Déliberation - rhbgqm6ogae98aw

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Déliberation - rhbgqm6ogae98aw Document publié le Mardi 14 juin 2016 par la commune de Carlus. Lien du pdf (Déliberation - rhbgqm6ogae98aw)Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Télécommunications et internet, Mairie de CARLUS

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 14 Juin 2016

L'an deux mille seize, le Quatorze Juin, à 20 Heures 30, Le Conseil Municipal de la commune,

régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses

séances, sous la présidence de Monsieur GUILLAUMIN Eric, Maire.

Présents :M.M GUILLAUMIN - ROUSSEL —- MASSUYES -

CELLIER - GAILLARD - LACZ - MARTY - MESPOULHES -

PAULIN - ROCH - Mme ABADIE - Mme ROQUES - Mme

POIGNET -

Absent excusé : M.M DOUCÉ (pouvoir donné à Mr MASSUYES) —

Mme JANVIER -

Monsieur MESPOULHES a été nommé(e) secrétaire de séance.

- adressage postal : validation

- Monsieur le Maire rappelle la délibération du 30 Septembre 2015 concernant

l'avancement de l’adressage postal sur la commune et donne la parole aux membres

de la commission pour une présentation des voies communales, départementales et

rurales qui seront dénommées

Ancienne dénomination Nouvelle dénomination

V.C N°6 campège Chemin de Campège

Chemin n°19 lauzeral Chemin de Lauzeral

néant Chemin de la bouillaissier

Chemin N°23 Chemin de la gardie Chemin de tailleferrier

Chemin N°20 Chemin de la sestayrade Impasse de la sestayrade

RD N°27 néant Route de Terssac

Chemin N°4 néant Impasse del batteire

V.C N°1 La Bourgade Chemin de la Bourgade

Chemin N°5 Chemin de la Brandougnié | Impasse de la Brandougnié

Chemin rural N°1 bis La Bourgade Impasse del fabré

Chemin n°9 La mouline Impasse de la Mouline

V.C N°5 Chemin de reilles et de | Chemin de redon

redon

Chemin N°21 Le Puech Chemin du Puech de carlus

Chemin N°21 bis Bayonne Impasse de Bayonne

RD 124 La Bourgade basse Route de Poulan

La Bourgade basse Allée Castel del Lutz

Chemin N°3 Linas Impasse de Linas

Chemin N°17 La Malaye Impasse de la Malaye

Chemin N°2 bis Belbèze Impasse de Belbézé

V.C N°2 Chemin de Carlus à | Route de Rouffiac

Rouffiac

RD 84 Après le Rond point en | Route vicille de Graulhet

direction de Graulhet

Gibronde Impasse de Gibronde

Les jardins de serres Allée des Jardins de serresV.C N°7 Lot Hameau de serres Impasse du Hameau de

L" serres

Lotissement le Petit parc Allée du Petit Parc

Chemin N°16 Gueyres Impasse de Gueyres

Chemin N°14 Belle plume Impasse de Belle plume

V.C N°8 Chemin de barthes | Chemin des barthes

rieumas

Chemin N°13 troussellières Chemin de Coutarel

Chemin N°15 Las combes Chemin de Las combes

Rieumas — le vivier Route de Rieumas

R.D 31 Trousselières Route des Vignes

Chemin N°8 Maillol Impasse de Maillol

Chemin N°7 Pezeu Impasse de pezeu

V.CN93 Le bourg Rue Henri Guérin

V.C N°3 école Rue de l’Ecole

Chemin N°6 Roucayrac Impasse de Roucayrac

V.CN°9 Le Verdier Chemin du verdier

R.D84 Avant le rond point en | Route d’Albi

venant d’ALBI

Chemin N°10 La sagette Impasse de la sagette

V.C N°4 Chemin du barry à poulan | Chemin du lavoir

pouzols

Chemin N°22 Najac Impasse de Najac

V.C N°10 Bonnastre Chemin de bonnastre

Chemin N°12 Le Gazet Chemin d’espérous

Chemin N°11 Le Barry Chemin du Barry

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 12 voix pour et une voix

contre, approuve la présentation faite et les nouvelles dénominations des voies

et charge Monsieur le Maire des démarches nécessaires à la mise en œuvre.

adressage postal : validation devis

- Monsieur le Maire présente le devis de la société GIROD pour la fabrication des

plaques et numéros de rues, pour un montant de 7 021,54€ H.T. La dénomination

des voies communales, départementales et rurales comporte 14 chemins, 19

impasses, 7 routes, 2 rues et 3 Allées. Il convient donc de positionner 44 panneaux

et 7 panneaux doubles.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 12 voix pour et une voix contre,

approuve le devis proposé et charge Monsieur le Maire des démarches nécessaires à

la mise en œuvre de ces travaux.

Budget 2016 : Subventions associations

- Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée délibérante que diverses associations bénéficient d’une subvention communale et indique le montant alloué à chacune

d’entre elles, pour l’année 2015. Il précise que le principe de versement n’étant pas

automatique, les associations doivent faire une demande chaque année et transmettre leur compte rendu moral et financier. Il indique que l’enveloppe globale voté aubudget 2016 est de 3 000,00€. Monsieur le Maire expose qu’il conviendrait de fixer

une date butoir aux associations, en tout début d’année par exemple, pour adresser

leurs demandes. Monsieur le Maire souhaite que la clé de répartition soit revue en

commission. Il propose de reconduire pour l’année 2016, les montants alloués. La

répartition serait la suivante :

Crédits | Propositions | Propositions

affectés

Subventions de en 2015 |de Mrle Maire] du Conseil

fonctionnement Municipal

Ass.Syndicale libre "Lot le 150,00 150,00 150,00 Petit parc"

C.SL 250,00 250,00 250,00

Comité des Fêtes 400,00 400,00 400,00

CUMA 150,00 150,00 150,00

Entente A.S CARLUS 250,00 250,00 250,00 ROUFFIAC

Société de chasse 150,00 150,00 150,00

Ass.“la vie culturelle 400,00 400,00 400,00 carlussoisse“

Ass.foyer des Jeunes 250,00 250,00 0,00

CARLUS Détente 150,00 150,00 150,00 CARLUS Photos 250,00 250,00 250,00 Association Huit de cœur 150,00 150,00 150,00 Foyer des jeunes 250,00 250,00 TOTAL 2 550,00 2 550,00 2 550,00

- Monsieur le Maire propose un tour de table.

- Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’octroyer les

subventions conformément à la répartition indiquée dans le tableau.

- Foyer des Jeunes

- Monsieur le Maire informe qu’une nouvelle association a été constituée, qui

s’appelle « Foyer des Jeunes carlussois », sous l’égide de son président, Monsieur

Jérôme MARTY. Cette association souhaite utiliser un local situé dans la Maison

des Associations. Monsieur le Maire propose à l’Assemblée délibérante qu’une

convention de mise à disposition soit établie. Le Conseil Municipal évoque les

problèmes de nuisances sonores liés à cette activité. Monsieur ie Maire propose

d’inclure une mention concernant le respect du voisinage dans la convention.

- Ouï lexposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil

Municipal, à l’unanimité, décide de donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour

établir la convention de mise à disposition du local situé à la Maison des

Associations.Point avancement travaux école :

Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il a pris contact avec le Cabinet

FARAMOND qui lui assuré que le projet d’extension et de réaménagement de

l’école se terminera, selon le planning établi, en septembre 2017

Choix d’un système de sécurité pour l’Agence postale communale.

- Monsieur le Maire indique à l’Assemblée délibérante que l’Agence postale

communale est ouverte depuis le 21 Avril 2016. Par mesure de sécurité, il propose

au Conseil Municipal de mettre en place un système de vidéo surveillance couplé

avec un système d'alarme, à l’intérieur du bâtiment de la Mairie. I] présente donc

trois devis, à savoir :

- Le devis proposé par l’entreprise CAUSSE, pour un montant de 3 847,60€

HT,

- Le devis proposé par l’entreprise ELECTRONIC SERVICE, pour un

montant de 4 413,50€ HIT,

- Le devis proposé par l’entreprise FREZOULS, pour un montant de

2657,56€ H.T pour la vidéo et d’un montant de 2 650,10€ H.T pour

l’alarme, soit un total de 5 307,66 € HT.

Ouï l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 12 voix pour et une abstention, donne un avis favorable au système de surveillance proposé par l’entreprise CAUSSE, dont le devis s’élève à 3 847,60€ H.T. Le Conseil Municipal charge Monsieur le Maire

de la mise en œuvre de ce système

Questions diverses :

Travaux terrassement lavoir :

- Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que les travaux de terrassement du

lavoir se terminent. Il convient d’inscrire cette dépense au budget et de modifier

les inscriptions budgétaires de la façon suivante :

Désignation articles Diminution sur crédits | Augmentation sur crédits

ouverts ouverts

2315-171 - 38,00€

2315-177 + 38,00€

Travaux mise aux normes cloches de l’église :

- Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée les investissements inscrits au budget

2016 et notamment les travaux de mise aux normes de l’église. Le montant de la

dépense s’élève à 2 352,96€. Il a été inscrit au budget 2016, une dépense de

2000,00€. Il convient de modifier les inscriptions budgétaires de la façon

suivante :Désignation articles Diminution sur crédits

ouverts

Augmentation sur crédits

ouverts

2315-171 -___355,00€

2315-187 + 355,00€

Route du Sud 17 Juin 2016 :

- Monsieur le Maire rappelle la manifestation « Les Routes du Sud » traversera le centre de la commune le 17 Juin 2016. Afin que les enfants puissent bénéficier de cette course, il est demandé la prise de la navette, soit un montant d’environ 90,00€. Le Conseil Municipal donne un avis

favorable à cette demande.

Le Maire.

E.GUILLAUMIN

Ce compte-rendu est soumis à votre approbation.

je

Dans le cas où vous voudriez émettre des remarques ou des observations, merci de

nous en informer au plus tôt, et ce avant le début de la prochaine réunion.