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Déliberation - d2022 56
Déliberation - d2022 53
Document publié le Jeudi 29 septembre 2022 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Déliberation - d2022 53)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
COMMUNE DE VOUGY Fi Affiché le 06/10/2022
Envoyé en préfecture le 05/10/2022
Reçu en préfecture le 05/10/2022
AV ID :074-217403120-20220929-D2022 53-DE
SE
nat ne
Délibération du conseil municipal du 29 septembre 2022 - N° D2022 53
Publiée sur le site internet de la commune le : 6 octobre 2022
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy
L’an deux mille vingt-deux, le vingt-neuf septembre, à dix-huit heures trente, se sont réunis dans la salle annexe de la mairie, les membres du conseil municipal de la Commune de Vougy, sous la
présidence de Monsieur Yves MASSAROTTI, maire de Vougy, dûment convoqués.
Date de convocation du conseil municipal : 19 septembre 2022
Nombre de conseillers en exercice : 19
Présents : 12
Absents : 2
Absent excusé : 1
Absents ayant donné pouvoir : 4
CAPRI Brigitte ayant donné pouvoir à MASSAROTTI Yves ;
BOUACHRAOUI Saïda ayant donné pouvoir à DUCROUX Elisabeth ;
ROGAZY Fabienne ayant donné pouvoir à LAURENSON David.
VOTTERO Cédric ayant donné pouvoir à PASQUALIN Martine
Votants : 16 votants
Quorum atteint
Secrétaire de séance : GLIERE Emeline
Membres Présent Absent Membres Présent Absent Membres Présent Absent
MASSAROTTI Yves x MENEGON Daniel X DEPOISIER Fabrice x
LAURENSON David X SCANU Stéphane x LEDRU Sindy x
DUCROUX Elisabeth x BOUACHRAOUI Saïda X SIMONIN Marc
VALENTINI Christian x GENOVA Antonio x VOTTERO Cédric
PASQUALIN Martine x ROGAZY Fabienne x GLIERE Emeline X
CAPRI Brigitte x PEPIN Nathalie x
TINJOUD Denis x AZZOPARDI Karen x
OBJET : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION « OPÉRATION NEZ ROUGE »
Monsieur le Maire :
- Expose aux membres du conseil municipal une proposition d’attribution de subvention
exceptionnelle sur l’exercice 2022 à l’association « Opération Nez Rouge-Haute-Savoie », bénévoles qui seront présents toute la nuit du 31 décembre 2022 au 1° janvier 2023 pour
accompagner toute personne à son domicile, afin d’éviter qu’un si beau jour de fête ne se
transforme en cauchemar.
- rappelle le montant de 45 000 € voté au budget primitif 2022 à l’article 65748 (Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit Privé), - informe que les crédits disponibles à cet article budgétaire s’élèvent à 15 272 €.
Page 1 sur 2 Envoyé en préfecture le 05/10/2022
Reçu en préfecture le 05/10/2022
Affiché le 06/10/2022 ee
ID : 074-217403120-20220929-D2022 53-DE
Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide de :
- VERSER sur l’exercice 2022 la somme de 250,00 € à l'association « Opération Nez Rouge-
Hautc-Savoic ».
La secrétaire de séance, Le Maire,
RE
Emeline GLIERE Yves MASSAROTTI
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an que dessus. Pour extrait
conforme au registre des délibérations du conseil municipal.
Paye 2 sur 2