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Conseil Municipal - dzzzpk4xwqjuxm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauvieux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - dzzzpk4xwqjuxm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
AR
Prefecture
005-21050037/-20220614-2022
18-DÉH
Reçu
le
17/06/2022
Publié
le
17/06/2022
PUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DES
HAUTES-ALPES
-
MAIRIE
DE
CHÂTEAUVIEUX
10
L
de
la C
UNE
de
CHATE
N°18—2022
L'an
deux
mille
vingt-deux
et
le
mardi
14
juin
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
le
jeudi
9 juin,
s'est
réuni
à
la
Mairie
de
CHÂTEAUVIEUX,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Baptiste
AITLAUD,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
11
Présents:
11
Votants
:11
Étaient
présents
à
la
séance
:TEXIER
Michel,
CORNAND
Christine,
SERRES
Gilles,
Adjoints,
MASSE
Julien,
PACALET
Nadine,
VASSEUR
Evelyne,
TEMPIER
Nathalie,
BEZCAULT
Marie-Laure,
BOYER
Christian,
GONCALVES
Régine,
Conseillers
Municipaux.
MASSE
Julien
est
nommé
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Temitoriales,
OBJET
: Choix
d'une
entreprise
- Columbarium.
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu'il
ne
reste
qu'une
place
disponible
dans
le
columbarium
actuel
; il est donc
nécessaire
de prévoir
l'achat d'un nouveau
columbarium
qui
sera installé dans
la
dernière
extension
du
cimetière.
L'entreprise
retenue
pour
cette
prestation
est
les
Pompes
Funèbres
Générales,
pour
un
montant
de
18
799,16
euros
IIT,
Le
Conseil
Municipal,
après en avoir délibéré,
à l'unanimité
des membres
présents
:
+
Accepte
la proposition
des
Pompes
Funèbres
Générales
pour
un
montant
HT
de
18
799,16
euros. Ainsi
fait et délibéré
les jour,
mois
et an
susdits,
Affichage
le :
2
0
JUIN
2027