Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces verbal seance conseil municipal du 27 03 20
Procès Verbal - VDV20250327 01 Adoption du Proces Verbal de la sea
Procès Verbal - Proces verbal de la seance de Conseil Municipal du
Procès Verbal - Proces verbal de la seance de Conseil Municipal du
Procès Verbal - 01 adoption proces verbal seance conseil municipal
Procès Verbal - 01 adoption proces verbal seance conseil municipal
Procès Verbal - Proces verbal de la seance de Conseil Municipal du
Procès Verbal - Proces Verbal de la seance du 01.07.2024
Procès Verbal - Proces Verbal de la seance du 25.09.2024
Procès Verbal - Proces verbal de la seance du 08.12.2025
Procès Verbal - 2024 01 Adoption du Proces Verbal de la seance du 27 11 2023
Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Prémesques.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 01 Adoption du Proces Verbal de la seance du 27 11 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 23/02/2024
Reçu en préfecture le 23/02/2024
Pubié le 22/02{ 2024
ID : 059-215904707-20240219-202401-DE
République Française
Département du Nord
COMMUNE DE PREMESQUES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL F
Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 19
Nombre de membres en exercice : 18
Nombre de membres qui ont pris part à la délibération : 17+1
procurations
Date de la convocation : 14.02.2024
Date d'affichage : 14.02.2024
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 19 FEVRIER 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le dix-neuf du mois de Février, à 19 heures 30 minutes, le Conseil
Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni salle du Conseil Municipal, en session ordinaire, sous la
présidence de Monsieur Yvan HUTCHINSON, Maire.
17 Présents: Y. HUTCHINSON - À. MARQUE - P. ALLIOT - P. VANDEN DORPE — N. GUISLAIN — L.
BASECQ - P. CAREY - S. VAN EECKE - D. DUMONT -— C LEFEBVRE — X. DUBOIS - F. BOULANGER - S.
MOUVEAUX — €. ANNAERT— P. PACCOU - J. TYBOU - G. DUBOIS
3 Absents ayant donné pouvoir : P. JOURDAIN à P. VANDEN DORPE
O Excusés:
Madame Nathalie GUISLAIN a été désignée comme secrétaire de séance.
2024-01 : Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 Novembre 2023
Rapporteur : Yvan HUTCHINSON
Aucune remarque ni demande de correction n’est demandée. Le procès-verbal de la séance de 27
novembre 2023 est soumis au vote.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
Pour : 18 - Contre : 0 — Abstention : O
La présente délibération sera transmise à Monsieur le Préfet du Nord
A Prémesques, le 21 Février 2024,
Affiché le 21 Février 2024 .
Transmis au contrôle de légalité le 13 Février 2024,
La Secrétaire de Séance
Nathalie GUISLAIN
s