Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM22 11 28 03.1 Modification des indemnites des el
Déliberation - CM22 06 20 04.1 Reglement interieur ATSEM
Déliberation - CM22 09 26 04.1 Actualisation durees damortissemen
Déliberation - CM22 11 28 12.1 DM3
Déliberation - CM22 11 28 08.1 Representant CLE
Déliberation - CM22 11 28 07.1 Representant SPL ALEC
Déliberation - CM22 01 17 04.1 Passage nomenclature M57
Déliberation - CM22 11 28 05.1 Delegues conseils decoles
Déliberation - CM22 11 28 02.1 Election du 7eme adjoint au Maire
Déliberation - CM22 11 28 16.1 Avance sur subvention CCAS de Vif
Déliberation - CM22 11 28 04.1 Modification de la composition des commissions
Document publié le Lundi 28 novembre 2022 par la commune de Vif.
Lien du pdf (Déliberation - CM22 11 28 04.1 Modification de la composition des commissions)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Sécurité publique,
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
VILLE DE Séance
f Du Lundi 28 Novembre 2022
L'an deux mil vingt-deux, le vingt-huit novembre à 20 h 00, le Conseil Municipal de VIF, légalement convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Guy GENET.
Présents : Guy GENET - Gérard BAKINN - Anne-Sophie DESOBLIN RUELLE - Jacques DECHENAUX Yasmine GONAY - Jean-Marc GRAND - Sarine VELLA - Colette ROULLET - Daniel SUAREZ - Fabien MYLY - François FASCIAUX - Didier JUAREZ - Céline DI DOMENICO - Michelle NOWAKOWSKI - Karine REGOBIS — Sylvain GARREAU - Gaëlle FAOU -— Karine MAURINAUX -— Christian GIRAUD - Serge SANTARELLI - Séverine GALBRUN -Claude CHALVIN — Guillaume CARASSIO - Céline GRANGE
Procurations : Cécilia BOURGIN à Céline Di DOMENICO
Sébastien GRIVEL à Gérard BAKINN
Nathalie CHEVALIER à Jacques DECHENAUX
Florence SCHAMBEL à Karine MAURINAUX
Secrétaire de séance : François FASCIAUX
Date de la convocation du Conseil Municipal : 22 Novembre 2022
Nombre de conseillers municipaux :
En exercice : 29
Présents : 24
Procurations : 04
Votants : 28
Le Quorum est atteint
Votes exprimés
- Vote pour : 23
- Vote contre : /
- Abstention : 5 28 NOVEMBRE 2022
4 : Désignation de nouveaux membres dans les commissions municipales permanentes
Conformément à l'article L.2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal, par délibération en date du 27 septembre 2021, a créé sept commissions municipales permanentes, fixé le nombre et désigné ses membres par commissions.
Vu l'avis de la commission « Budget, Finances, Personnel, Affaires Générales, Police Municipale » en date 17 novembre 2022
Considérant la démission de plusieurs conseillers municipaux,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide par 23 pour et 5 abstention
- _ DE DESIGNER selon les modalités prévues dans la délibération n°3 du 27 septembre 2021, les membres suivants pour chaque commission ;
1*° commission : Budget, Finances, Personnel, Affaires Générales, Police Municipale
ELUS MAJORITE ELUS OPPOSITION
1 Gérard BAKINN 1 Florence SCHAMBEL
2 François FASCIAUX 2 Claude CHALVIN
3 Karine REGOBIS
4 Daniel SUAREZ
2°" commission : Vie scolaire, Education et Jeunesse
ELUS MAJORITE ELUS OPPOSITION
1 Anne-Sophie RUELLE 1 Séverine GALBRUN
2 Céline DI DOMENICO 2 Céline GRANGE
3 Jean-Marc GRAND
4 Fabien MYLY
3°" commission : Associations, Sports
ELUS MAJORITE ELUS OPPOSITION
1 Yasmine GONAY 1 Christian GIRAUD
2 Cécilia BOURGIN 2 Céline GRANGE
3 François FASCIAUX
4 Sébastien GRIVEL
4°" commission : Aménagement du territoire, Urbanisme
ELUS MAJORITE ELUS OPPOSITION
1 Jacques DECHENAUX 1 Serge SANTARELLI
2 Jean-Marc GRAND 2 Guillaume CARASSIO
3 Colette ROULLET
4 Sarine VELLA
gèms
commission Culture, Evénementiel, Tourisme
ELUS MAJORITE ELUS OPPOSITION
1 Colette ROULLET 1 Christian GIRAUD
2 Joseph SCIASCIA 2 Claude CHALVIN
3 Gaëlle FAOU
4 Michelle NOWAKOWSKI
6°" commission : Travaux, Voiries, Accessibilité
ELUS MAJORITE ELUS OPPOSITION
1 Jean-Marc GRAND 1 Serge SANTARELLI
2 Jacques DECHENAUX 2 Guillaume CARASSIO
3 Nathalie CHEVALIER
4 Sylvain GARREAU 5 Didier JUAREZ
6 Daniel SUAREZ
7°" commission : Développement durable, Environnement, Mobilité
ELUS MAJORITE ELUS OPPOSITION
1 Daniel SUAREZ 1 Florence SCHAMBEL
2 Gérard BAKINN 2 Guillaume CARASSIO
3 Gaëlle FAOU
4 Michelle NOWAKOWSKI
- DIT que la présente délibération abroge et remplace la délibération n°3 en date du 27 septembre 2021,
-__ DE CHARGER Monsieur le Maire, où en cas d'absence, son suppléant, de prendre toutes les dispositions nécessaires à la bonne exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré à VIF, les jours mois et an susdits et ont signé le registre les membres présents.
Le Maire, soussigné, certifie sous sa responsabilité,
que le présent acte publié sous forme électronique sur
le site internet de la collectivité est exécutoire et qu'il
peut faire l'objet d'un recours au Tribunal Administratif
de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de
cette date de publication.