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Convocation - convocationCMdu16juillet2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Charbonnières-les-Bains.
Lien du pdf (Convocation - convocationCMdu16juillet2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
SE =
EE ff EE Charbonnières-les-Bains, le 10 juillet 2020
Charbonnières les Bains
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
e _DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
e APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 4 JUILLET 2020
e AFFAIRES GENERALES
1. Constitution et composition des diverses commissions municipales
2. Election des représentants du Conseil Municipal au sein des divers syndicats intercommunaux
3. Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (C.A.O.)
4. Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public (C.D.S.P)
5. Fixation du nombre d'administrateurs du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)
6. Election des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du C.C.A.S.
7. Indemnités de fonction du Maire, des adjoints au maire et des conseillers municipaux
bénéficiant d’une délégation de fonction du maire
8. Délégation de pouvoirs au maire au titre des articles L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales et L 212-34 du Code du patrimoine
e FINANCES — COMMANDE PUBLIQUE
9. Financement par fonds de concours des travaux d'éclairage public de l'avenue De Gaulle : balisage lumineux des passages piéton
e QUESTIONS DIVERSES
(En application de l'article 4 « Questions Orales et/ou écrites » du règlement du Conseil Municipal adopté le 16 septembre 2008) Je soussigné(e),
DONNE POUVOIR
À snnrerrannnnuenuenennune neeuimana ere neuerennnnnnnnes mnsenmennennnnnee
pour voter en mes lieu et place au cours
de la séance du 16 juillet 2020
Date : Signature :