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Procès Verbal - CM 25 septembre 2024 proces verbal
Procès Verbal - Proces Verbal CM 25 septembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lachaux.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal CM 25 septembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Logement,
8
04
73
94
61
41
mairie.lachaux@orange.fr Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 8
Date
: 25/09/2025
Heure
: 17h30
Présent
: 6
Votants
: 8
LIBERTÉ
— EGALITÉ
- FRATERNITÉ
Commune
de
LACHAUX
PROCÈÉS-VERBAL
DE
REUNION
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
septembre
2025
à
17h30
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le
vingt-cinq
septembre,
à
17
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LACHAUX,
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
des
fêtes,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
COUPERIER
Michel.
Présents
: COUPERIER
Michel,
PERRET
Michelle,
CORDIER
Jean-Paul,
VAN
DER
MAREL
Sylvia,
DUZELLIER
Michel,
CIOTTI
Annie.
Absent
: DECOTTE
Françoise,
BREBION
Jean-Philippe.
,
Procuration
: DECOTTE
Françoise
(pouvoir
à
CIOTTI
Annie
pour
voter
en
son
nom),
BREBION
Jean-
Philippe
(pouvoir
à COUPERIER
Michel
pour
voter
en
son
nom).
Il
a
été
procédé,
conformément
à
l’article
L.121-24
du
Code
des
Communes
à
l'élection
d’un
Secrétaire
pris
dans
le sein
du
Conseil
: CIOTTI
Annie,
ayant
obtenu
la majorité
des
suffrages,
a été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu’elle
a acceptées.
Ordre
du
jour
de
la
séance
:
>
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
24
juin
2025
>
Réglementation
des
boisements:
Constitution
de
la
Commission
Intercommunale
d'Aménagement
Foncier
>
Questions
diverses
FPTT:
DÉLIBÉRATIONS
:
>
Réglementation
des
boisements:
Constitution
de
la
Commission
Intercommunale
d'Aménagement
Foncier
Délibération
2025-017
: adoptée
à l’unanimité
des
membres
présents
A AH
Ne PROCÈS-VERBAL
DE
REUNION
Ordre
du
jour
1/
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
24
juin
2025
Le
PV
est
adopté
à l’unanimité.
2/
Réglementation
des
bhboisements:
Constitution
de
la
Commission
Intercommunale
d'Aménagement
Foncier
Délibération
2025-017
Monsieur
le
Maire
fait
connaître
que
par
la
lettre
en
date
du
30
juin
2025,
Monsieur
le
Président
du
Conseil
Départemental
l’a
invité
à
faire
procéder
par
le
Conseil
Municipal
à
l'élection
des
propriétaires
appelés
à
siéger
au
sein
de
la
Commission
Intercommunale
d'Aménagement
Foncier.
L'avis
invitant
les
candidats
à
se
faire
connaître
a
été
affiché
en
mairie
le
25
août
2025,
soit
plus
de
quinze
jours
avant
ce jour
et
a
été
inséré
dans
le journal
de
La
Montagne
du
29 août 2025.
|
Se
sont
portés
candidats
les
propriétaires
ci-après
: Messieurs
BARGOIN
Guy,
COGNET
Fernand,
COUSIN
Jean-Claude
et
DAJOUX
Fernand,
qui
sont
de
nationalité
française
ou
assimilée
d’après
les
conventions
internationales
jouissant
de
leurs
droits
civiques,
ont
atteint
l’âge
de
la
majorité
et
possèdent
des
biens
fonciers
non
bâtis
sur
le territoire
de
la
commune. La
liste
des
candidats
est
donc
ainsi
acceptée.
il est
alors
procédé
à
l'élection,
à
bulletin
secret,
dans
les
conditions
fixées
par
l’article
L.2121-21
du
Code
Générale
des
Collectivités
Territoriales.
Le
nombre
de
votant
étant
de
huit,
la
majorité
requise
de
cinq.
1°
titulaire
1° tour
2è"e tour
BARGOIN
Guy
2
voix
0
voix
COGNET
Fernand
2
voix
5
voix
COUSIN
Jean-Claude
2
voix
2
voix
DAJOUX
Fernand
2
voix
1 voix
2è"e titulaire
1° tour
2°
tour
3ème
tour
BARGOIN
Guy
2
voix
3
voix
3
voix
COUSIN
Jean-Claude
|
4
voix
3
voix
3
voix
DAJOUX
Fernand
2
voix
2
voix
2
voix
Suppléant
1°
tour
COUSIN
Jean-Claude
6
voix
DAJOUX
Fernand
2 voix Compte
tenu
des
voix
recueillies
par
chacun
d’entre
eux
au
cours
des
tours
successifs,
Messieurs
COGNET
Fernand
et
BARGOIN
Guy
sont
élus
membres
titulaires
et
Monsieur
COUSIN
Jean-Claude
est
élu
membre
suppléant.
Il
appartient
également
au
Conseil
Municipal
de
désigner
deux
propriétaires
forestiers
titulaires
et
deux
propriétaires
forestiers
suppléants
pour
siéger
à
la
commission
en
application
de
l’article
L.121-5.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
désigne
Messieurs
DUZELLIER
Michel
et
CARTAILLER
Bernard
comme
propriétaires
forestiers
titulaires
et
Messieurs
DUZELLIER
Philippe
et
DIOT
René
comme
propriétaires
forestiers
suppléants.
6/ Questions
diverses
Monsieur
le
Maire
nous
informe
que :
+
La
subvention,
pour
la réfection
de
la toiture
école
/ salle
des
fêtes,
n’a
pas
encore
été
versée
par
le Conseil
Régional,
cela
représente
plus
de
31
000€.
+
_Ilexiste
un
réel
problème
de
circulation
pour
les
camions
important
sur
l’axe
: chemin
de
Marioton
/
rue
du
Maréchal
Ferrant.
Une
interdiction
de
circuler
a
été
mis
en
place
pour
les véhicules
de
3,5T
sur
cet
itinéraire
par
les
communes
de
Lachaux
et Châteldon.
e
Une
importante
pelle
a
été
louée
pour
casser
de
grosses
pierres
sur
les
chemins
du
cimetière
et de
la croix
rouge.
‘
+
_ Monsieur
FRADIN
nous
prêtera
sa
balayeuse
afin
de
procéder
au
nettoyage
des
routes.
e
La
croix
du
Gabot
/ Vignolle
Haute
a
été
encore
une
fois
vandalisée.
Madame
PERRET
demande
au
Conseil
Municipal
s’il
est
possible
de
vendre
à
Monsieur
CROIZET
une
petite
parcelle
à
Ballais
entre
ses
deux
propriétés.
La
séance
est
levée
à
18h30.
OBSERVATIONS
® SIGNATURE
SIGNATURE
Secrétaire
de
séance
Monsieur
le
Maire)
Fait
à Lachaux,
le 26/09/2025