Ordre du Jour - CM24septembre

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Ordre du Jour - CM24septembre Document publié le Vendredi 18 septembre 2020 par la commune de Charbonnières-les-Bains. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM24septembre)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, EE EE Charbonnières-les-Bains, le 18 septembre 2020

Charbonnières les Bains

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

e _ DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

e APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 16 JUILLET 2020

e DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

e AFFAIRES GENERALES

1. Election des représentants du conseil municipal au sein du Syndicat Rhodanien de Développement du Câble (SRDC)

2. Election des représentants du conseil municipal à divers comités et conseils d'administration de diverses associations

3. Désignation des membres de la commission MAPA

4. Désignation du correspondant défense de la commune de Charbonnières-les-Bains

5. Formation des élus municipaux : conditions d'exercice de ce droit

° FINANCES — COMMANDE PUBLIQUE

6. Montant de subvention pour l'exercice 2020 et convention d'objectif avec l'association « Ecole de musique de Marcy-Charbonnières » pour l'exercice 2020 - Autorisation donnée au maire de signer la convention

7. Montant de subvention pour l'exercice 2020 et convention d'objectif avec l'association

« Paradoxe » pour l'exercice 2020 - Autorisation donnée au maire de signer la convention

8. Budget principal de la commune - Vote de subvention à l'Association Cinématographique de Charbonnières et à l'association SLC-Rallye

9. Financement par fonds de concours des travaux d'éclairage public des arches historiques des Thermese QUESTIONS DIVERSES