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Document publié le Lundi 28 novembre 2022 par la commune de Vif.
Lien du pdf (Déliberation - CM22 11 28 05.1 Delegues conseils decoles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Sécurité publique,
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
VILLE DE Séance
f Du Lundi 28 Novembre 2022
L'an deux mil vingt-deux, le vingt-huit novembre à 20 h 00, le Conseil Municipal de VIF, légalement convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Guy GENET.
Présents : Guy GENET - Gérard BAKINN - Anne-Sophie DESOBLIN RUELLE - Jacques DECHENAUX Yasmine GONAY - Jean-Marc GRAND - Sarine VELLA - Colette ROULLET - Daniel SUAREZ - Fabien MYLY - François FASCIAUX - Didier JUAREZ - Céline DI DOMENICO - Michelle NOWAKOWSKI - Karine REGOBIS — Sylvain GARREAU - Gaëlle FAOU - Karine MAURINAUX -— Christian GIRAUD - Serge SANTARELLI - Séverine GALBRUN -Claude CHALVIN — Guillaume CARASSIO - Céline
GRANGE
Procurations : Cécilia BOURGIN à Céline Di DOMENICO
Sébastien GRIVEL à Gérard BAKINN
Nathalie CHEVALIER à Jacques DECHENAUX
Florence SCHAMBEL à Karine MAURINAUX
Secrétaire de séance : François FASCIAUX
Date de la convocation du Conseil Municipal : 22 Novembre 2022
Nombre de conseillers municipaux :
En exercice : 29
Présents : 24
Procurations : 04
Votants : 28
Le Quorum est atteint
Votes exprimés
- Vote pour: 20
- Vote contre : /
- Abstention : 8 28 NOVEMBRE 2022
5 : Désignation des déléqués aux conseils d'écoles
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'article 17 du décret n°90-788 du 6 septembre 1990 relatif à l'organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires qui dispose que dans chaque école, est institué un Conseil d'école composé, entre autre, du "Maire ou son représentant et un conseiller municipal désigné par le conseil municipal,
Vu l'avis de la commission « Budget, Finances, Personnel, Affaires Générales, Police Municipale » en date du 17 novembre 2022,
Vu l’ensemble des éléments ci-dessus,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide par 20 pour et 8 abstention
- DE DESIGNER les délégués suivants pour représenter la commune de VIF au sein des Conseils d'Ecoles :
© Groupe scolaire Jean François Champollion :
TITULAIRES SUPPLEANTS
1 Anne-Sophie DESOBLIN RUELLE 1 Daniel SUAREZ
2 Jean-Marc GRAND 2 Céline DI DOMENICO
o
o Ecole élémentaire André Malraux :
TITULAIRES SUPPLEANTS
1 Anne-Sophie DESOBLIN RUELLE 1 Daniel SUAREZ
2 Jean-Marc GRAND 2 Céline DI DOMENICO
o Ecole élémentaire de Reymure :
TITULAIRES SUPPLEANTS
1 Anne-Sophie DESOBLIN RUELLE 1 Daniel SUAREZ
2 Jean-Marc GRAND 2 Céline DI DOMENICO
o Groupe scolaire Antoine de Saint Exupéry du Genevrey :
o
TITULAIRES SUPPLEANTS
1 Anne-Sophie DESOBLIN RUELLE 1 Daniel SUAREZ
2 Jean-Marc GRAND 2 Céline DI DOMENICO
o Ecole maternelle Marie Sac :
TITULAIRES SUPPLEANTS
1 Anne-Sophie DESOBLIN RUELLE 1 Daniel SUAREZ
2 Jean-Marc GRAND 2 Céline DI DOMENICO
- DIT que la présente délibération abroge et remplace la délibération n°5 en date du 27 septembre 2021,
- DE CHARGER Monsieur le Maire, ou en cas d'absence, son suppléant, de prendre toutes les dispositions nécessaires à la bonne exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré à VIF, les jours mois et an susdits et ont signé le registre les membres présents.
Le Maire, soussigné, certifie sous sa responsabilité,
que le présent acte publié sous forme électronique sur
le site internet de la collectivité est exécutoire et qu'il
peut faire l'objet d'un recours au Tribunal Administratif
de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de
cette date de publication.