du groupe Le Havre ! ont été formés pour un montant de 14 930,01 euros et deux élus du groupe Un Havre citoyen pour un montant de 1 500 euros ;
Sa commission municipale finances, ressources humaines et moyens généraux, réunie le 14 mai 2024, consultée ;
Le conseil consultatif de la commune associée de Rouelles, réuni le 21 mai 2024, consulté ;
VU le rapport de M. l’adjoint au maire, chargé des ressources humaines et de l’état civil ;
Après en avoir délibéré,
PREND ACTE
- du bilan des actions de formation suivies par les membres du conseil municipal au cours de l’année 2023.
Le détail des formations figure en annexe du compte administratif, présenté à cette même séance du conseil municipal.
LE CONSEIL PREND ACTE
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le maire et par délégation
Signé le 30 mai 2024
Patrick TEISSERE,
adjoint au maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en sous-préfecture le 30/05/2024
Publié le 30/05/2024