Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=201613&path=061 2025 rembour
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=192827&path=038 2025 rembour
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=183452&path=003 2025 rembour
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=177865&path=090 2024 rembour
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=188229&path=021 2025 rembour
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=201612&path=060 2025 rembour
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=213118&path=084 2025 rembour
unknown - cms viewFile.php?idtf=208816&path=074 2025 rembour
unknown - cms viewFile.php?idtf=208815&path=073 2025 rembour
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=196579&path=050 2025
Déliberation - cms 2025 remboursement frais semaine des ados
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Anse.
Lien du pdf (Déliberation - cms 2025 remboursement frais semaine des ados)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
022/2025
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Lyon
dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat.
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE ANSE
Séance du 10/03/2025
OBJET : Remboursement de frais (semaine des ados)
Nombre de Conseillers en exercice : 29
Nombre de présents : 20
Nombre d’exprimés : 24
Date convocation 26/02/2025
Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique, salle du Conseil Municipal, le dix mars deux mille vingt-cinq à dix-neuf heures, sous la présidence de Daniel POMERET, Maire.
Etaient présents :
Daniel POMERET, Jean-Luc LAFOND, Claire ROSIER, Xavier FELIX, Marie-Claire PAQUET, Nathalie HERAUD, Max DURMARQUE, Liliane BLAISE (maire-adjoints)
Christophe MONTANTEME, Pascale ANTHOINE, Pierre REBUT, Ludivine CHIERICI, Fabrice MORICHON, Roseline MHARI AGOURRAME, Stéphane DUTHEIL, Sandrine TROUSSIEUX, Christophe DEBIZE, Carine RANSEAU, Gilbert PRIGENT, Ouda MECHAIN,
Absents excusés : Karim MOYENIN OUARDI, Linda BEGGUI, Bruno PONNET, Alexis VERMOREL, Didier RICHERD
Procurations :
Luc FERJULE donne pouvoir à Jean-Luc LAFOND
Marie-Hélène BERNARD donne pouvoir à Daniel POMERET
Emmanuelle SCHARFF donne pouvoir à Liliane BLAISE
Céline BABUS donne pouvoir à Ludivine CHERICI
Jean-Luc LAFOND est désigné secrétaire de séance.
Il est rappelé que la commune organise et finance les activités de la « Semaine des Ados » qui se
tient la première semaine des vacances scolaires, en partenariat avec des associations qui
animent les activités.
L’association le Fil de Penelope a avancé les frais pour l’achat du matériel nécessaire pour la
semaine des ados du mois de février 2025 pour la commune pour un montant de 30,93 €.
Il convient de rembourser l’association pour l’avance des frais sur justificatif 022/2025
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Lyon
dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat.
LE CONSEIL MUNICIPAL
A l’unanimité des votants
1°) DECIDE de rembourser l’association Le Fil de Pénélope pour les frais engagés à l’occasion de
la semaine des ados de février 2025, sur justificatif
2°) DIT que les crédits sont prévus au budget
Le Maire, Le secrétaire Daniel POMERET Jean-Luc LAFOND