Compte-Rendu - cr cm du 4 avril 2014

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Compte-Rendu - cr cm du 4 avril 2014 Document publié le Vendredi 4 avril 2014 par la commune de Vannes-le-Châtel. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm du 4 avril 2014)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Logement, L’an deux mille quatorze, le 4 avril à 20 h 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme Nathalie HAMEAU-KINDERSTUTH, Maire.

Etaient présents : Nathalie AUFRERE, Bruno BABEL, Christophe CASADEVALL, Stéphane CHARUEL, Gilles CLAUDEL, Sébastien CORNUAUX, Magali DANIELCZYK, Pascal DIDELOT, Claude GOSSOT, Saïd HECHT, Edith HUMBLOT, Edwige-Boris QUENETTE, Mathieu SCHOLLER et Lydia SMITH.

Nathalie AUFRERE a été désignée comme secrétaire de séance.

Après avoir observé un temps de recueillement, de paroles et d’expressions suite au décès brutal de Michel DINET, maire de la commune de 1972 à 2001, la séance est ouverte.

1 - DESIGNATION DES DELEGUES COMMUNAUX AU SIAA

Délibération n°11-2014

Le Maire informe les conseillers municipaux de la nécessité de désigner 6 délégués (4 titulaires – 2 suppléants) au syndicat intercommunal « SIA Aroffe ».

Après avoir procédé à l’appel de candidature et aux opérations de vote dans les conditions réglementaires, les conseillers municipaux suivants ont été élus à l’unanimité pour siéger au SIAA : • titulaires : Nathalie HAMEAU-KINDERSTUTH, Claude GOSSOT, Mathieu SCHOLLER, Sébastien CORNUAUX

• suppléants : Pascal DIDELOT et Christophe CASADEVALL

2 - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES : Délibération n°12-2014

Le Maire informe les conseillers municipaux de la nécessité de désigner les membres pour siéger au sein Commission d’appel d’offres.

Après avoir procédé à l’appel de candidature et aux opérations de vote dans les conditions réglementaires, les conseillers municipaux suivants ont été élus à l’unanimité pour siéger au sein de la Commission d’appel d’offres :

• titulaires : Nathalie HAMEAU-KINDERSTUTH, Claude GOSSOT, Bruno BABEL, Sébastien CORNUAUX

• suppléants : Nathalie AUFRERE, Edwige-Boris QUENETTE, Gilles CLAUDEL.

3 - CREATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

Délibération n°13-2014

Le maire propose la création des 7 commissions municipales suivantes pour assurer le suivi des dossiers communaux : commission voirie de réseaux divers, commission entretien et gestion du patrimoine immobilier communal, commission bois, commission urbanisme, commission cadre de vie, commission animation et vie sociale, commission finances.

Il propose que les commissions municipales soient ouvertes à la population. Il indique par ailleurs qu’il participera autant que de besoins aux réunions des commissions municipales.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal à l’unanimité :

- ADOPTE la création des 7 commissions municipales et le principe de leur ouverture à la population. - ADOPTE le rôle et la composition des commissions tels que détaillés ci-dessous :Commission voirie de réseaux divers

Elle sera chargée de travailler sur les dossiers suivants : réseaux d’eau, assainissement, éclairage public, électricité, gaz, cable, voirie, trottoirs, panneau de signalisation, instruction des Déclaration d’intention de Commencement des Travaux (DICT), fossés et cours d’eau.

Responsable de la commission : Claude GOSSOT

Membres de cette commission : Sébastien CORNUAUX, Mathieu SCHOLLER, Saïd HECHT, Lydia SMITH, Gilles CLAUDEL, Stéphane CHARUEL.

Commission entretien et gestion du patrimoine immobilier communal

Elle sera chargée de travailler sur les dossiers suivants : gestion et suivi de l’entretien de l’ensemble du patrimoine immobilier communal (logements locatifs, bâtiments publics (mairie, halle, maison pour tous,)) et tout autre élément du patrimoine communal (monuments aux morts, poste, écoles, église et chapelle, lavoirs, cimetière, etc…).

Responsable de la commission : Bruno BABEL

Membres de cette commission : Saïd HECHT, Edwige-Boris QUENETTE, Mathieu SCHOLLER, Christophe CASADEVALL.

Commission bois

Elle sera chargée de travailler sur les dossiers suivants : suivi de la déclinaison du programme d’aménagement forestier, gestion du bois de chauffage, relations avec l’ONF.

Responsable de la commission : Stéphane CHARUEL,

Membres de cette commission : Gilles CLAUDEL, Sébastien CORNUAUX, Pascal DIDELOT, Claude GOSSOT, Nathalie HAMEAU-KINDERSTUTH.

Commission urbanisme

Elle sera chargée de travailler sur les dossiers suivants : instruction des déclarations de travaux et gestion et suivi des demandes d’autorisation d’urbanisme.

Responsable de la commission : Claude GOSSOT,

Membres de cette commission : Nathalie AUFRERE, Bruno BABEL, Gilles CLAUDEL, Sébastien CORNUAUX, Nathalie HAMEAU-KINDERSTUTH.

Commission cadre de vie

Elle sera chargée de travailler sur les dossiers suivants : entretien des espaces publics, fleurissement, aménagements simples, signalétique.

Responsable de la commission : Pascal DIDELOT,

Membres de cette commission : Edith HUMBLOT, Edwige-Boris QUENETTE, Lydia SMITH, Magali DANIELCZYK et Stéphane CHARUEL.

Commission animation et vie sociale

Elle sera chargée de travailler sur les dossiers suivants : organisation des festivités, location des salles communales, préparation du repas des anciens, colis Anciens, actions en lien avec le CCAS, conseil municipal des jeunes, chantier jeunes, liens avec les associations, les écoles

Responsable de la commission : Edith HUMBLOT,

Membres de cette commission : Lydia SMITH, Magali DANIELCZYK, Nathalie AUFRERE et Mathieu SCHOLLER

Commission finances

Elle sera chargée de travailler sur les dossiers suivants : préparation des documents budgétaires et suivi de leur exécution.

Responsable de la commission : Nathalie HAMEAU-KINDERSTUTH

Membres de cette commission : Nathalie AUFRERE, Claude GOSSOT, Bruno BABEL, Sébastien CORNUAUX et Edith HUMBLOT.

4 – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AUX CONSEILS D’ADMINISTRATION DE LA COMPAGNIE DES VERRIERS ET DU CERFAV Délibération n°14-2014

Le Maire informe les conseillers municipaux de la nécessité de désigner les membres pour siéger au sein des Conseils d’administration de la Compagnie des verriers et du CERFAVAprès avoir procédé à l’appel de candidature, il est dès lors procédé aux opérations de vote.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal

- ADOPTE à l’unanimité les représentations suivantes :

• Pour le CERFAV : Nathalie HAMEAU-KINDERSTUTH et Nathalie AUFRERE. • Pour la Compagnie des verriers : Nathalie HAMEAU-KINDERSTUTH et Christophe CASADEVALL

5 - TRAVAUX FORESTIERS

Délibération n°15-2014

Le maire présente au Conseil Municipal une proposition de l’ONF pour opérer les travaux sylvicoles suivants, travaux indispensables pour le bon développement de notre forêt :

• dégagement manuel des régénérations naturelles des parcelles 23 et 24, • ouverture de cloisonnements dans les parcelles 35R, 39R,

• entretien des cloisonnements des parcelles 23 et 24.

Le montant estimatif de ces travaux s’élève à 14 550 €HT.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :

- APPROUVE la proposition de travaux formulée par l’ONF,

- ACCEPTE d’engager les travaux sylvicoles tels que présentés ci-dessus, - ACCEPTE le montant estimatif des travaux s’élevant à 14 550 € HT,

Les crédits suffisants ont été inscrits au BP 2014

La séance est clôturée à 22h50.