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Document publié le Lundi 31 juillet 2023 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 08 03 compte rendu cm 31072023 vf)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
Place Raymond Hugues 05150 ROSANS Tél. : 04-92-66-60-14 courriel : mairie@rosans.fr
Site Internet www.rosans.fr Département Des Hautes-Alpes Arrondissement De Gap 114
Commune de Rosans
Département des Hautes-Alpes
Compte-rendu du conseil municipal
Séance du 31 juillet 2023 – 17h00
L’an deux mille vingt-trois, le trente et un juillet à dix-sept heures, le conseil municipal de Rosans s’est
réuni, après convocation conformément à l’Article L2121-17 du CGCT pour quorum non atteint lors de la
réunion du 21 juillet 2023, dans la salle de réunion du rez-de-chaussée de la mairie, sous la présidence de
Lionel TARDY, Maire.
Date de la convocation : 24/07/2023
Présents : Dominique GUEYTTE, Céline HUGUES, Pierre MICHEL (présent au point 7), Boris MONNIER,
Didier PACAUD, Nicolas ROSIN, Lionel TARDY
Absents excusés : Vincent BERTOLDO, Pierre MICHEL, Jean-François ROUSSOT
Absentes : Annick BESSIERE, Nadège CETTOUR
Secrétaire de séance : Céline HUGUES
1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance : Céline HUGUES
2. Procès-verbal du 26 juin 2023 approuvé.
3. Actes signées par le Maire dans le cadre de ses délégations
4. Tarifs pour les activités périscolaires – stage été 2023 : Délibération DCM2023-06-01
Du 17 au 21 juillet 2023, un stage VTT pour les enfants a été proposé à Rosans, dans le cadre du
programme des activités périscolaires :
Pour les 7-10 ans :
Lundi 17 juillet de 10h30 à 12h00, vérification du matériels (VTT, Casque….).
Mardi 18 juillet, sortie de 10h à 16h avec pique-nique au plan d’eau.
Pour les plus de 10 ans :
Mercredi 19 juillet de 10h30 à 12h00, vérification du matériels (VTT, Casque, sac de couchage,
….).
Bivouac départ jeudi 20 à 16h et retour vendredi 21 juillet 10h00.
Du 7 au 9 août 2023, un stage de cirque pour les enfants (à partir de 7 ans) est proposé à Rosans, dans
le cadre du programme des activités périscolaires.
Le conseil municipal, à l’unanimité, a approuvé le tarif aux familles par enfant inscrit, de 15 € pour les 7-10
ans et de 20 € pour les plus de 10 ans pour le stage VTT, et de 45 € pour le stage cirque.
5. Tarif pour l’accueil périscolaire – année scolaire 2023-2024 : Délibération DCM2023-06-02
Un accueil périscolaire est mis en place après l’école, dans la classe, sous la présence et surveillance d’un
agent communal.
De 16h30 à 18h pour les élèves de primaires : garderie et aide aux devoirs.
De 18h à 19h pour les collégiens pour l’aide aux devoirs.
Le conseil municipal, à l’unanimité, a approuvé, à partir de la rentrée scolaire 2023-2024, que l’accueil
périscolaire soit facturé aux familles, par enfant inscrit :
- Tarif de 2 € pour les primaires de 16h30 à 18h
- Tarif de 1 € pour les collégiens de 18h à 19h. Place Raymond Hugues 05150 ROSANS Tél. : 04-92-66-60-14 courriel : mairie@rosans.fr
Site Internet www.rosans.fr Département Des Hautes-Alpes Arrondissement De Gap 115
- Une majoration de 5 € en cas de dépassement non justifié pour son caractère exceptionnel des
horaires.
6. Réfection de la voirie communale – Demande de subvention au Conseil Départemental des
Hautes-Alpes : Délibération DCM2023-06-03
Afin de pouvoir réaliser la réfection de voiries communales (Chemin du Dauphin et Chemin de l’Estang), le
conseil municipal, à l’unanimité, a autorisé le Maire à solliciter une subvention auprès du Département des
Hautes-Alpes de 55 % des dépenses HT, soit 9 905,50 €.
7. Animations hivers 2023-2024 – ACAR et associations partenaires – subvention :
Délibération DCM2023-06-04
L’Association des Commerçants et Artisans de Rosans (ACAR) souhaite organiser une programmation
« Noël à Rosans 2023 », avec des animations durant les mois de décembre 2023 / janvier 2024.
L’ACAR sollicite la Mairie de Rosans à hauteur de 1 900 €.
Compte tenu des différentes subventions attribuées aux associations pour l’année 2023, du budget voté
en début d’année et du budget restant, le conseil municipal, à l’unanimité, a décidé d’attribuer une
subvention de 950 € à l’ACAR.
8. Convention relative à la surveillance de la zone de baignade – SDIS 05 – avenant n°1 :
Délibération DCM2023-06-05
Le conseil municipal, à l’unanimité, a autorisé le Maire à signer la convention modifiée par l’avenant n°1
avec le SDIS 05 concernant la surveillance quotidienne de la zone de baignade du plan d’eau de Rosans.
9. Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Alimentation en Eau Potable,
d’Assainissement Collectif ou d’Assainissement Non Collectif de l’année 2022 (RPQS) :
Délibération DCM2023-06-06
Le conseil municipal, à l’unanimité, a adopté le rapport sur le prix et la qualité du service public
d’Alimentation en Eau Potable, d’Assainissement Collectif ou d’Assainissement Non Collectif de l’année
2022 de la commune de Rosans (RPQS 2022).
10. Convention exposition « Les Hameaux de forestage de harkis » : Délibération DCM2023-06-
07
Le conseil municipal, à l’unanimité, a autorisé le Maire à signer la convention avec ARSUD afin d’accueillir
à Rosans, l’exposition itinérante intitulée « Les hameaux de forestage des Harkis », du 2 octobre au 16
octobre 2023 et de désigner Monsieur Nicolas ROSIN, conseiller municipal, pour faire le lien sur ce projet.
11. Modification des statuts de Territoire d’énergie Hautes-Alpes SyME05 : Délibération
DCM2023-06-08
Le conseil municipal, à l’unanimité, a approuvé les modifications statutaires de territoire d’énergie Hautes-
Alpes portant sur le changement de représentation des communes au sein des collèges de compétences
spécifiques au sein du comité syndical.
12. Remboursement pour frais engagé par un agent pour le compte de la commune :
Délibération DCM2023-06-09
Le conseil municipal, à l’unanimité, a autorisé le Maire à rembourser à Mme Mélissa LAVIALLE la somme
de 30,02 € qu’elle a avancé par carte bancaire pour les frais de carburant de la navette.
13. Questions diverses :
- Le Maire a relayé des habitants qui s’interrogent sur la gratuité de la borne pour les campings cars
(vidanges des eaux usées et remplissage de l’eau potable) au vu de la sécheresse et des
restrictions d’eau. La mise en place d’une solution payante étant beaucoup trop chère, cette borne
sera fermée en fonction de l’alerte sécheresse.
- Nicolas ROSIN informe qu’une soirée sur la rétrospective des soirées historiques est envisagée le
04/11. Place Raymond Hugues 05150 ROSANS Tél. : 04-92-66-60-14 courriel : mairie@rosans.fr
Site Internet www.rosans.fr Département Des Hautes-Alpes Arrondissement De Gap 116
- Boris MONNIER informe qu’une réunion avec la CCSB a eu lieu en mairie concernant le
compostage. Une réflexion est en cours sur la possibilité d’installer des composteurs sur la
commune de Rosans. 2 lieux au départ à proximité de poubelles (camping et fer à cheval), puis 2
nouveaux à l’avenir si tout fonctionne correctement.
La séance publique est levée à 18h45.
Vu le présent compte-rendu,
Le 3 août 2023.
Lionel TARDY, Maire.