Séance - SEANCE DU 19 janvier 2015

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Séance - SEANCE DU 19 janvier 2015 Document publié le Lundi 19 janvier 2015 par la commune de Sort-en-Chalosse. Lien du pdf (Séance - SEANCE DU 19 janvier 2015)Thèmes du document : Démocratie, Culture et patrimoine, Institutions publiques, COMPTE-RENDU DE SÉANCE

Du 19 janvier 2015

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Etaient présents : Jean Pierre Lahourcade, Michel Tortigue, Vincent Marquet, Bernard Crampette, Françoise Mayet, Pascal Bernadet, Thierry Capou, Sabine Labarde, Lydie Dupuy, Laurence Bijard-Durruty, Christophe Proust, Fabienne Vieira, Catherine Dugrand, Christian Pierre.

Secrétaire de séance : Fabienne VIEIRA

Date de la convocation : 14 janvier 2015.

Le compte rendu de la séance précédente est lu et approuvé.

Personnel Communal :

Monsieur Le Maire explique qu’au vu du tableau d’avancement de grade fourni par le Centre de Gestion des Landes, proposant avancement à M. Serge Castro Reis, Geneviève Aguerre et Yveline Camiade au grade de d’Adjoint Technique Principal 2ème Classe, il convient de créer 3 postes à ce grade.

Le Conseil Municipal décide la création de 3 postes d’Adjoints Techniques Principal 2ème Classe, à 35H, 25.50H et 19.33H.

Monsieur Le Maire expose au conseil municipal qu'il convient de rémunérer Madame Nelly Fargues dans le cadre d’activités accessoires, liées au recensement de la population sur la commune. Cette activité accessoire sera rémunérée sur la base d’une indemnité forfaitaire mensuelle fixée à 900 € brut.

Monsieur Le Maire expose au conseil municipal que Madame Evelyne Danhil souhaite passer le BAFA dans le cadre de son emploi. Il lui sera accordé une aide forfaitaire de 200 € pour ce brevet.

Syndicat des Eschourdes :

Monsieur le Maire présente au conseil municipal l’arrêté interdépartemental n° 2014/838 portant modification des statuts du syndicat intercommunal d’eau potable des Eschourdes. La modification des statuts du Syndicat intervient comme suit :

le premier alinéa de l’article 7 intitulé « composition du comité » est remplacé par les dispositions suivantes : « Chaque commune membre du syndicat désigne par délibération deux délégués titulaires et deux délégués suppléants.

Chaque commune est représentée dans le comité par deux délégués titulaires et deux délégués suppléants. Les délégués suppléants sont appelés à siéger au comité avec voix délibératives, en cas d’empêchement du ou des délégués titulaires. ». Le reste des statuts est sans changement.

Le Conseil Municipal approuve la modification des statuts du syndicat des Eschourdes.

Monsieur Le Maire expose au Conseil Municipal, qu’à la suite de cette modification des statuts du syndicat, il convient de désigner deux délégués titulaires et deux délégués suppléants. A l’issue du vote de l’assemblée, et à l’unanimité des présents et au 1er tour de scrutin, M. Christian Pierre et M. Michel Tortigue sont élus délégués titulaires, M. Thierry Capou et M. Bernard Crampette sont élus délégués suppléants.COMPTE-RENDU DE SÉANCE

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Voirie :

Suite à la présentation de M. Michel Tortigue sur le projet de déplacement du Chemin, le conseil municipal a émis un avis favorable sur le principe évoqué comme suit : ce déplacement entraînerait la création d'un chemin communal de substitution débouchant sur la route départementale 391. Cette zone de raccordement pourrait engendrer des travaux de sécurisation, et donc des frais financiers, à la demande des services techniques du Conseil Général des Landes.

La surface déplacée et la surface créée sont d'égale valeur, la commune souhaite conserver une partie dudit chemin débouchant sur la RD 324, la commune ne souhaite engager aucune dépense financière dans cette transaction.

Chemins ruraux :

M. Pascal Bernadet explique les projets de goudronnage de 3 chemins communaux : Sortbielh, Léchide et Emparats.

Le projet, prévu initialement pour être réalisé en juin, est actuellement bloqué suite au décès du géomètre mandaté pour l’étude sur le chemin de Sortbielh.

Les appels d’offre sont ainsi repoussés en attendant la reprise du dossier par un géomètre expert nommé pour assurer la finalisation des dossiers en cours au sein du cabinet Bédora.

Bâtiments :

Eglise : M. Michel Tortigue explique qu’une réunion est prévue avec un architecte des bâtiments de France pour obtenir des conseils pour la rénovation de l’église. Il souhaite des conseils pour chiffrer et organiser les travaux.

Salle du Moulin : des devis ont été demandés pour changer les deux volets roulants de la baie vitrée.

Salle polyvalente : des fuites au niveau des douches et d’un robinet mural ont été détectés, un diagnostic doit être établi afin de résoudre ce problème.

Mur en contrebas de la mairie : la commission doit se rendre sur place afin d’estimer s’il est préférable d’enlever le crépis ou s’il vaut mieux le nettoyer.

Ecole : une réflexion est en cours avec les institutrices et le personnel communal du périscolaire au sujet de l’aménagement du local de rangement sous le nouveau préau. La directrice, Mme Darrosé, souhaite que le bac à sable soit sécurisé le plus rapidement possible et demande de faire une expertise des murs intérieurs des 2 salles de classes primaires car ils présentent des décollements de peinture et de plâtre.

Pergola : la commande pour la fabrication et l’installation un garde-corps a été passée l’entreprise GM Charpente. Il reste les nez de marche à installer.

Environnement :

A la demande du SIETOM, 21 nouveaux conteneurs doivent être installés sur la commune, entrainant entre autre l’implantation de nouveaux points de collectes. L’équipe communication du SIETOM passera dans les foyers concernés par la création la création deCOMPTE-RENDU DE SÉANCE

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ces implantations pour expliquer le changement de fonctionnement à savoir un seul ramassage hebdomadaire. Il y aura au total 61 conteneurs sur la commune.

RPI :

Une réunion des écoles est prévue afin de modifier et améliorer la convention RPI. Le prochain Conseil d’Ecole aura lieu le mardi 10 mars 2015.

Divers :

Gite communal : il est convenu de désigner 2 élus responsables afin d’optimiser la gestion du gite communal. Mesdames Sabine Labarbe et Cathy Dugrand se portent volontaires pour assurer cette tâche.

Commission projet d’envergure : un rendez-vous en mairie avec Madame Rangassamy du CAUE des Landes est convenu le vendredi 13 février.

SIVU du Luy : Une demande de renforcement des berges a été faite auprès du syndicat.

Les bassins dessableurs ont été vidés

M. Didier Seize sollicite l’achat d’un nouveau four pour la cantine : des devis ont été demandés.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.